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Séance du 18 février 2010

Procès verbal

Question n° 022 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2010

Question n° 023 Rapporteur Jacques SALVATOR
Budget Primitif 2010 Débat d’Orientation Budgétaire

Question n° 024 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : année 2010 : attributions vestimentaires

Question n° 025 Rapporteur Jean François MONINO
Missions relevant de la maîtrise d’ouvrage (géotechnicien, contrôleur technique et coordonnateur SPS) années 2010 à 2011. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 026 Rapporteur Jean François MONINO
Marché relatif aux travaux d’impression et de façonnage des différents produits de la communication institutionnelle année 2010. Approbation du projet de marché

Question n° 027 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché en entreprise de travaux publics pour la rénovation et l’exploitation des installations de chauffage, de traitement de l’air et de traitement de l’eau. Approbation de l’avenant n°4 avec la société COFELY.

Question n° 028 Rapporteur Jean-François MONINO
Aménagement de la boutique de quartier la FRETTE. Approbation des projets d’avenants n°1 aux lots n°1 et 4 des marchés de travaux. - n°1 au lot n°1 avec la société EGDC - n°1 au lot n°4 avec la société ENTRA

Question n° 029 Rapporteur Jean-François MONINO
Théâtre de la commune : Aménagement d’une salle de répétition. Approbation du nouvel allotissement du projet marché de travaux. Autorisation de signature.

Question n° 030 Rapporteur Jean François MONINO
Aménagement du Centre Roser : avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre passé avec le cabinet d’architectes B&S Conception

Question n° 031 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de l’arrêt du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Question n° 032 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Plan Local de l’Urbanisme : approbation du bilan de la concertation préalable publique

Question n° 033 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
49 bis rue Sadi Carnot, cadastré U 42 : acquisition d’un pavillon, appartenant à M. et Mme SOULIMANE Fetih.

Question n° 034 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
51 rue Sadi Carnot, bâtiment A, cadastré U n° 50 : acquisition des lots n° 18 et 31 correspondant à deux caves, appartenant à Mme JACOB Jeanne.

Question n° 035 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de partenariat entre la Ville d’Aubervilliers et l’Association France Euro Habitat-FREHA relative à la réalisation d’un programme de réhabilitation de 15 logements PLAI 4, rue du Colonel Fabien à Aubervilliers

Question n° 036 Rapporteur Christine RATZEL TOGO
Approbation du projet de marché de mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS), concernant le village d’insertion de familles roms sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n° 037 Rapporteur Daniel GARNIER
Retrait de la ville de Vaires-sur-Marne du syndicat intercommunal pour la restauration collective (SIRESCO)

Question n° 038 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Demande d’autorisation présentée par la société "TELECITY GROUP" en vue d’exploiter à Aubervilliers des installations de réfrigération et de refroidissement relevant de la nomenclature des installations classées et de la protection de l’environnement