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Séance du 24 juin 2004

Les questions du conseil qui ont fait l’objet d’une délibération sont soulignées.
Cliquez dessus pour télécharger le texte de la délibération en format Pdf.

Le procès verbal

Question n° 108
Lecture et approbation de la séance du 13 Mai 2004

Question n° 109
Remplacement de Mademoiselle KELEBE, Conseillère Municipale démissionnaire.

Question n° 110
Remplacement de Mademoiselle EYRAUD Elisabeth, Conseillère Municipale démissionnaire.

Question n° 111
Décision modificative N°1.

Question n° 112
Examen du compte de gestion 2003 du receveur municipal. Budget de la Commune.

Question n° 113
Examen du compte de gestion 2003 du budget annexe de Revitalisation des Sites Industriels.

Question n° 114
Approbation du compte de gestion du budget d’assainissement.

Question n° 115
Approbation du compte administratif 2003 de la Commune.

Question n° 116
Approbation du compte administratif 2003. Budget de Revitalisation des Sites Industriels.

Question n° 117
Affectation du résultat.

Question n° 118
Affectation définitive du résultat (Revitalisation des Sites Industriels).

Question n° 119
Dotation de solidarité urbaine - rapport d’utilisation de la D.S.U. 2003

Question n° 120
Rapport d’utilisation en 2003 du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF).

Question n° 121
Modification de la délibération N°59 du 31 Mars 2004.

Question n° 122
Conventions de partage de moyens, locaux et prestations entre la ville et la Communauté d’Agglomération " Plaine Commune ".

Question n° 123
Dépenses imprévues.

Question n° 124
Acquisition de véhicules. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation. Demande de subventions.

Question n° 125
Création d’une école maternelle de 10 classes rue des Cités. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation de diverses missions.

Question n° 126
Résorption des peintures au plomb dans les écoles. Approbation du projet de marché à bons de commandes et de la procédure de passation.

Question n° 127
Subventions contrat de ville .

Question n° 128
Révision des barèmes des ressources et des tarifs appliqués dans les foyers restaurants municipaux des pré-retraités et retraités à compter du 1er juillet 2004.

Question n° 129
Portage de repas au domicile des personnes âgées et/ou handicapées. Adoption du barème et fixation des tarifs de livraison des repas à domicile.

Question n° 130
Convention d’objectif entre la ville d’Aubervilliers et l’association Accordéon Club et attribution d’un complément de subvention à cette association.

Question n° 131
Reversement de la subvention accordée à l’Association Albertivillarienne " Autour de vous " par l’OFAJ VIA l’AFCCRE dans le cadre d’un projet organisé entre les villes d’Aubervilliers et de IENA en août 2003.

Question n° 132
Demande d’autorisation de solliciter une subvention auprès de l’Etat et de la CPAM pour la prorogation de l’action " Entrée dans une filière ou facilitation de l’accès aux soins des familles les plus démunies résidant sur Aubervilliers et accueillies par les associations caritatives ", et de signer l’Avenant n° 3 à la convention passée entre la ville d’Aubervilliers et la Mutuelle Familiale dans le cadre de ladite action.

Question n° 133
Demande de reconduction de la convention MOUS saturnisme avec l’Etat.

Question n° 134
Avenant N°1 à la convention d’occupation précaire de locaux, situés 1, rue Sadi Carnot à Aubervilliers avec le centre interentreprise artisanal de la médecine du travail (C.I.A.M.T.).}}

Question n° 135
Versement d’une subvention de 762, 25 Euros au réseau océane 4, rue Victor Beausse 93100 MONTREUIL, au titre de l’année 2002.

Question n° 136
Signature de la convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’association ASJA pour l’année 2004.

Question n° 137
ZAC du Marcreux. Approbation d’une convention pour le versement d’une avance de 1 100 000 Euros à la SIDEC.

Question n° 138
Approbation de l’avenant N°25 à la convention de concession d’actions d’aménagement de la Plaine St-Denis. Transfert partiel de la convention à la communauté d’agglomération Plaine Commune.

Question n° 139
Adhésion de la ville de Brou sur Chantereine au SIRESCO (Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective).

Question n° 140
Personnel Communal : Direction de l’aménagement et du développement : service de l’urbanisme : prolongation du contrat passé à compter du 1er avril 2004 avec Madame Marie Françoise LABORDE recrutée en qualité d’agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel, pour une période d’un mois à compter du 1er juillet 2004 au 31 juillet inclus.

Question n° 141
Personnel communal service des sports centre nautique. Approbation d’un contrat passé à compter du 16 septembre 2004, avec M. DUPONT Jean-Pierre, engagé en qualité d’éducateur territorial des activités physiques et sportives de 2e classe. }}

Question n° 142
Personnel communal : Direction prévention et sécurité : création de 14 postes relevant du cadre d’emplois des agents de police municipale.

Question n° 143
Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes de gaz naturel du SIGEIF.

Question n° 144
Révision annuelle des droits de place de marché du centre.

Question n° 145
Note d’Information concernant la "Maison du Combattant".
Pose d’une plaque commémorative.

Question n° 146
Déclaration de l’urgence

Question n° 147
Convention complémentaire entre la ville d’Aubervilliers et le CMA pour l’animation et le développement du centre médico-sportif d’Aubervilliers.


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Questions diverses et communications

 

Information sur les décisions du Maire

 

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