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Séance du 21 avril 2005

Le procès verbal

Question n°67 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du Procès-Verbal de la séance du 24 Mars 2005.

Question n° 68 Rapporteur Pascal BEAUDET
Remplacement de Monsieur REYNALD LECLUZE Conseiller Municipal

Question n° 69 Rapporteur Pascal BEAUDET
Remplacement de Monsieur DEL MONTE au Conseil d’école de la maternelle
Gérard Philipe,

Question n° 70 Rapporteur Pascal BEAUDET
Modification de l’alinéa 3 de l’article 1 de la délibération n°196 du 21/10/2004
relative à la délégation d’attributions au Maire en application de l’article LL 122-22
du code général des collectivités territoriales.

Question n° 71 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Convention générale Ville / OPHLM, mise à disposition de locaux OPHLM à la Ville
d’Aubervilliers

Question n° 72 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Fourniture et maintenance de photocopieurs neufs et d’occasion destinés aux
services municipaux de la Ville et aux écoles

Question n° 73 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Réfection totale du plafond acoustique et du bardage translucide ouest du gymnase
Robespierre. Approbation du bilan global prévisionnel et du projet de marché.

Question n° 74 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Mise en conformité de l’office de restauration du groupe scolaire Edgar Quinet /.
Albert Mathiez. Approbation du bilan global prévisionnel et du projet de marché.

Question n° 75 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Résorption des bâtiments préfabriqués (1ère phase) à Jean Perrin. Approbation du
programme du bilan prévisionnel, du projet de marché. Demande de permis de
construire.

Question n° 76 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Propriétés communales : 25, 25 bis, rue Henri Barbusse. Autorisation à déposer une
demande de permis de démolir.

Question n° 77 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Demande de subvention de fonctionnement, auprès de la Région dans le cadre du
Contrat - "ANGI" (Nouvelle Génération Immigrée) et "Autour de Vous". Reversement
de la subvention régionale à ces deux associations

Question n° 78 Rapporteur Lucien MAREST
Convention entre la ville d’Aubervilliers, l’association "Ville des Musiques du Monde"
et l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers

Question n° 79 Rapporteur René FRANCOIS
Marché pour travaux d’impression et façonnage des différents produits de la
communication institutionnelle année 2005, Approbation du projet de marché et de
la procédure de passation.

Question n° 80 Rapporteur René FRANCOIS
Convention entre la ville d’Aubervilliers et la régie de Quartier maladrerie -Emile

Question n° 81 Rapporteur Laurence GRARE
Convention de partenariat avec le Conseil Général de la Seine-Saint-Denis pour la
mise en œuvre du programme de prévention bucco-dentaire,

Question n° 82 Rapporteur Evelyne YONNET
PLU de la ville de Paris : avis de la Commune d’Aubervilliers.

Question n° 83 Rapporteur Evelyne YONNET
Ilôt Schaeffer. Déclassement de 5 903m² issus des parcelles cadastrées Jn°18 et J
n°103 pour intégration dans le domaine privé de la commune d’Aubervilliers,

Question n° 84 Rapporteur Evelyne YONNET
Ilôt Schaëffer : terrains cadastrés J n°18 et J n°103 - promesse de vente sur 5 903
m², au profit de la société BOUYGUES IMMOBILIER.

Question n° 85 Rapporteur Evelyne YONNET
45 rue des Cités : cession des lots N° 7, 8 et 20 au profit de Monsieur DJEBAILI

Question n° 86 Rapporteur Evelyne YONNET
72 rue du Landy : cession des lots N° 23 et 31 au profit de Monsieur et Madame

Question n° 87 Rapporteur Malika AHMED
Convention entre la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint-Denis et la ville
d’Aubervilliers - sur la prestation de service unique (PSU) pour l’ensemble des
structures de la petite enfance, applicable à compter du 1er Janvier 2005.