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Conseil Municipal 21 mars 2013

ORDRE DU JOUR

Question n°109 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des conseils municipaux des 21 et 28 février 2013

Question n°90 Rapporteur Jacques SALVATOR

Approbation du Compte-rendu Annuel d’Activité à la Collectivité Locale portant sur la ZAC du Marcreux

Question n°91 Rapporteur Jacques SALVATOR

Convention avec la société LOGIREP pour le versement d’une subvention pour Surcharge foncière pour la construction d’une maison relais de 29 logements au 7 boulevard Edouard Vaillant

Question n°92 Rapporteur Jacques SALVATOR

Participation de Bernard Vincent au comité exécutif du Forum Européen pour la Sécurité Urbaine les 25 et 26 mars à Mannheim (Allemagne)

Question n°93 Rapporteur Jean-François MONINO

Mise en œuvre du contrat de projets Etat-Région 2007-2013 (CPER). Avenant à la convention d’objectifs du Grand Projet 3 (GP3) Phase II - 2012/2013. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°94 Rapporteur Jean François MONINO

Réalisation du groupe scolaire Barbusse. Approbation de l’avenant N°2 au marché de maîtrise d’œuvre. Autorisation de signature.

Question n°95 Rapporteur Jean François MONINO

Avenants n°5 de prorogation au marché d’Entreprise de Travaux Publics pour la gestion de traitement de l’air et de l’eau du centre nautique.

Question n°96 Rapporteur Jean François MONINO

Marché de travaux relatif à la construction d’un nouveau bâtiment en deux entités, un conservatoire de musique et de danse et un espace culturel transdisciplinaire. Approbation de l’avenant n°3 au marché et autorisation de signature.

Question n°97 Rapporteur Jean François MONINO

Crèche municipale multi-accueil « Annicke Kélébé » du 15-15 bis avenue de la République. Approbation du nouveau plan de financement. Approbation de la convention entre le Département, la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers au titre du subventionnement départemental pour le multi-accueil. Autorisation de signature.

Question n°98 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Fort d’Aubervilliers - protocole relatif à l’aménagement du Fort d’Aubervilliers entre l’Etat, la communauté d’agglomération Plaine Commune, la commune d’Aubervilliers, la commune de Pantin et l’Agence Foncière et technique de la Région Parisienne faisant suite au protocole en date du 8 février 2010.

Question n°99 Rapporteur Jean-yves VANNIER

Fort d’Aubervilliers : bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC

Question n°100 Rapporteur Jean-yves VANNIER

PLU - Modification simplifiée n°3 portant sur la rectification d’une erreur matérielle

Question n°101 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Avenant n° 2 à la convention de coopération culturelle et patrimoniale 2010-2012 entre la Commune d’Aubervilliers et le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis.

Question n°102 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Signature de l’avenant N° 2 à la convention d’objectifs pluriannuelle (2011/2013) entre l’Association "Agence pour l’Education par le Sport" et la Commune d’Aubervilliers - Attribution d’une subvention

Question n°103 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Attribution de bourses lors de la commission du 6 février 2013 dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"

Question n°104 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO et Abderrahim HAFIDI

Accueil de deux délégations des villes jumelles, Beit Jala et Iéna, aux remises de la citoyenneté d’honneur palestinienne à Messieurs Jack Ralite, Stéphane Hessel et Bernard Ravenel

Question n°105 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA

Gestion raisonnée de l’animalité en ville - Convention ACR 2013

Question n°106 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA

Convention pour une gestion éthique des pigeons dans la ville d’Aubervilliers

Question n°107 Rapporteur Soumia ZAHIR

Convention relative au financement de l’accompagnement social lié au logement par le fonds de solidarité logement 93

Question n°108 Rapporteur Jacques SALVATOR

Vœu : "Construire une majorité large en soutien au droit de vote et d’éligibilité des résidents étrangers lors des élections locales dès 2014"