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Séance du 12 Juillet 2012

ORDRE DU JOUR :

Question n°183 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration de l’urgence de la question N°216

Question n°184 Rapporteur Christine RATZEL TOGO
Attribution d’une subvention à la Bethlehem Arab Society for Rehabilitation à Beit Jala

Question n°185 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 juin 2012

Question n°186 Rapporteur Jacques SALVATOR
Validation d’envoi d’un élu à l’Assemblée Générale du Forum Européen pour la Sécurité Urbaine le 6 et le 7 juin 2012 à Bruxelles

Question n°187 Rapporteur Jacques SALVATOR
Renouvellement pour un an du mandat des membres du conseil d’administration du fonds de dotation "Aubervilliers Promotion Solidaire"

Question n°188 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subvention à l’association Auberquartiers pour le Fonds d’Initiative Locale (FIL)

Question n°189 Rapporteur Jacques SALVATOR
Dénomination de voies : Place Front Populaire et ZAC du Canal

Question n°190 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subvention à l’association « collectif Universel »

Question n°191 Rapporteur Evelyne YONNET
Centre Municipal de Santé : Modification des conditions de recrutement d’un " premier prothésiste" par voie contractuelle

Question n°192 Rapporteur Evelyne YONNET, Omar AIT BOUALI
Mission d’information et d’évaluation pour l’amélioration de l’accès à la santé des adolescents et jeunes adultes : conclusions et communication du rapport.

Question n°193 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de travaux relatif à la construction d’un nouveau bâtiment en deux entités, un conservatoire de musique et de danse et un espace culturel transdisciplinaire. Approbation de l’avenant n°1 au marché et autorisation de signature.

Question n°194 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant n°2 au marché d’entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charge pour les années 2011 à 2013. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°195 Rapporteur Jean-François MONINO
Délégation de service public pour le parking rue Edouard Poisson. Approbation de la démarche et désignation des membres de la commission de délégation de service public.
QUESTION REPORTEE

Question n°196 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de fourniture de mobilier scolaire et de restauration. Approbation du marché

Question n°197 Rapporteur Jean Yves VANNIER
_Approbation de la modification n°2 du PLU

Question n°198 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la S.A.d’H.L.M. LOGIREP en vue de la réalisation d’un programme de 136 logements locatifs sociaux sur le terrain sis 85/89, rue de Saint-Denis

Question n°199 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de l’ESH SOFILOGIS en vue de la réalisation dans le cadre d’une V.E.F.A. de 48 logements locatifs sociaux sur le terrain sis15/17, rue Chapon

Question n°200 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Prise en considération de l’opération Presles/Lecuyer/Barbusse et possibilité de surseoir à statuer

Question n°201 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Dispositif de majoration des droits à construire de 30 % : définition des modalités de mise à disposition du public de la note d’information

Question n°202 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Convention de Projet Urbain Partenarial entre la Commune et la SAS Aubervilliers Lamy pour la participation à la réalisation d’un équipement public

Question n°203 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d’une délégation au Festival culturel des villes pour la paix à Beit Jala en septembre 2012

Question n°204 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention entre le Comité Régional du Tourisme Paris Ile-de-France et la Commune d’Aubervilliers pour le financement de l’étude de faisabilité de l’Usine de Films Amateurs de Michel Gondry.
QUESTION REPORTEE

Question n°205 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Attribution d’une subvention concernant le passage au numérique de la salle de cinéma et délégation de la gestion du financement de la numérisation en faveur de l’association Cinéma Le Studio.

Question n°206 Rapporteur Abderrahim HAFIDI – Christine RATZEL TOGO
Convocation d’un Conseil Municipal Extraordinaire consacré aux relations internationales et à la coopération décentralisée.

Question n°207 Rapporteur Yacine DIAKITE
Demande d’attribution d’une subvention sur la réserve parlementaire du Sénateur Claude DILAIN.

Question n°208 Rapporteur Véronique LE BIHAN
Adhésion au Pacte d’Istanbul pour l’Eau

Question n°209 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Participation du chargé de mission du Conseil Local des Jeunes à la délégation à Beit Jala et Gilboa pour encadrer le groupe de jeunes de la ville d’Aubervilliers du 15 au 25 septembre 2011.

Question n°210 Rapporteur Daniel GARNIER
Rendu de l’étude de programmation urbaine relative à l’implantation du 6ème collège sur la commune d’Aubervilliers

Question n°211 Rapporteur Daniel GARNIER / Jean-Yves VANNIER
Commission de suivi pour l’implantation d’un lieu de culte musulman sur Aubervilliers

Question n°212 Rapporteur Benoît LOGRE
Convention triennale entre la Commune d’Aubervilliers et le Département de Seine Saint-Denis concernant la reprise en gestion directe des deux centres de PMI municipaux Mélanie Klein et du Landy et les modalités de mise à disposition du personnel, à compter du 1er septembre 2012

Question n°213 Rapporteur Djamila KHELAF
Avenant n°1 à la convention de fonctionnement du groupe scolaire intercommunal Maria Casarès -Robert Doisneau

Question n°214 Rapporteur Tedjini-Michel MAÏZA
Remboursement des frais de mission exposés pour la participation à l’assemblée générale de l’association Energy Cities

Question n°215 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA
Approbation de l’Agenda 21 d’Aubervilliers (2012-2014)

Question n°216 Rapporteur Soumia ZAHIR
Plan Local de Prévention et Lutte Contre les Discriminations

PROCES VERBAL