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Séance du 16 février 2012

Ordre du jour

Question n°41 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 26 Janvier 2012

Question n°42 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention d’équipement à l’OPH relative au programme de modernisation des ascenseurs et autorisation du maire à signer une convention relative à cette subvention

Question n°43 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention d’équipement à l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers pour l’aménagement du porche 41bis bld A France pour permettre l’accès aux Restaurants du Cœur

Question n°44 Rapporteur Jacques SALVATOR
Débat d’Orientation Budgétaire

Question n°45 Rapporteur Jacques SALVATOR
Demande de création d’un périmètre d’usage de consommation exceptionnel (PUCE)

Question n°46 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : année 2012 - attributions vestimentaires

Question n°47 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : Centre Municipal de Santé : autorisation de recrutement d’un médecin spécialisé en Oto-Rhino Laryngologie par voie contractuelle à compter du 1er mai 2012 pour une durée de 3 ans

Question n°48 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : centre municipal de santé : autorisation de recrutement d’un médecin spécialisé en Oto-rhino-laryngologie pour une durée de 3 ans à compter du 1er mars 2012

Question n°49 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : centre municipal de santé : autorisation de recrutement d’un pédicure - podologue par voie contractuelle à compter du 1er avril 2012 pour une durée de 3 ans.

Question n°50 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : Centre Municipal de Santé : autorisation de recrutement d’un chirurgien dentiste par voie contractuelle à compter du 1er mars 2012 pour une durée de 3 ans.

Question n°51 Rapporteur Jean-François MONINO
Election de la Commission d’Appel d’Offres

Question n°52 Rapporteur Jean-François MONINO - Tedjini-Michel MAIZA - Jean-Yves VANNIER
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable 2012

Question n°53 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice des Résidences Sociales d’Ile de France - I3F en vue de la réalisation d’une résidence sociale de 35 logements locatifs sociaux sur le terrain sis 78/80, rue Léopold Réchossière

Question n°54 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice des Résidences Sociales d’Ile de France - I3F en vue de la réalisation de 12 logements familiaux sur le terrain sis 78/80, rue Léopold Réchossière

Question n°55 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Désaffectation et déclassement du domaine public du 125 rue des Cités à Aubervilliers sur la parcelle cadastrée AX 20, d’une superficie de 273 m².

Question n°56 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Cession du 125 rue des Cités à Aubervilliers, bien en totalité situé sur la parcelle cadastrée AX n° 20, d’une superficie de 273 m², au profit de la SA PROMOGIM.

Question n°57 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Création d’une mission d’information et d’évaluation portant sur le site de la documentation française.
QUESTION REPORTEE

Question n°58 Rapporteur Abderrahim HAFIDI - Marc GUERRIEN
Création du Pôle Supérieur d’Enseignement Artistique Aubervilliers - La Courneuve - Seine-Saint-Denis - Ile-de-France, Etablissement Public de Coopération Culturelle (EPCC) - Approbation des statuts.

Question n°59 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention d’intervention et des annexes techniques "concert" et "actions musicales" entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Banlieues Bleues.

Question n°60 Rapporteur Véronique LE BIHAN
Signature de la convention d’objectifs triennale 2012, 2013 et 2014 entre la commune d’Aubervilliers et l’association "Les Séniors d’Aubervilliers"

Question n°61 Rapporteur Benoit LOGRE
Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Institut d’Education et des Pratiques Citoyennes (IEPC) concernant le multi-accueil SCOUBIDOU, sis 8 rue Paul Bert

Question n°62 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA - Jean-François MONINO
Elaboration de l’Agenda 21 d’Aubervilliers. Demande de subvention auprès du Conseil Régional d’Ile de France pour les phases 2 et 3.