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Lexique

POS :
Assurer une gestion harmonieuse de l’espace et du cadre de vie à travers une réglementation précise des possibilité d’utilisation des sols.

COS :
Coefficient d’occupation des sols Valeur qui permet de déterminer la densité ou la constructibilité (superficie du terrain X par le COS = surface constructible sur le terrain)

ABF :
Architecte des bâtiments de France

ZAC :
Zone d’aménagement concerté

PAZ :
Plan d’aménagement de ZAC

PLD :
Plafond légale de densité

Périmètre d’aménagement :
Prise en considération d’une opération d’aménagement par le conseil municipal

TLE :
Taxe locale d’équipement

 

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Mise à jour le 18/09/2020 | Plan du site | Mentions Légales