Séance du 21 octobre 2004
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances du 23 septembre et 14 Octobre 2004.
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal et adoption du nouveau.
Remplacement de Mme EYRAUD, Conseillère Municipale démissionnaire, dans diverses commissions et organismes par Mme RATZEL.
Remplacement de Mme KELEBE, Conseillère Municipale démissionnaire, dans diverses commissions et organismes par Monsieur RICARD.
Désignation d’un représentant de la Commune auprès de l’école Notre Dame des Vertus.
Délégation d’attributions au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Création d’une école maternelle de 10 classes, rue des Cités. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation d’une mission d’économiste.
Adhésion de la ville d’Aubervilliers au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics.
Fourniture de pièces détachées, véhicules légers utilitaires et poids lourds. Années 2005 à 2006.
Marché pour l’entretien, l’installation et la maintenance des alarmes incendies (année 2004) avenant n°1 au lot n°1.
Réparation de véhicules légers, poids lourds, transports en commun ainsi que réparation de pièces détachées.
Fourniture et pose de pneumatiques. Années 2005 à 2006.
Extension du groupe scolaire J. Macé - Condorcet. Solde de la mission de maîtrise d’œuvre. Avenant de changement de répartition entre les co-traitants.
Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’associaton Aubervilliers-Boully-solidaires “les amis de Boully” pour la réalisation du projet d’extension et de transformation en centre de santé du poste de santé.
Signature d’une convention avec l’association « Cultures du Cœur ».
Signature d’une convention avec l’association « Villes des musiques du monde ».
Approbation du compte de gestion de l’O.P.H.L.M. des immeubles communaux à usage locatif pour l’année 2003.
VILLETTE QUATRE-CHEMINS : approbation de l’avenant n°1 à la convention publique d’aménagement avec la SODEDAT 93.
7, rue Henri Barbusse : cadastré BG 420. Projet de cession des lots n° 33055 - 33009 - 33125.
1, rue Henri Barbusse : cadastré BG 420. Cession des lots n°15068 - 15023 - 18398.
Avenant à la convention fixant les relations de coopération entre le club municipal d’Aubervilliers football et la ville.
Personnel Communal : Centre de Santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1/11/2004 avec Mme MERZOUK Aïcha née BRAHIMI, engagée en qualité de médecin spécialiste en allergologie au centre municipal de santé.
Personnel Communal : Service des sports. Centre Nautique. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er novembre 2004 avec Monsieur BAALI Rachid, engagé en qualité d’éducateur territorial des activités physiques et sportives de 2ème classe.
Personnel Communal : Centre Municipal de santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1/11/2004 avec Monsieur CHABOUIS Claude, engagé en qualité de médecin spécialisé en radiologie au Centre Municipal de Santé.
Personnel Communal : Service Hygiène et Santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Novembre 2004 avec Monsieur BELLONE Ludovic, engagé en qualité de technicien supérieur territorial.
Personnel Communal : Centre Municipal de Santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 01/11/2004 avec Mme NAOURI Joëlle, engagée en qualité de médecin généraliste, au Centre Municipal de Santé.
Personnel Communal. Direction de l’informatique. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Novembre 2004 avec Monsieur Eric PUGET recruté pour occuper les fonctions de chargé de mission affecté à la direction de l’informatique.
Personnel Communal. Service des sports. Centre Nautique. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Novembre 2004, avec Monsieur VAN-HULST Frédéric, engagé en qualité d’éducateur territorial des activités physiques et sportives de 2ème classe.
Personnel Communal. Centre Municipal de Santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Novembre 2004 avec Monsieur MAUREL Jean Louis, engagé en qualité de médecin généraliste au Centre Municipal de Santé.
Approbation du Budget Supplémentaire 2004.
Attribution de subvention à diverses associations - C.O.S. - O.M.J.A. - C.M.A. cyclisme - Femmes des 2 rives.
Classes de neige : Année scolaire 2004/2005. Participations Familiales aux frais de séjours.
Questions diverses et communications
Information sur les décisions du Maire