Contenu

Séance du 24 mars 2005

Le procès verbal

Question n° 42

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 17 février 2005.

Question n° 43

Approbation du budget primitif 2005 de la Commune.

Question n° 44

Vote des taux 2005 au titre des contributions directes.

Question n° 45

Répartition sur 5 ans des subventions d’équipement.

Question n° 46

Participation financière de la Commune aux travaux de réhabilitation des centres de vacances gérés par la Caisse des Ecoles.

Question n° 47

Avenants aux conventions adoptées lors du Conseil Municipal du 15 décembre 2004 entre la ville d’Aubervilliers, les associations et l’établissement public (Caisse des Ecoles) du secteur enfance, jeunesse et sports pour l’année 2005.

Question n° 48

Subventions et participations accordées à divers organismes, établissements publics locaux et associations pour l’année 2005.

Question n° 49

Relocalisation du club des seniors d’Aubervilliers. Approbation du bilan global prévisionnel et du plan de financement. Demande de subventions.




Question n° 50

Aménagement d’un lieu d’hébergement de manifestations publiques 10/12, rue de la Gare. Location d’une structure démontable. Approbation du programme et de l’enveloppe financière. Demande de permis de construire.

Question n° 51

Création d’une école maternelle de 5 classes, dans le quartier Maladrerie / Emile Dubois. Approbation du programme, du bilan global prévisionnel et du projet de marché. Autorisation de déposer la demande de permis de construire.

Question n° 52

Acceptation du don d’archives de l’ancien groupe artistique GRAPUS.

Question n° 53

Rapport d’activité du SIPPEREC relatif à l’année 2003 pour l’électricité, les réseaux urbains de télécommunications et vidéocommunication.

Question n° 54

Avenant n°4 à la convention du 15 décembre 1999 passée entre la Ville d’Aubervilliers et la Mutuelle Familiale dans le cadre de l’action « Entrée dans une filière ou facilitation de l’accès aux soins des familles les plus démunies résidant sur Aubervilliers et accueillies par les associations caritatives ».

Question n° 55

Convention type de location de la salle de boxe municipale et approbation du tarif.

Question n° 56

Signature des conventions entre la ville d’Aubervilliers et des associations du secteur sports pour l’année 2005. Indans’cité et Boxing Beat.

Question n° 57

Projet de cession du lot n°29 correspondant au local commercial situé 4, rue du Dr Pesqué à Aubervilliers cadastré AB n°110 au profit de la SCI ZAM immobilier ou tout substitué.




Question n° 58

ZAC LANDY-LAMY : Cession de l’assiette foncière d’une voirie de 1000m² cadastrées G n°136 - 137 - 140 - 143 et 148.

Question n° 59

24, rue Gaétan Lamy - 1 passage de la justice cession d’un bien en totalité d’une superficie de 613m² cadastré section G n°149 au profit de Monsieur OURLIS.

Question n° 60

Personnel Communal : Direction Social-Solidarité-Santé : Création d’un poste de chargé de mission solidarité à compter du 1er avril 2005.

Question n° 61

Direction Enfance-Jeunesse et Sports. Création d’un poste de coordinateur du point information jeunesse (PIJ) à compter du 1er avril 2005.

Question n° 62

Personnel enseignant : Indemnité représentative de logement (I.R.L.) des instituteurs pour l’année 2004.

Question n° 63

Service Hygiène et santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 7 / 4 /05 avec monsieur BENSAID NAFA, engagé en qualité de technicien supérieur territorial.

Question n° 64

Signature de la convention entre la ville d’Aubervilliers et l’association amicale des animateurs pour l’année 2005.

Question n° 65

Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires - Année scolaire 2004/2005.

Question n° 66

Subventions aux établissements du secondaire - Année 2004/2005.