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Séance du 26 Mai 2005

Le procès verbal

Question n°090 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 Avril 2005.

Question n°091 Rapporteur Pascal BEAUDET
Remplacement de Madame Nathalie BUISSON au Conseil d’Ecole de l’école élémentaire Jules Vallès.

Question n°092 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction d’un immeuble de bureaux à l’entrée du C.T.M. destiné à abriter les Services Techniques ville et les Unités Territoriales CAPC. - procédure de passation
du marché de maîtrise d’œuvre, demande de permis de construire.

Question n°093 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Ecole Jules Guesde - Remplacement des menuiseries extérieures des classes en fond de cour. Déclaration de travaux.

Question n°094 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Création de l’école maternelle Anne Sylvestre. Approbation du marché et autorisation de signature

Question n°095 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Fourniture de mobilier scolaire, de restauration et administratif - approbation du projet de marché.

Question n°096 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché relatif à la maintenance et au dépannage des installations de production thermique de 2004 à 2006 - Avenant n°1 au lot n°3 (climatiseurs).

Question n°097 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Ecole Firmin Gémier. Création d’une salle polyvalente - Demande de permis de construire.

Question n°098 Rapporteur Jacques SALVATOR
Définition et transfert à Plaine Commune de l’intérêt communautaire de la politique de la ville.

Question n°099 Rapporteur Laurence GRARE
Remise en place d’un service de douches publiques dans les locaux du centre accueil mères/enfants, 11 rue Gaëtan Lamy, à compter du 6 juin 2005.

Question n°100 Rapporteur René FRANCOIS
Attribution d’une subvention à la Régie de Quartier Maladrerie Emile Dubois.

Question n°101 Rapporteur Bernard VINCENT
Avenant n°1 à la convention relative à l’accueil des condamnés à des peines de Travail d’Intérêt Général.

Question n°102 Rapporteur Evelyne YONNET
Approbation du P.O.S. sur le secteur de la Plaine Saint-Denis

Question n°103 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC LANDY-HEURTAULT : cession à la Communauté d’Agglomération Plaine Commune de parcelles situées rue Léon Jouhaux, mail Benoit Frachon et rue Heurtault et d’espaces extérieurs rue du Landy et rue Heurtault

Question n°104 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de gestion conclue entre la Ville d’Aubervilliers et l’OPHLM d’Aubervilliers : avenant N° 1

Question n°105 Rapporteur Evelyne YONNET
18 rue Gaétan Lamy / 2 passage de la Justice : cession d’un terrain communal au profit de la SEM Plaine Commune Développement.

Question n°106 Rapporteur Evelyne YONNET
109 rue des Cités / 117 rue des Cités / 69 avenue de la République : classement dans le domaine public de 1.569 m2 issus des parcelles AY N°54-74 et 75.

Question n°107 Rapporteur Evelyne YONNET
Classement dans le domaine privé de la Ville d’Aubervilliers d’une partie de trottoir d’une superficie de 50 m2 située à l’angle de la rue Molière et du passage Meyniel.

Question n°108 Rapporteur Evelyne YONNET
Classement dans le domaine privé de la Ville d’Aubervilliers d’une partie de l’impasse Jean Jaurès d’une superficie de 243 m2 incluse dans le périmètre de l’opération immobilière devant se réaliser sur le site N° 2 de la ZAC EMILE DUBOIS.

Question n°109 Rapporteur Evelyne YONNET
Projet de cession à l’ESH LOGIKIA du patrimoine de SOCOFAM sis 52 rue de Presles à Aubervilliers. Garantie d’emprunts accordée par la Commune.

Question n°110 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Service des Sports : création de postes de saisonniers pour la période du 1er Juillet au 4 Septembre 2005.

Question n°111 Rapporteur Eric PLEE
Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Juin 2005 avec Monsieur BENDAHAN Simon, engagé en qualité de médecin spécialisé en rhumatologie au Centre Municipal de Santé.

Question n°112 Rapporteur Eric PLEE
_Personnel Communal : Service Urbanisme : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Juin 2005, avec Monsieur FAUQUET Florent, engagé en qualité de Chargé de Mission.

Question n°113 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : Direction de l’Architecture : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Juin 2005, avec Monsieur ZILIOX Michaël, engagé en qualité de technicien supérieur territorial.

Question n°114 Rapporteur A. HAFIDI
Annulation de la délibération n°277 du 15 Décembre 2004 autorisant le Maire à signer l’avenant n°2 au Contrat temps libre avec la Caisse d’Allocations Familiales,

Question n°115 Rapporteur J. Jacques KARMAN
Approbation du projet d’augmentation du capital de la "SEM PACT 93"


Question n°116 Rapporteur J. Jacques KARMAN
Modification de la délibération n°48 du 24 mars 2005

Question n°117 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Extension du Conservatoire National de Région Aubervilliers-La Courneuve.Approbation du programme, du bilan global prévisionnel et du plan de financement, demande de subventions et de permis de construire.