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Séance du 11 décembre 2012

ORDRE DU JOUR

QUESTION N°305 Rapporteur Jacques SALVATOR

Lecture et approbation des procès verbaux des séances des 25 octobre et 22 novembre 2012

Question n°306 Rapporteur Jacques SALVATOR

Budget principal de la commune - Décision modificative n° 2 (exercice 2012)

Question n°307 Rapporteur Jacques SALVATOR

Attribution de diverses subventions à des associations

Question n°308 Rapporteur Jacques SALVATOR

Détermination des acomptes sur subventions aux associations et établissements publics dans l’attente du vote du budget primitif 2013

Question n°309 Rapporteur Jacques SALVATOR

Autorisation des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2013

Question n°310 Rapporteur Jacques SALVATOR

Budget annexe du Centre Municipal de Santé - Budget primitif 2013

Question n°311 Rapporteur Jacques SALVATOR

Budget annexe SSIDPAAH - Décision modificative n° 1 (exercice 2012)

Question n°312 Rapporteur Jacques SALVATOR

Affectation du résultat du compte administratif 2011 du budget annexe SSIDPAAH

Question n°313 Rapporteur Jacques SALVATOR

Modification de la garantie d’emprunt accordée à la SEM Plaine Commune Développement dans le cadre de l’opération CPRU Cristino Garcia.


Question n°314 Rapporteur Jacques SALVATOR

Remise gracieuse pour un montant de 540 € : régie des études dirigées

Question n°315 Rapporteur Jacques SALVATOR

Admissions en non valeur - créances diverses

Question n°316 Rapporteur Jacques SALVATOR

Admissions en non valeur - gestion du parc locatif ancien

Question n°317 Rapporteur Jacques SALVATOR

Contribution au Fonds Solidarité Mali - Sahel créé par Cités Unies France


Question n°318 Rapporteur Jacques SALVATOR

Désignation des représentants au conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers suite au décret modificatif relatif à l’administration des OPH.

Question n°319 Rapporteur Jacques SALVATOR

Mise en place de la procédure dite des PV électroniques sur le territoire de la ville d’Aubervilliers

Question n°320 Rapporteur Jacques SALVATOR

Signature des conventions entre la Ville d’Aubervilliers et les Associations agissant au sein de la Maison de Justice et du Droit d’Aubervilliers : Sos Victimes, Léo Lagrange, le Centre d’information des droits des femmes et des familles, le Ligue des droits de l’homme et l’Association départementale de sauvegarde de l’enfant, de l’adolescent et de l’adulte de la Seine-Saint-Denis (ADSEA)

Question n°321 Rapporteur Jacques SALVATOR

Signature de la convention de partenariat entre la Ville d’Aubervilliers, la Direction Interrégionale des services pénitentiaires de Paris, le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation de Seine-Saint-Denis et l’association l’Ilot

Question n°322 Rapporteur Jacques SALVATOR

Convention de partenariat avec l’OPH d’Aubervilliers pour la restructuration et travaux du hall du 27 allée Gabriel Rabot

Question n°323 Rapporteur Jacques SALVATOR

Convention annuelle entre la commune d’Aubervilliers et l’association Carrefour pour l’Information et la Communication à Aubervilliers (CICA).

Question n°324 Rapporteur Evelyne YONNET

Personnel communal : détermination des taux d’accès à l’échelon spécial

Question n°325 Rapporteur Evelyne YONNET

PERSONNEL COMMUNAL : recrutement des agents pour le recensement 2012 et fixation de leur indemnité
.

