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Conseil Municipal 21 février 2013

ORDRE DU JOUR

Question n°33 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 31 janvier 2013

Question n°35 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Création de 50 postes Emploi d’avenir

Question n°36 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : modification du tableau des effectifs

Question n°37 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : évolution des modalités d’alimentation du compte épargne temps (CET)

Question n°38 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : aménagement du temps de travail en fin de carrière, mise en place de la semaine de 4 jours

Question n°39 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : mise en œuvre des entretiens de seconde partie de carrière

Question n°40 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Elargissement du Droit Individuel à la Formation (DIF) des agents exerçant des métiers susceptibles de générer des Troubles Musculo-Squelettiques, (TMS)

Question n°41 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : mise en place des entretiens de reprises d’activité

Question n°42 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : mise en œuvre du contrôle des arrêts de maladie

Question n°43 Rapporteur Evelyne YONNET

Elaboration d’une convention avec l’agence d’amélioration des conditions de travail, ARACT, d’accompagnement de la mise en œuvre des plans pénibilité, seniors et égalité professionnelle.

Question n°44 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Mise en œuvre de la participation de la collectivité à la couverture complémentaire santé "mutuelle" dans le cadre de la labellisation

Question n°45 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Mise en œuvre de la participation de la collectivité à la couverture complémentaire prévoyante dans le cadre d’une convention de participation avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne d’Ile de France

Question n°46 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : convention de partenariat avec le Crédit Municipal de Paris

Question n°47 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : approbation de principe de la mise en place d’un service de conciergerie pour le personnel communal au moyen d’un marché public.

Question n°48 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Poursuite de la démarche engagée pour la mise en place d’un 3ème module de formation des cadres

Question n°49 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : approbation du principe de la mise en place du dispositif d’accompagnement des agents et des services dans la prise de fonctions, la gestion de situations difficiles, l’appui méthodologique à la conduite du changement ou des projets de service au moyen d’un marché public

Question n°50 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : approbation du principe de la désignation d’un prestataire pour la mise en œuvre de la communication interne au moyen d’un marché public

Question n°51 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : engagement de la collectivité pour l’obtention du Label diversité

Question n°52 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : création d’un poste de médiateur interne dans le cadre de la mise en œuvre d’une instance de médiation interne

Question n°53 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : engagement de la ville d’Aubervilliers dans la charte entreprise
et territoire

Question n°54 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Association de la Ville d’Aubervilliers à la mise en concurrence organisée par le CIG petite couronne pour la consultation relative à l’étude des garanties en matière d’assurance couvrant les obligations statutaires des agents.

Question n°55 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : création d’un emploi de "manager du centre ville" pour une durée de 3 ans à compter du 1er juin 2013.

Question n°56 Rapporteur Evelyne YONNET

Signature de la convention de partenariat entre l’association Jean Coxtet et la Ville d’Aubervilliers en vue de l’accueil de mesures de réparation pénale

Question n°57 Rapporteurs Evelyne YONNET/Tedjini-Michel MAIZA

Approbation d’une convention pour le versement d’une subvention par la Région pour la ville d’Aubervilliers dans le cadre d’appel à projet au titre du Plan Régional Qualité de l’Air de 2012.

Question n°58 Rapporteur Jacques SALVATOR

Débat d’Orientation Budgétaire (2013)


_ Question n°60 Rapporteur Jacques SALVATOR

Demandes de subventions auprès du Conseil Régional au titre des appels à projets 2013 « Soutien à la prévention » et « Soutien à la Médiation »

Question n°61 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché relatif à la substitution par la commune pour l’exécution de travaux d’office tous corps d’état pour sortie d’insalubrité, de péril ou de situation d’urgence pour les années 2013 à 2016. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°62 Rapporteur Jean François MONINO

Marché de fourniture d’équipements scéniques pour les équipements culturels de la ville. - Fourniture d’instruments de musique pour le Conservatoire à rayonnement régional. Approbations des projets de marchés et autorisation de signature

Question n°62-1 Rapporteur Jean François MONINO

Marché de fourniture d’équipements scéniques pour les équipements culturels de la ville. - Fourniture d’instruments de musique pour le Conservatoire à rayonnement régional. Approbations des projets de marchés et autorisation de signature

Question n°63 Rapporteur Jean François MONINO

Prestations de déménagement, transfert et mise en garde meubles de mobilier, matériel, de documents et d’instruments de musique pour l’année 2013. Approbation du projet de marché.

Question n°64 Rapporteur Jean François MONINO

Centre Nautique. Exploitation des installations de chauffage et de traitement d’eau - Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°65 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et élus – Année 2013. Approbation du projet de marché.

Question n°66 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

ZAC Emile Dubois - Déclassement des parcelles AL 121et AL 122 situés impasse Jean Jaurès et des parcelles AL 174 A, B et C, terrain d’assiette d’une partie de l’impasse Jean Jaurès - Cession des parcelles AL 35, AL 36, AL 121et AL 122 situés impasse Jean Jaurès et des lots AL 174 A, B et C, terrains d’assiette d’une partie de l’impasse Jean Jaurès ; abrogation de la délibération n°97 du 12 avril 2012 relative à la cession des parcelles AL 35 et 36

Question n°66-1 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

ZAC Emile Dubois - Déclassement des parcelles AL 121et AL 122 situés impasse Jean Jaurès et des parcelles AL 174 A, B et C, terrain d’assiette d’une partie de l’impasse Jean Jaurès - Cession des parcelles AL 35, AL 36, AL 121et AL 122 situés impasse Jean Jaurès et des lots AL 174 A, B et C, terrains d’assiette d’une partie de l’impasse Jean Jaurès ; abrogation de la délibération n°97 du 12 avril 2012 relative à la cession des parcelles AL 35 et 36

Question n°67 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

ZAC du Landy - Déclassement du domaine public des bâtiments et de leur terrain d’assiette situés 7, 9 et 11 rue Gaëtan Lamy à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées G 56, 57 et 58 - Cession des parcelles situées 7, 9 et 11 rue Gaëtan Lamy à Aubervilliers, cadastrées G 56, 57 et 58 au profit de la SEM Plaine Commune Développement

Question n°67-1 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

ZAC du Landy - Déclassement du domaine public des bâtiments et de leur terrain d’assiette situés 7, 9 et 11 rue Gaëtan Lamy à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées G 56, 57 et 58 - Cession des parcelles situées 7, 9 et 11 rue Gaëtan Lamy à Aubervilliers, cadastrées G 56, 57 et 58 au profit de la SEM Plaine Commune Développement

Question n°68 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Constitution d’une servitude non aedificandi sur une partie de la parcelle située 8 rue Bordier à Aubervilliers, cadastrée BE 8 - Abrogation de la délibération n°278 du 25 octobre 2012

Question n°69 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Création d’une Association Syndicale Libre "Quartier de la Maladrerie"