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Séance du 25 novembre 2010

Procès verbal :

Question n°271 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 21 octobre 2010

Question n°272 Rapporteur Jacques SALVATOR
Décision modificative n°1 du budget principal de la commune

Question n°273 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de gestion de l’OPH d’Aubervilliers concernant les parkings communaux

Question n°274 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du compte de gestion de l’OPH d’Aubervilliers concernant les immeubles communaux à usage locatif - année 2009

Question n°275 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subvention d’équipement accordée à la l’OPH d’Aubervilliers

Question n°276 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature de la convention avec l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’égalité des chances (ACSE) pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2010.

Question n°277 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remise gracieuse accordée à la succession d’Annike KELEBE.

Question n°278 Rapporteur Jacques SALVATOR
Indemnité de conseil attribuée au trésorier municipal

Question n°279 Rapporteur Jacques SALVATOR
Prise en charge frais de déplacement - Prague - accompagnement d’un albertivillarien au championnat du monde de Power Lifting

Question n°280 Rapporteur Jacques SALVATOR
Mise en œuvre du contrat de projets Etat-Région 2007-2013 (CPER) sur le territoire de la Plaine de France. Convention d’objectifs dit Grand Projet 3 (GP3)

Question n°281 Rapporteur Evelyne YONNET
Adhésion de la Commune à l’association "Elus, Santé publique et Territoires" (ESPT) -
année 2010.

Question n°282 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : renouvellement d’un contrat d’un chirurgien dentiste au Centre Municipal de Santé pour une durée de 3 ans

Question n°283 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : renouvellement d’un contrat d’une assistante maternelle pour une durée de 3 ans à compter du 1er décembre 2010

Question n°284 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : approbation de recrutement d’un médecin spécialisé en psychiatrie non titulaire pour une période de 3 ans à compter du 1er décembre 2010

Question n°285 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de véhicules pour l’année 2010/2011. Approbation du marché.

Question n°286 Rapporteur Jean-François MONINO
Extension de l’école maternelle Jean Perrin. Approbation du projet d’avenant n°1 au lot n°5. Autorisation de signature.

Question n°287 Rapporteur Jean-François MONINO
Extension de la maternelle Saint Just pour la création de deux classes. Approbation des projets d’avenants n°1 aux lots n°1, 2, 5 et 6 Autorisation de signature.

Question n°288 Rapporteur Jean François MONINO
Réparation mécanique, carrosserie et travaux divers, des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour l’année 2011. Approbation du projet de marché

_ Question n°289 Rapporteur Jean François MONINO
Marché relatif aux travaux d’impression et de façonnage des différents produits de la communication institutionnelle pour l’année 2011. Approbation du projet de marché

Question n°290 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de gardiennage et de surveillance de la ville pour les années 2011 à 2013. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n°291 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de denrées alimentaires pour la petite enfance pour les années 2011 à 2012. Approbation du projet de marché

Question n°292 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Garantie d’emprunt accordée à la SEM Plaine Commune Développement dans le cadre de la ZAC Canal d’Aubervilliers

Question n°293 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
14 bd Anatole France à Aubervilliers, bien en totalité situé sur la parcelle cadastrée AB n°6, d’une superficie de 544 m², cession au profit d’EFIDIS

Question n°294 Rapporteur Malika AHMED
Présentation des rapports d’activités de l’année 2009 relatifs à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (Centre/Montfort/Quatre Chemins)

Question n°295 Rapporteur Yacine DIAKITE
Subvention exceptionnelle à l’association "Auberquartiers" pour le soutien à l’organisation des animations de Noël du 16 au 19 décembre 2010.

Question n°296 Rapporteur Yacine DIAKITE
Mise en place des enveloppes de quartier

Question n°297 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers - Année 2011

Question n°298 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution d’une subvention complémentaire à l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers (OMJA)

Question n°299 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention pour la labellisation du Point Information Jeunesse d’Aubervilliers entre la Commune d’Aubervilliers, l’association départementale Information Jeunesse (ADIJ 93), la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale et le Centre d’Information et de la Documentation (CIDJ)

Question n°300 Rapporteur Brahim HEDJEM
Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne relatif à l’année 2009

Question n°301 Rapporteur Christine RATZEL- TOGO
Signature de la convention concernant la mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS), portant sur l’accompagnement social et le relogement des familles roms accueillies sur le site d’habitat adapté sis 52 rue de Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°302 Rapporteur Christine RATZEL- TOGO
Signature d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune (ALJ) 93, concernant le site d’habitat adapté sis 52 rue de Saint-Denis à Aubervilliers

Question n°303 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2010/2011.

Question n°304 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2010/2011.

Question n°305 Rapporteur Daniel GARNIER
Liste des logements de fonction à titre gratuit aux directeurs - instituteurs et montants forfaitaires des charges en l’absence de compteurs individuels.

Question n°306 Rapporteur Djamila KHELAF
Convention d’utilisation de locaux entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association "Une Oasis dans la Ville -Autour de Vous" - Année 2011

Question n°307 Rapporteur Djamila KHELAF
_ Convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Aubervacances Loisirs pour l’année 2011