Question n°326 Rapporteur Evelyne YONNET

PERSONNEL COMMUNAL : autorisation de recrutement d’un médecin généraliste titulaire d’un diplôme d’université en gynécologie pour une durée de 3 ans à compter du 1er janvier 2013

Question n°327 Rapporteur Evelyne YONNET

PERSONNEL COMMUNAL : création d’un poste de Directeur Général Adjoint des Services d’une commune de 80 à 150 000 habitants

Question n°328 Rapporteur Evelyne YONNET

Prorogation de la convention fixant les relations de coopération entre la Commune d’Aubervilliers et l’association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la Ville et des établissement publics communaux d’Aubervilliers

Question n°329 Rapporteur Evelyne YONNET

Remise gracieuse à un copropriétaire, suite aux travaux par substitution sur le lot n° 20 au 1 rue Gaston Carré à Aubervilliers, appartenant à Monsieur HADJAR

Question n°330 Rapporteur Evelyne YONNET

Convention pluriannuelle de coopération entre la Commune d’Aubervilliers et l’Agence Immobilière à Vocation Sociale d’Aubervilliers

Question n°331 Rapporteur Evelyne YONNET

Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la Régie du Centre Municipal de Santé

Question n°332 Rapporteur Evelyne YONNET

Partenariat avec Sanofi-Aventis France avec subvention pour 2 projets de santé publique.

Question n°334 Rapporteur Jean-François MONINO

Avenant n°2 de prorogation de délai relatif au marché de
travaux "Construction d’un nouveau bâtiment en deux entités : un conservatoire de musique et de danse et un espace culturel transdisciplinaire". Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°335 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de travaux d’entretien, d’aménagement et de grosses réparations des bâtiments communaux et des espaces extérieurs attenants - Années 2010 à 2013. Lot n°8 "Electricité courants forts, courants faibles, éclairages extérieurs". Annulation de l’avenant n°1 et approbation et autorisation de signature du nouvel avenant n°1

Question n°336 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de prestations de garde d’enfants pour l’établissement d’accueil du jeune enfant sis 15/15 bis avenue de la République. Approbation de l’avenant n°1 et autorisation de signature.

Question n°337 Rapporteur Jean-François MONINO

Réparation mécanique, carrosserie et travaux divers des véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour l’année 2013

Question n°338 Rapporteur Jean-François MONINO

Prestations relatives à l’optimisation des bases fiscales des taxes d’habitation et foncières des locaux à usage d’habitation sur le territoire de la commune

Question n°339 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules de la ville.
Années 2013-2014. Approbation du projet de marché.

Question n°340 Rapporteur Jean-François MONINO

Vérification, maintenance et installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux. Années 2013 et 2014. Approbation du projet de marché.

Question n°341 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun pour l’année 2013

Question n°342 Rapporteur Jean-François MONINO

Construction d’un groupe scolaire dit Port Chemin Vert. Approbation de l’opération, du plan de financement, du lancement d’un concours. Définition de la prime

Question n°343 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Acquisition auprès de La Poste Immo de biens situés 6/8 avenue de la République et 15 et 19 rue de la Commune de Paris sur les parcelles cadastrées Z 144 et Z 186

Question n°344 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Cession au profit de la SCI SACRE-COEUR, ou tout substitué, de biens situés 6/8 avenue de la République et 15 et 19 rue de la Commune de Paris sur les parcelles cadastrées Z 144 et Z 186

Question n°345 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Acquisition des parcelles cadastrées J 123, 124 et 130 situées 3 et 5 rue Schaeffer à Aubervilliers, appartenant à la Société BOUYGUES IMMOBILIER

Question n°346 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Acquisition auprès de la SEM Plaine Commune Développement du foncier du groupe scolaire intercommunal Casarès-Doisneau en indivision avec la Commune de Saint-Denis

Question n°347 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Acquisition auprès de la CPAM des locaux situés 44-46 rue Danielle Casanova à Aubervilliers, sur la parcelle AG 220

Question n°348 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Cession d’un bien en totalité situé 33 rue Lautréamont à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AJ 59, au profit de M. AXEL Jacques.

Question n°349 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Cession au profit de la Société Immobilière du Moulin Vert du lot n° 4 situé 65 avenue le la République à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée AY 50.

Question n°350 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Cession au profit de la Société Immobilière du Moulin Vert d’un bien en totalité situé 7 et 9 rue Albert Walter à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée A 37.

