Séance du 23 septembre 2004
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances du 24 Juin 2004 et du 2 juillet 2004.
Adhésion d’une nouvelle collectivité au SIGEIF.
Marché d’entretien et de grosses réparations des bâtiments communaux. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation.
Question n° 152
Extension du groupe scolaire J. MACE. CONDORCET. Solde de la mission de maîtrise d’œuvre. Avenant de changement de répartition entre les co-traitants.
QUESTION RETIREE DE L’ORDRE DU JOUR.
Création d’une école maternelle de 10 classes, d’un centre de loisirs maternel et d’un centre de loisirs élémentaire, rue des Cités. Approbation des modifications apportées au programme au bilan global prévisionnel et au plan de financement de l’opération.
Marché relatif à la maintenance et au dépannage des installations de production thermique de 2004 à 2006. Avenant n°1 au lot n°2 (brûleurs, chaudières atmosphériques et accumulateurs d’eau chaude).
Subventions « Contrat de ville » modification du plan de financement relatif à la création d’une classe et d’un dortoir à l’école J. PREVERT.
Construction de bâtiments modulaires pour la création de 3 classes dans les écoles M. BLOCH et R. DOISNEAU. Approbation du montant de l’opération.
Convention de mise à disposition par la ville d’Aubervilliers d’un terrain situé à Saint-Hilaire de Riez au profit d’Electricité de France cadastré I n°300.
Subvention au titre du FEDER pour l’aménagement des berges du Canal. Approbation d’un nouveau plan de financement.
Mission d’étude et de programmation sur les équipements publics du Landy.
Attribution d’une subvention au GRETA Industriel 93 pour la réalisation du projet « Mobilisation autour d’un atelier de coupe couture » dans le cadre du contrat de ville 2004.
Soutien aux activités du réseau de parents solidaires sur le quartier Quatre chemins/Villette. Attribution d’une subvention de 5000 euros à l’association Parenthèque pour l’année 2004.
Signature de l’avenant n°9 à la convention portant création du Fonds Local d’Aide aux Jeunes adoptée par le Conseil Municipal du 29 Mars 1995.
Convention n°03CHM0001 passée entre le Département de la Seine-Saint-Denis et la ville d’Aubervilliers relative à la mise en œuvre de la prestation chèques mobilité. Année 2004
Convention entre la ville d’Aubervilliers, l’association villes des musiques du monde et l’office municipal de la jeunesse et attribution d’une subvention en faveur de l’association villes des musiques du monde dans le cadre de l’édition 2004 du festival
Attribution d’une subvention à l’association d’amitié Franco-Palestinienne d’Aubervilliers, Auber Palestine.
Demande d’autorisation de signer la convention de partenariat passée entre la ville d’Aubervilliers et l’association Aide Ile-de-France dans le cadre d’une action de réduction des risques liés à la consommation de drogues.
Demande de subvention auprès du Conseil Régional en matière de diagnostic « Saturnisme » en parties communes et privatives
Versement d’une avance remboursable de 20000 euros au C.M.A. OMNISPORTS.
Modification du POS. Règlement de la ZAC du Pont Tournant.
9, rue de l’abeille : Projet de cession d’un terrain communal cadastré AP n°210 au profit de la SCI INFINIM.
Approbation du changement de statuts projeté par la société d’économie mixte locale SEM PACT 93.
Restaurants scolaires. Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2005 concernant les enseignants et les hôtes de passage.
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2005 : restaurants scolaires et goûters.
Personnel communal : Coordination petite enfance : crèche familiale : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Octobre 2004 avec Madame OUKALA Samia, engagée en qualité d’assistante maternelle.
Personnel Communal : coordination petite enfance crèche familiale : approbation d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2004 avec madame KAABACHE Nadia, engagée en qualité d’assistante maternelle.
Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2004 avec Monsieur DESAISSEMENT Michel, engagé en qualité de médecin spécialisé en dermatologie vénéréologie, au centre municipal de santé.
Personnel Communal : Service communal d’hygiène et de santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er octobre 2004 avec Madame GIRAUD Maria Del Pilar, engagée en qualité de médecin spécialisé en psychiatrie au service Communal d’hygiène et de santé.
Personnel Communal : direction enfance, jeunesse et sports : création d’un poste d’adjoint au DGA du secteur enfance jeunesse et sports, à compter du 1er octobre 2004.
Présentation du rapport d’activités de l’année 2003 du SIRESCO ( Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective).
Rapport d’activité du SIGEIF pour le gaz, relatif à l’année 2003.
Signature de la convention entre la ville d’Aubervilliers et l’A.I.S.P.J.A. pour l’année 2004 dans le cadre de la convention avec l’A.G.E.F.I.P.H.
Enquête publique relative aux installations classées pour la protection de l’environnement concernant la demande présentée par la Société "SARIA INDUSTRIES", à l’effet d’obtenir l’autorisation d’exploiter un centre de collecte et de transfert de matières d’origine animale, au 77 rue Charles Michels à Saint-Denis 93200.
Fixation des durées d’amortissement des biens renouvelables - liste complémentaire.
Répartition sur 5 ans des subventions d’équipement.
Renouvellement d’un contrat de mise à disposition de fonds de la ligne de trésorerie DEXIA CLF Banque.
Produits irrécouvrables : admissions en non valeur.
Approbation du procès-verbal de la commission locale d’évaluation des charges transférées du 7/06/2004.
Déclaration de l’urgence
Versement d’une subvention aux sinistrés des Caraïbes.