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Conseil Municipal du 21 novembre 2013

Ordre du jour

Question n°355 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des 17 et 24 octobre 2013

Question n°356 Rapporteur Jacques SALVATOR

Affectation du résultat du compte administratif 2012 du budget annexe SSIDPAAH

Question n°357 Rapporteur Jacques SALVATOR

Budget annexe SSIDPAAH - Budget supplémentaire 2013

Question n°358 Rapporteur Jacques SALVATOR

Création d’une régie dotée de la seule autonomie financière pour la salle de spectacle L’Embarcadère

Question n°359 Rapporteur Jacques SALVATOR

Convention annuelle entre la commune d’Aubervilliers et l’association Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers (CICA) pour l’année 2014.

Question n°360 Rapporteurs Jacques SALVATOR et Yacine DIAKITE

Convention de partenariat concernant les intervenants sociaux en commissariat au Commissariat d’Aubervilliers

Question n°361 Rapporteur Jean-Loup OGE

Adhésion de la ville d’Aubervilliers à l’association des médiateurs des collectivités territoriales

Question n°362 Rapporteur Jacques SALVATOR

Subventions aux associations "Culture art société production (CAS Production)", "Frères Poussière" et "Les Laboratoires d’Aubervilliers" dans le cadre d’une aide à la création d’emplois

Question n°363 Rapporteur Jacques SALVATOR

Remplacement des représentants du conseil municipal dans les conseils d’écoles élémentaires Edgar QUINET et Maria CASARES

Question n°364 Rapporteur Evelyne YONNET

Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé (DT93) pour les années 2013-2014-2015. Reconduction du volet contribution de l’Atelier Santé Ville au titre du Contrat Local de Santé

Question n°365 Rapporteur Evelyne YONNET

Signature de la convention de partenariat concernant le poste de coordonnateur du Conseil Local de Santé Mentale à Aubervilliers

Question n°366 Rapporteur Evelyne YONNET

Convention « Consultation de Psychotraumatologie » entre l’Institut de Victimologie et La Ville d’Aubervilliers pour l’unité de victimologie du Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers

Question n°367 Rapporteur Evelyne YONNET

Prorogation de la convention fixant les relations de coopération entre la commune d’Aubervilliers et l’association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissement publics communaux d’Aubervilliers".

Question n°368 Rapporteurs Evelyne YONNET et Ugo LANTERNIER

Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 12 logements familiaux et d’une résidence sociale de 35 logements situés au 78/80 rue Léopold Réchossière à Aubervilliers et appartenant à Résidences Sociales d’Ile-de-France

Question n°369 Rapporteur Evelyne YONNET et Bernard VINCENT

Avenant n° 1 à la Convention d’OPAH-RU Centre Ville d’Aubervilliers signée le 6 décembre 2011

Question n°370 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de l’avenant n°1 au marché de fourniture pour l’entretien et la réfection des bâtiments communaux concernant le lot n°10 vitrerie - Années 2012 à 2015. Autorisation de signature.

Question n°370 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de l’avenant n°1 au marché de travaux d’entretien, d’aménagement et de grosses réparations des bâtiments communaux et des espaces extérieurs attenants concernant le lot n°10 vitrerie, miroiterie - Années 2010 à 2013. Autorisation de signature.

Question n°371-1Rapporteur Jean-François MONINO

Restauration de la cheminée de la Manufacture des Allumettes. Approbation de la demande de subvention faite auprès de la Région Île-de-France concernant les travaux entrepris en 2014. Approbation du nouveau plan de financement prévisionnel. Autorisation de signature.

Question n°372 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture de vêtements de travail et de petits équipements pour le personnel de la Direction Prévention et Sécurité pour les années 2014 à 2016. Approbation du projet de marché. Autorisation de signature.

Question n°373 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Voyage d’étude de Tedjini-Michel MAÏZA à Turin et Bologne

Question n°374 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Acquisition des lots n° 18 et 31 correspondant à deux caves situées 51 rue Sadi Carnot , bâtiment A, sur la parcelle cadastrée U n° 50, appartenant à l’indivision JACOB. Abrogation de la délibération n° 34 du 18 février 2010.

