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Séance du 26 janvier 2012

ORDRE DU JOUR

Question n° 001 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 15 Décembre 2011

Question n° 002 Rapporteur Jacques SALVATOR
Admissions en non valeur

Question n° 003 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de l’association les seniors d’Aubervilliers.

Question n° 004 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant du conseil municipal dans les conseils d’administrations du collège DIDEROT et du L.E.P. D’ALEMBERT.

Question n° 005 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation d’un représentant du Conseil municipal pour siéger au sein du Comité stratégique de la Société du Grand Paris

Question n° 006 Rapporteur Evelyne YONNET
Signature du Contrat Local de Santé

Question n° 007 Rapporteur Evelyne YONNET
Adhésion à la "Plateforme nationale de ressources des Ateliers Santé Ville".

Question n° 008 Rapporteur Evelyne YONNET
Signature d’une nouvelle convention d’objectifs avec l’ADIL 93 dans le cadre d’activités de conseil et d’information sur le logement à Aubervilliers.

Question n° 009 Rapporteur Evelyne YONNET
Incorporation de biens présumés sans maître dans le patrimoine communal pour les adresses suivantes à Aubervilliers : 33 rue Lautréamont -23 rue Paul Verlaine-149 rue des Cités et 5 impasse du Puits Civot - 23 rue Paul Verlaine - 149 rue des Cités

Question n° 010 Rapporteur Evelyne YONNET
Prorogation de la convention fixant les relations de coopération entre la commune d’Aubervilliers et l’Association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers"

Question n° 011 Rapporteur Jean François MONINO
Demande de permis de démolir d’un entrepôt au 124, rue Henri Barbusse. Autorisation de dépôt de permis de démolir et autorisation de signature.

Question n° 012 Rapporteur Jean François MONINO
Réalisation du groupe scolaire Barbusse. Approbation de l’avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre. Autorisation du Maire à le signer.

Question n° 013 Rapporteur Jean François MONINO
Création d’une crèche 15/15 bis avenue de la République. Approbation de l’avenant n°1 au marché de travaux.

Question n° 014 Rapporteur Jean François MONINO
Fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et les élus – Année 2012. Approbation du projet de marché.

Question n° 015 Rapporteur Jean François MONINO
Fourniture de denrées alimentaires pour la petite enfance pour les années 2011 à 2012. Approbation de l’avenant n°1 au lot n°4 « Fruits et légumes frais »

Question n° 016 Rapporteur Jean François MONINO
Demande de subvention relative à l’entretien de l’orgue de l’Eglise Notre Dame des Vertus pour l’année 2012. Inscription de la dépense au budget communal.

Question n° 017 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Question n° 018 Rapporteur Jean François MONINO
Election de la Commission d’Appel d’Offres
QUESTION REPORTEE

Question n° 019 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
ZAC du MARCREUX : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 présenté par SEQUANO Aménagement et de l’avenant n°13

Question n° 020 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
ZAC EMILE DUBOIS : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) 2010 présenté par Sequano Aménagement

Question n° 021 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession du 4 rue Pierre Curie à Aubervilliers, bien en totalité situé sur la parcelle cadastrée A 43, au profit de la SCI H & R ou tout substitué.

Question n° 022 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession du 46 rue de la Motte à Aubervilliers, terrain cadastré AS 106, d’une superficie de 266 m², au profit de la SA PROGERIM ou tout substitué.

Question n° 023 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2011 par la commune d’Aubervilliers.

Question n° 024 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Désaffectation et déclassement du domaine public du 125 rue des Cités à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée AX 20, d’une superficie de 273 m².
QUESTION REPORTEE

Question n° 025 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession du 125 rue des Cités à Aubervilliers, bien en totalité situé sur la parcelle cadastrée AX n° 20, d’une superficie de 273 m², au profit de la SA PROMOGIM.
QUESTION REPORTEE

Question n° 026 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA d’HLM EFIDIS en vue de la réalisation d’un programme de 61 logements sociaux sur le terrain sis 9, rue du Clos Bénard

Question n° 027 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Création d’une mission d’information et d’évaluation portant sur le site de la documentation française.
QUESTION REPORTEE

Question n° 028 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Le Campus Condorcet. Procédure de déclaration d’utilité publique valant mise en compatibilité du plan local d’urbanisme.

Question n° 029 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Christine RATZEL- TOGO
Envoi d’une délégation aux 3èmes Assises de la coopération décentralisée franco-palestinienne à Hébron du 22 au 25 janvier 2012

Question n° 030 Rapporteur Yacine DIAKITE
Subvention 2012 du Conseil régional d’Ile-de-France pour des actions de convivialité

Question n° 031 Rapporteur Véronique LE BIHAN
Convention de partenariat entre l’association "ADAL", la Caisse de retraite complémentaire HUMANIS et la Commune d’ Aubervilliers

Question n° 032 Rapporteur Madame LE BIHAN
Convention relative à des interventions de groupes de parole et de groupes d’analyse de pratiques professionnelles par un(e) psychologue du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) auprès du personnel du Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes handicapés (SSIDPAAH).

Question n° 033 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et la Société par Actions Simplifiée (SAS) Communications Participatives concernant le projet "Génération Réactive"
QUESTION REPORTEE

Question n° 034 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature de la convention entre la Commune et la Société RCA ONDECALE pour la réalisation du guide des sports

Question n° 035 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Avenant n°1 à la convention d’objectifs pluriannuelle (2011/2013) entre l’Association "Agence pour l’Education par le Sport" et la Commune d’Aubervilliers
QUESTION REPORTEE

Question n° 036 Rapporteur Brahim HEDJEM
Présentation des rapports d’activités de l’année 2010 relatifs à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (Centre/ Montfort/ Quatre chemins).

Question n° 037 Rapporteur Benoît LOGRE
Avenant N°2 à la convention Enfance Jeunesse entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis signée le 22/12/2008, pour l’année 2011

Question n° 038 Rapporteur Benoît LOGRE
Convention de financement des projets du Fonds d’Accompagnement du Contrat Enfance Jeunesse en Zone Urbaine Sensible

Question n° 039 Rapporteur Benoit LOGRE
Convention d’objectifs et de financement Etablissement d’accueil du jeune enfant 0-4 ans N° 11-1008 relative au versement de la prestation de service unique pour la micro crèche du 26 rue du long sentier entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis

Question n° 040 Rapporteur Benoit LOGRE
Convention de financement n°11-829 des projets dans le cadre de l’expérimentation relative aux "Innovations Petite Enfance" entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales