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Séance du 21 octobre 2010

Procès verbal :

Question n° 233 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2010

Question n°234 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention complémentaire à l’association Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers (CICA).

Question n°235 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Attribution d’une subvention à l’association Etincelles dans le cadre du soutien à la reconduite d’un emploi aidé.

Question n°236 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Attribution d’une subvention à l’association Auberfabrik dans le cadre du soutien à la création d’un emploi aidé.

Question n°237 Rapporteur Abderahim HAFIDI
Attribution d’une subvention à l’association Kialucera dans le cadre du soutien à la reconduite d’un emploi aidé.

Question n°238 Rapporteur Jean-François MONINO
Construction d’un nouveau bâtiment en deux entités, un conservatoire de musique et de danse et un espace culturel transdisciplinaire - Approbation de marché et autorisation de signature

Question n°239 Rapporteur Jean-François MONINO
Construction d’un espace culturel transdisciplinaire (ECT) rue Edouard Poisson - Approbation du plan de financement et autorisation donnée au maire de solliciter auprès de la Région une subvention au titre des financements GP3 (Grand Projet 3 du contrat de projet Etat-Région 2007-2013 "Renforcer l’attractivité de l’Ile-de-France").

Question n°240 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Approbation du Plan Local d’Urbanisme

Question n°241 Rapporteur Jacques SALVATOR
Fonds d’Aménagement Urbain (FAU) demande de subvention à l’Etat

Question n°242 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature de la convention avec l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2010

Question n°243 Rapporteur Evelyne YONNET
Projet de convention de gérance d’immeubles entre la commune et l’Office Public de l’Habitat (OPH) d’Aubervilliers.

Question n°244 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé Publique Ile-de-France (ARS-IF) pour l’année 2010. Signature de la convention.

Question n°245 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : remboursement des abonnements souscrits par les agents au dispositif VELCOM-VELIB

Question n°246 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : modification des effectifs

Question n°247 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : autorisation de recrutement d’un directeur de la jeunesse et des sports

Question n°248 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : renouvellement d’un contrat à compter du 1er novembre 2010, d’un médecin généraliste au centre de santé pour une durée de 3 ans

Question n°249 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : renouvellement d’un contrat d’un médecin généraliste excerçant les fonctions d’angiologue au Centre Municipal de Santé pour une durée de 3 ans

Question n°250 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : renouvellement d’un contrat d’un médecin généraliste spécialisé en allergologie pour une durée de 3 ans au Centre Municipal de Santé

Question n°251 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
51 rue Sadi Carnot, bâtiment A, cadastré U n° 50 : acquisition des lots de copropriété n° 14 et 32 correspondant à un appartement et une cave, appartenant à M. SOUAGUI. Annulation de la délibération n° 16 du 28 janvier 2010.

Question n°252 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
47 ter rue Sadi Carnot, parcelle cadastrée U 43 : acquisition du fonds de commerce appartenant à Madame RAOUL Michèle.

Question n°253 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution d’une subvention complémentaire à l’Association ASJA (association sportive des jeunes d’Aubervilliers).

Question n°254 Rapporteur Yacine DIAKITE
Envoi d’une délégation à la conférence internationale « L’intégration des résidents étrangers à la vie publique locale : enjeux et perspectives » à Strasbourg, les 15 et 16 octobre

Question n°255 Rapporteur Yacine DIAKITE
Aide à la création d’un emploi pour « l’Association des Artistes des Couleurs et de la Diversité

Question n°256 Rapporteur Brahim HEDJEM
Revalorisation du tarif des concessions du cimetière communal et droit d’occupation au caveau provisoire pour 2011

Question n°257 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO
Prise en charge des frais de déplacement de M. Kitengé, Vice-Président de la Fédération Internationale des Droits de l’Homme, à Aubervilliers le 19 octobre dans le cadre de l’élaboration d’un projet de coopération entre Aubervilliers et la ville de Kisangani en République démocratique du Congo

Question n°258 Rapporteur Christine RATZEL- TOGO
Co-organisation avec la ville d’Iéna d’un séminaire "Politiques locales contre l’exclusion sociale" le 15 au 17 octobre 2010

Question n°259 Rapporteur Daniel GARNIER
Adhésion de la ville de Villetaneuse au Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).

Question n°260 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention de mise à disposition des locaux scolaires, à titre onéreux, entre la Commune et les habitants pour l’organisation d’initiatives hors période de festivités de fin d’année

Question n°261 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention de mise à disposition des locaux scolaires, à titre gratuit, entre la Commune et les associations pour l’organisation d’initiatives hors période de festivités de fin d’année

Question n°262 Rapporteur Daniel GARNIER
Subvention aux écoles élémentaires pour le noël des enfants.

Question n°263 Rapporteur Daniel GARNIER
Dénomination du groupe scolaire de la rue Paul Doumer

Question n°264 Rapporteur Benoît LOGRE
Convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint-Denis

Question n°265 Rapporteur Djamila KHELAF
Convention de mise à disposition du centre aéré de Piscop entre la Commune et les habitants pour l’organisation d’initiatives festives

Question n°266 Rapporteur Soumia ZAHIR
Participation de la ville d’Aubervilliers à la conférence annuelle des villes européennes contre le racisme les 18-19 novembre 2010 à Uppsala(Suède)