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Séance du 25 Octobre 2005

Le procès verbal


Question n° 200 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2005

Question n° 201 Rapporteur Pascal BEAUDET
Versement d’une subvention aux victimes de la catastrophe aérienne du 16 août 2005.

Question n° 202 Rapporteur Pascal BEAUDET
Rapport comportant les observations définitives arrêtées par la chambre régionale des comptes sur la gestion de la SODEDAT 93 dans laquelle la commune d’Aubervilliers
détient une part du capital

Question n° 203 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Antenne de service de Milieu-Ouvert de la Protection judiciaire de la jeunesse : Aménagement d’un local : 46, rue Charles Tillon

Question n° 204 Rapporteur Jean-François
MONINO
Exploitation d’un atelier d’imprimerie OFFSET sis à Pantin relevant du régime des installations classées

Question n° 205 Rapporteur Josette DUPUIS
Projet de création d’un maison-relais

Question n° 206 Rapporteur Lucien MAREST
Attribution d’une subvention complémentaire de 785 euros en faveur de l’association Centre d’Arts Plastiques d’Aubervilliers Camille Claudel.

Question n° 207 Rapporteur Mériem DERKAOUI
Convention entre la ville d’Aubervilliers et le conseil général de Seine Saint-Denis concernant la mise à disposition du stade Auguste Delaune

Question n° 208 Rapporteur Evelyne YONNET
7 boulevard Edouard Vaillant : cession d’un terrain communal cadastré AN N° 16, au profit de LOGIREP.

Question n° 209 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC du Marcreux : approbation d’une convention pour le versement d’une avance de 1.100.000 € à la SIDEC

Question n° 210 Rapporteur Evelyne YONNET
Remise gracieuse supplétive concernant Monsieur Santos Loréano Da Costa - 4 rue Auvry à Aubervilliers.

Question n° 211 Rapporteur Evelyne YONNET
16 rue Molière : cession d’un terrain cadastré AK N° 265, au profit de M. et Mme  BILLIOT

Question n° 212 Rapporteur Eric PLEE
Rapport d’activité de l’exercice 2004 du SIRESCO

Question n° 213 Rapporteur Eric PLEE
Réforme du régime indemnitaire.

Question n° 214 Rapporteur Monsieur PLEE
Direction de la Communication : Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Novembre 2005 avec Monsieur Musat-Grunenwald Richard, engagé en qualité de spécialiste de l’information, assurant les fonctions de Directeur de la Communication

Question n° 215 Rapporteur BERNARD ORANTIN
Rapport d’activité du Sigeif pour le Gaz, relatif à l’année 2004

Question n° 216 Rapporteur Jean Jacques
KARMAN
Décision modificative n°1

Question n° 217 Rapporteur Jean Jacques
KARMAN
Versement d’une subvention et d’un complément de subvention à diverses associations et au Centre Communal d’Action Sociale

Question n° 218 Rapporteur Jean Jacques
KARMAN
Versement d’un prêt sans intérêts de 250 000 euros à l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers, remboursable au 31 décembre 2006

Question n° 219 Rapporteur Patricia LATOUR
Ecole Notre Dame des Vertus. Ajustement de la participation financière de la ville.