Contenu

Séance du 27 janvier 2005

Le procès verbal

Question n° 1

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 15 Décembre 2004.

Question n° 2

Désignation d’un référent municipal sécurité routière auprès du Préfet de la Seine Saint-Denis.

Question n° 3

Versement d’une subvention aux sinistrés du Sud-Est Asiatique.

Question n° 4

Commission d’appel d’offres : Election des membres de la commission.

Question n° 5

Guide des procédures internes dans le cadre de la réforme du Code des Marché Publics - Modifications des articles 1 et 2.

Question n° 6

Création d’une école maternelle de 4 classes dans le quartier Maladrerie Emile Dubois : Approbation du bilan global prévisionnel, du projet de marché et du programme, autorisation de signer et déposer une demande de permis de construire. Demande de subvention pour l’ensemble des installations scolaires (maternelles et élémentaires).

Question n° 7

Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes de l’électricité du SIPPEREC (Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de Communication).
QUESTION REPORTEE.

Question n° 8

Attribution d’une subvention à l’Association Sportive de la Jeunesse d’Aubervilliers.

Question n° 9

Rapport de la mission d’information et d’évaluation sur le devenir du site du Fort d’Aubervilliers.

Question n° 10

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2004 par la Commune d’Aubervilliers.

Question n° 11

Avance temporaire de trésorerie à la SODEDAT 93 dans le cadre de la convention publique d’aménagement « Emile Dubois ».

Question n° 12

20, rue du Port. Projet de cession des lots N°7-9 et 12 au profit de Monsieur DOUIDI.

Question n° 13

Projet de déclassement du domaine public d’une partie du trottoir situé à l’angle de la rue Molière et du passage Meyniel à Aubervilliers.

Question n° 14

Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er Février 2005 avec Monsieur KARAGULIAN Philippe, engagé en qualité de Médecin spécialisé en Phlébologie au Centre Municipal de Santé.

Question n° 15

Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er Février 2005 avec Mademoiselle PAILLER Marie-Christine, engagée en qualité de Médecin spécialiste en dépistage et tumeur au Centre Municipal de Santé.

Question n° 16

Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er Février 2005 avec Madame POUILLAS née AGRON Françoise, engagée en qualité de Médecin spécialisé en Ophtalmologie au Centre Municipal de Santé.

Question n° 17

Avenant à la convention fixant les relations de coopération entre l’association Aubervacances-Loisirs et la ville.

Question n° 18

Personnel Communal : avantages sociaux accordés au personnel communal au titre de l’année 2005.

Question n° 19

Avenant n°8 à la convention passée entre la ville de Saint-Ouen et la ville d’Aubervilliers le 25 Novembre 1968 pour la gestion des moyens informatiques.

Question n° 20

Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes de gaz naturel du SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France).
QUESTION REPORTEE.

Question n° 21

Vœu de soutien concernant la demande de l’association “la Périféérique” d’ouvrir pour une journée le périphérique aux piétons présenté par les Elus du Groupe des Verts.

Question n° 22

Communauté d’Agglomération Plaine Commune : remplacement d’un représentant du Conseil Municipal.
Questions diverses et communications
Information sur les décisions du Maire