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9.Conseil Municipal du 27 juin 2013

Ordre du jour


Question n°168 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 Mai 2013.

Question n°169 Rapporteur Jacques SALVATOR

Approbation du compte de gestion 2012 du budget principal.

Question n°170 Rapporteur Jacques SALVATOR

Approbation du compte administratif 2012 du budget principal.

Question n°171 Rapporteur Jacques SALVATOR

Affectation du résultat du compte administratif 2012 du budget principal

Question n°172 Rapporteur Jacques SALVATOR

Approbation du compte de gestion 2012 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n°173 Rapporteur Jacques SALVATOR

Approbation du compte administratif 2012 du budget annexe du SSIDPAAH.

Question n°174 Rapporteur Jacques SALVATOR

Rapport d’utilisation de la Dotation de solidarité urbaine et du Fonds de solidarité de la région Ile-de-France.

Question n°175 Rapporteur Jacques SALVATOR

Versement d’une subvention d’équipement à la Caisse des écoles d’Aubervilliers.

Question n°176 Rapporteur Jacques SALVATOR

Versement d’une subvention d’équipement à l’OPH d’Aubervilliers dans le cadre du protocole CGLLS 2009-2013.

Question n°177 Rapporteur Jacques SALVATOR

Garantie d’emprunt accordée à la SEM Plaine Commune Développement pour le financement de l’opération ZAC Nozal Front Populaire.

Question n°178 Rapporteur Jacques SALVATOR

Installation de vidéoprotection sur le territoire de la Zone de Sécuritaire Prioritaire d’Aubervilliers

Question n°179 Rapporteur Jacques SALVATOR

Participation de Bernard VINCENT à l’Assemblée Générale du Forum Européen pour la Sécurité Urbaine les 27 et 28 juin 2013 à Cascais (Portugal)

Question n°180 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune 93 - Année 2012-2013.

Question n°181 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : Création de 32 Emplois d’avenir

Question n°182 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : modification du tableau des effectifs

Question n°183 Rapporteur Evelyne YONNET

Avenant n°2 à la convention de financement et de mise en œuvre de l’expérimentation des Nouveaux Modes de Rémunérations entre l’ARS Ile de France, la CPAM de Paris, la CPAM de la Seine-Saint-Denis et la Ville d’Aubervilliers, AVENANT N°2 - ANNEE 2013

Question n°184 Rapporteur Evelyne YONNET

Revalorisation du tarif de la consultation de pédicurie.

Question n°185 Rapporteur Evelyne YONNET

Revalorisation de la consultation de diététique.

Question n°186 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation du projet de Convention financière portant sur le chantier éducatif pour la réalisation de travaux d’embellissement sur le square de la Fontaine situé dans le Quartier Villette-Quatre-Chemins à Aubervilliers. Autorisation de signature.

Question n°187 Rapporteur Jean-François MONINO

Travaux de restauration de la cheminée de la manufacture des allumettes. Approbation de la demande de subvention versée au titre de la réserve parlementaire. Approbation de la convention entre la Fondation du Patrimoine et la Commune d’Aubervilliers dans le cadre de souscriptions publiques pour la rénovation de la cheminée.
Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération. Demande de subventions. Autorisation de signature.

Question n°188 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation du versement de la cotisation 2013 pour l’adhésion de la Commune à l’association Maximilien.