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Séance du 28 janvier 2010

Procès verbal :

Question n° 001 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2009

Question n° 002 Rapporteur Jacques SALVATOR
Création de l’observatoire des engagements

Question n° 003 Rapporteur Jacques SALVATOR
Aide aux victimes du tremblement de terre en Haïti

Question n° 004 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès de la caisse primaire d’assurance maladie de la Seine-Saint-Denis pour le pojet "Valorisation et estime de soi".

Question n° 005 Rapporteur Evelyne YONNET
89 avenue Jean Jaurès - Bâtiment cour - logement en rez-de-chaussée - référence cadastrale BC 47 - travaux de substitution par la commune.

Question n° 006 Rapporteur Evelyne YONNET
Actualisation à compter du 1er février 2010 de la délibération du conseil municipal en date du 25 octobre 2005 relative au régime indemnitaire applicable à la Ville d’Aubervilliers.

Question n° 007 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de consommables et matériels divers ( vote, élection, fête et Cérémonie et activité mécanique) année 2010. Approbation du projet de marché.

Question n° 008 Rapporteur Jean François MONINO
Aménagement d’une salle de répétition du Théâtre de la Commune. Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre.

Question n° 009 Rapporteur Jean-François MONINO
Demande de subvention relative à l’entretien de l’orgue de l’Eglise Notre-Dame des vertus pour l’année 2010. Inscription de la dépense initiale au budget communal.

Question n° 010 Rapporteur Jean-François MONINO
Restructuration du Centre Roser. Approbation du projet d’avenant au marché de travaux avec la société BAUDIN CHATEAUNEUF

Question n° 011 Rapporteur Jean-François MONINO
Reconstruction des superstructures des 3 halls de bassins au Centre Nautique. Approbation des projets d’avenant aux marchés de travaux (lots 2, 3, 4, 6, 7, 8, 9).

Question n° 012 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux de réfection des revêtements des bassins d’apprentissage et de compétition du Centre Nautique. Approbation du projet d’avenant avec la société AMSON.

Question n° 013 Rapporteur Jean-François MONINO
Mise en place d’un système de contrôle d’accès et d’une billetterie informatisée au Centre Nautique. Approbation du projet d’avenant avec la société ELISATH.

Question n° 014 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux de rénovation des plages des bassins du Centre Nautique. Approbation du projet d’avenant avec la société EGDC.

Question n° 015 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant de transfert pour le marché de prestations et assistance juridiques hors contentieux année 2009- 2010, lot n°2 prestation téléphonique de renseignement et informations juridiques liées aux activités des services de la commune hors contentieux

Question n° 016 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
51 rue Sadi Carnot, bâtiment A, cadastré U n° 50 : acquisition des lots 14 et 32 correspondant à un appartement et une cave, appartenant à M. SOUAGUI.

Question n° 017 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2009 par la commune d’Aubervilliers.

Question n° 018 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
70-72 rue des Noyers à Aubervilliers, parcelles bâties de 1.084 m², cadastrées I 28 et I 149, cession au profit de la SA HLM MOULIN VERT.

Question n° 019 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 1 500 euros à l’association Union des associations des riverains du Stade de France.

Question n° 020 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Tarifs du centre nautique : Application de tarifs pour les clubs locaux non subventionnés et les centres de loisirs, à compter du 1er Février 2010

Question n° 021 Rapporteur Benoit LOGRE
Convention de financement des projets du fonds d’accompagnement du contrat Enfance Jeunesse en Zone Urbaine Sensible entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint-Denis