Question n°351 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Convention de cession foncière entre la Commune et l’OPH d’Aubervilliers en vue de la réalisation d’un espace public rue Alfred Jarry

Question n°352 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Convention de fonds de concours relatif aux équipements publics de la ZAC du Landy

Question n°353 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Délégation du Droit de Préemption Urbain à la société Deltaville dans le périmètre de la ZAC Centre Moutier

Question n°354 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme avec le projet Campus Condorcet

Question n°355 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Signature de l’avenant n° 4 à la convention partenariale de mise en œuvre du projet de rénovation urbaine de Cristino Garcia Landy.

Question n°356 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Emile Dubois nord-lancement d’une opération d’aménagement par l’OPH de la ville d’Aubervilliers

Question n°333 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Mise en place d’un protocole qui réactive le rêve comme moteur de l’action politique. Mise en place de la troisième délibération votée en Conseil municipal extraordinaire du 20 octobre 2011.

Question n°357 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Signature d’une convention entre la ville d’Aubervilliers et le Théâtre Equestre Zingaro fixant la participation de la commune au réaménagement du dispositif scénique de la salle de représentation - Attribution d’une subvention d’équipement de 50 000 euros pour le réaménagement du dispositif scénique de la salle de représentation.

Question n°358 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’association Le Studio.

Question n°359 Rapporteurs V. LE BIHAN /V. HAMMACHE

Signature de la convention entre la Commune d’Aubervilliers et le Département, relative à la mise en œuvre d’une collaboration pour la prévention, le traitement et le suivi des situations de maltraitance en direction des personnes âgées et des personnes handicapées

Question n°360 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Avenant n°1 à la convention avec l’association "Didattica" dans le cadre du projet "êtrecréateur de son espace public"

Question n°361 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers (OMJA) - Année 2013

Question n°362 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Convention entre la commune d’Aubervilliers et l’Association "Nos Quartiers ont des talents" (NQT) et adhésion de la ville à l’association.

Question n°363 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Signature des conventions triennales entre la commune d’Aubervilliers et les associations sportives - Années 2013 - 2014 - 2015

Question n°364 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Convention de collaboration avec l’association "Les apprentis d’Auteuil" - année 2013

Question n°365 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Signature du nouveau contrat enfance-jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis

Question n°366 Rapporteur Brahim HEDJEM

Présentation des rapports d’activités de l’année 2011 relatifs à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (Centre, Montfort, Quatre-Chemins).

Question n°367 Rapporteur Daniel GARNIER

Subvention aux écoles élémentaires pour le Noël des enfants.

Question n°368 Rapporteur Daniel GARNIER

SIRESCO : Adhésion de la ville de COMPANS (Seine et Marne)

Question n°369 Rapporteur Tunis THEURIER AZZOUZ

Attribution de subventions à divers organismes dans le cadre de l’appel à projets "Education à l’altérité"

Question n°370 Rapporteur Benoit LOGRE

Signature de la convention d’aide financière à l’investissement et de la convention "prestation de service-agrément centre social" avec la Caisse d’Allocations Familiales pour le centre social Roser au Landy.

Question n°371 Rapporteur Benoît LOGRE

Avenant n°2 à la convention entre le département de la Seine Saint Denis et la Commune d’Aubervilliers relative au service social polyvalent du secteur

Question n°372 Rapporteurs Benoit LOGRE et Daniel GARNIER

Parent d’enfant/parent d’élève : les ateliers socio-linguistiques (ASL) au sein du Collège Diderot 2011/2012

Question n°373 Rapporteur Djamila KHELAF

Convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Aubervacances-Loisirs -Année 2013

Question n°374 Rapporteur Djamila KHELAF

Avenant n°2 à la convention de fonctionnement du Groupe Scolaire Maria Casarès - Robert Doisneau

Question n°375Rapporteur Tedjini MAIZA

Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC).

Question n°376 Rapporteur Edgard MINIMBU

Revalorisation du tarif des concessions du cimetière communal et des droits d’occupation dans le caveau provisoire pour l’année 2013.

Question n°377 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Rapport d’activité 2011 de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers (OPH)

Question n°378 Rapporteur Jacques SALVATOR
Il faut sauver le programme Européen d’Aide aux Plus Démunis (PEAD)

PROCES VERBAL