Question n°375 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Prise en considération de l’opération d’aménagement Heurtault/Noyers et possibilité de surseoir à statuer

Question n°376Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Accueil du Maire de Vallerotonda (Italie) à Aubervilliers

Question n°377Rapporteurs Abderrahim HAFIDI et Christine RATZEL-TOGO

Accueil de Mme Baya Hamoum, médecin à l’association Ahla de Bouzeguene (Algérie)

Question n°378Rapporteurs Abderrahim HAFIDI et Christine RATZEL-TOGO

Acceptation d’une subvention du « Centre de recherche et d’informations pour le développement » (CRID), concernant le travail de coordination et d’organisation de la Semaine de la Solidarité Internationale à Aubervilliers

Question n°379Rapporteurs Abderrahim HAFIDI et Christine RATZEL-TOGO

Participation de Madame Djamila Khelaf à un séminaire à Figuig au Maroc

Question n°380Rapporteur Yacine DIAKITE

Renouvellement de la convention d’objectifs avec l’Association de la Nouvelle Génération Immigrée (ANGI)

Question n°381Rapporteur Véronique LE BIHAN

Convention réglant les relations entre le Service des Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH) et les infirmiers libéraux diplômés d’Etat,

Question n°382Rapporteur Omar AÏT BOUALI

Attribution de bourses lors de la commission du 2 octobre 2013 dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"

Question n°383Rapporteur Omar AÏT BOUALI

Convention entre la ville d’Aubervilliers et l’association de prévention spécialisée "A Travers la Ville"

Question n°384Rapporteur Christine RATZEL-TOGO

Subventions aux associations lauréates de l’appel à projets « Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement »

Question n°385Rapporteur Jacques SALVATOR

Déclaration d’urgence des questions n°390 et n°391


Question n°386Rapporteur Daniel GARNIER

Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2013/2014.

Question n°387Rapporteur Daniel GARNIER

Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2013/2014

Question n°388Rapporteur Daniel GARNIER

Subventions aux écoles élémentaires pour le noël des enfants.

Question n°389Rapporteur Daniel GARNIER

Avenant n° 1 à la convention annuelle d’objectifs entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association "La brèche" retenue pour la mise en place des activités périscolaires dans le cadre de la réforme sur les rythmes scolaires, à compter de septembre 2013

Question n°390Rapporteur Daniel GARNIER

Signature d’avenants à la convention annuelle d’objectifs entre la Commune d’Aubervilliers et les associations retenues pour la mise en place des ateliers périscolaires complémentaires à compter du 9 décembre 2013 dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.


Question n°391Rapporteur Daniel GARNIER

Signature des conventions annuelles d’objectifs entre la Commune d’Aubervilliers et les associations retenues pour la mise en place des ateliers périscolaires complémentaires à compter du 9 décembre 2013 dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.


Question n°392Rapporteur Benoît LOGRE

Signature de la convention d’objectifs et de financement de la prestation de service unique - PSU- (N° 13-228) pour le multi accueil Lécuyer entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis pour la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2015

Question n°393Rapporteur Benoît LOGRE

Signature de l’avenant à la convention de financement n°13-231 des projets dans le cadre de l’expérimentation relative aux "Innovations Petite Enfance" entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis

Question n°394Rapporteur Véronique HAMMACHE

Convention de partenariat entre la commune d’Aubervilliers, l’association APTE (Autisme, Piano, Thérapie Educative) et le Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR 93), pour l’ouverture d’une classe piano pour les personnes autistes ou TED

Question n°395Rapporteur Djamila KHELAF

Avenant n° 13-190 à la convention d’objectifs et de financements des projets dans le cadre de l’accueil des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) entre la Caisse d’Allocations familiales de la Seine Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers

Question n°396Rapporteur Tedjini-Michel MAÏZA et Jean-Yves VANNIER

Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable - Débat d’orientation budgétaire 2014 Commune d’Aubervilliers.

Question n°397Rapporteur Jacques SALVATOR

Débat d’Orientation Budgétaire

Procès-verbal