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Séance du 20 Mai 2010

Procès verbal

Question n° 067 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 8 avril 2010

Question n° 068 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de l’association Aubervacances-Loisirs

Question n° 069 Rapporteur Jacques SALVATOR
Régie d’avances pour les dépenses relatives aux actions de la maison du Marcreux : demande de remise gracieuse en faveur du régisseur.

Question n° 070 Rapporteur Evelyne YONNET
Approbation de recrutement d’un contrôleur de gestion pour une durée de 3 ans.

Question n° 071 Rapporteur Evelyne YONNET
Avenant à la convention du 26 mars 2009 portant adhésion au service social des personnels au CIG pour la mise en place d’une cellule d’écoute avec intervention d’un(e) psychologue pour le personnel

Question n° 072 Rapporteur Evelyne YONNET
Mise en œuvre d’un plan de sauvegarde de 5 ans pour le redressement de la copropriété située 60-62 rue Sadi Carnot à Aubevilliers.

Question n° 073 Rapporteur Evelyne YONNET
Substitution par la Commune pour l’exécution de travaux d’office tous corps d’état pour sortie d’insalubrité, de péril ou de situation d’urgence : années 2010 à 2013.

Question n° 074 Rapporteur Evelyne YONNET
12 rue Paul Bert / 95 rue Henri Barbusse à Aubervilliers, parcelle bâtie de 228 m², cadastrée AZ n° 27, cession au profit de l’OPH d’Aubervilliers et versement d’une subvention pour surcharge foncière

Question n° 075 Rapporteur Jean François MONINO
Adhésion de la Ville d’Aubervilliers à l’association de préfiguration du projet de la Région Ile-de-France pour la création d’un portail internet commun de dématérialisation des marchés publics - Constitution de l’association de préfiguration. Approbation des statuts de l’association et désignation des représentants d’Aubervilliers à l’assemblée générale de l’association.

Question n° 076 Rapporteur Jean François MONINO
Fourniture, livraison et montage de mobilier scolaire, matériel et mobilier de restauration pour l’année 2010. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 077 Rapporteur Jean François MONINO
Tennis Paul Bert, construction du Club House. Approbation du bilan global prévisionnel, du projet de marché, autorisation de demande de permis de construire.

Question n° 078 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de consommables et matériels divers pour le service logistique - année 2010. Abrogation de la délibération n°007 du 28 janvier 2010 et approbation du nouveau projet de marché.

Question n° 079 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Engagement de la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique en vue de la construction d’un groupe scolaire sis 45 à 53 rue Sadi Carnot à Aubervilliers, sur les parcelles cadastrées U 52, U 51, U 50, U 57, U 42 et U 43

Question n° 080 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation du programme des équipements publics, concernant les ZAC des Impasses, Auvry-Barbusse et Lécuyer sud - Auvry Barbusse – Lécuyer

Question n° 081 Rapporteur Malika AHMED
Révision annuelle des droits de place du marché du Centre - Révision annuelle des droits de place du marché du Monfort - Révision annuelle des droits de places du marché des Quatre-Chemins. QUESTION REPORTEE

Question n° 082 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution d’une subvention complémentaire de 21 000 € au CMA Escrime - Exercice 2010

Question n° 083 Rapporteur Christine RATZEL - TOGO
Voyage à Iéna d’élèves en cours d’allemand du Collège Rosa Luxemburg, dans le cadre du jumelage Aubervilliers – Iéna

Question n° 084 Rapporteur Tunis THEURIER-AZZOUZ
Dispositif de réussite éducative : convention entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse des écoles publiques d’Aubervilliers portant sur le remboursement des dépenses de personnel engagées par la Commune

Question n° 085 Rapporteur Benoit LOGRE
Parent d’enfant/parent d’élève : les ateliers socio-linguistiques dans les collèges d’Aubervilliers

Question n° 086 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Signature d’une convention CLIC 2009 entre la ville d’Aubervilliers et le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis. Demande de subvention CLIC 2010 au Conseil Général.

Question n° 087 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Nomination des membres représentant la ville d’Aubervilliers dans le cadre de la Commission Locale d’Information et de Surveillance (CLIS) relative à la société TIRU située à Saint-Ouen.

Question n° 088 Rapporteur Tedjini-Michel MAÏZA
Demande d’autorisation présentée par la société "SODEARIF" en vue d’exploiter à Pantin des installations de réfrigération et de refroidissement relevant de la nomenclature des installations classées et de la protection de l’environnement.