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Séance du 15 Juillet 2010

Procès verbal

Question n° 161 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 23 juin 2010

Question n° 162 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie à 40 % accordée à la SEM Plaine Commune Développement pour un emprunt de 7 500 000 € auprès de Dexia

Question n° 163 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention relative à la Dotation de Développement Urbain (année 2010)

Question n° 164 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant du conseil municipal au conseil d’école de la maternelle PAUL BERT

Question n° 165 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention triennale de partenariat petite enfance entre le Département de la Seine Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers

Question n° 166 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adhésion de la ville à l’association « Aubervilliers - Plaine Commune – Shanghai 2010 »

Question n° 167 Rapporteur Jacques SALVATOR
Envoi d’une délégation en Chine du 24 septembre au 1er octobre 2010 dans le cadre de la présence d’Aubervilliers à l’Exposition universelle de Shanghai 2010

Question n° 168 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention au Conseil Régional en matière de diagnostic saturnisme en parties communes et privative : année 2010

Question n° 169 Rapporteur Evelyne YONNET
Marché relatif à la dératisation et désinsectisation sur la commune d’Aubervilliers pour les années 2010 à 2013. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 170 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de produits d’entretien ménager à usage domestique et de consommables divers années 2011 à 2012 - Approbation du projet de marché - Autorisation de signature

Question n° 171 Rapporteur Jean François MONINO
Construction d’un groupe scolaire rue Sadi Carnot - Approbation de l’opération, du plan de financement, du lancement d’un concours. Désignation des membres du jury de concours. Définition de la prime

Question n° 172 Rapporteur Jean-François MONINO
Réparation des véhicules légers, poids lourds, transport en commun pour les besoins du service logistique - Années 2009 à 2010 - Avenant n°1 au lot n° 2 passé avec la société AMC

Question n° 173 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux d’entretien, d’aménagement et de grosses réparations des bâtiments communaux et des espaces extérieurs attenants - Années 2010 à 2013 - Avenant n°1 aux lots n°13 : "Espaces verts, Aménagements extérieurs" et n°14 : "Voirie et réseaux divers"

Question n° 174 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Prise en considération de l’opération d’aménagement de l’Orangerie - sursis à statuer

Question n° 175 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice du groupe VILOGIA

Question n° 176 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’Ile-de-France relative à l’exposition photographie "L’enfance dans le regard de Willy Ronis et dans l’objectif contemporain de cinq photographes d’Aubervilliers".

Question n° 177 Rapporteur Malika AHMED
Pôle commercial Maladrerie/Emile Dubois : convention de partenariat avec la société FON.COM et l’OPH d’AUBERVILLIERS.

Question n° 178 Rapporteur Omar Ait BOUALI
Subvention à l’association DIDATTICA, pour le projet de "Jardin des fissures", œuvre éphémère de Land Art sur une friche du quartier du Landy

Question n° 179 Rapporteur Brahim HEDJEM
Restauration du clocher de l’Eglise Notre-Dame des Vertus. Approbation de l’opération et du coût global prévisionnel. Désignation du Maître d’œuvre. Demande de subventions et autorisation de signature

Question n° 180 Rapporteur Christine RATZEL- TOGO
Adhésion 2010 de la ville à l’association Cités Unies France

Question n° 181 Rapporteur Djamila KHELAF
Approbation des tarifs du centre de loisirs maternel pour l’année scolaire 2010/2011

Question n° 182 Rapporteur Edgar MINIMBU
Convention tripartite de partenariat entre la commune d’Aubervilliers, la société S3G et l’Institut de formation CECYS

Question n° 183 Rapporteur Jean François MONINO
Construction d’un groupe scolaire 124 rue Henri Barbusse. Approbation de l’opération, du plan de financement, du lancement de concours. Désignation des membres du jury de concours. Définition de la prime.

Question n° 184 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration de l’urgence de la question n°185


_ Question n° 185 Rapporteur Christine RATZEL- TOGO
Envoi d’une délégation au Festival culturel pour la Paix à Beit Jala

Question n° Rapporteur Jacques SALVATOR
Vœu relatif aux moyens consacrés par le ministère de l’éducation nationale à la résussite des élèves, collégiens et lycéens.