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Séance du 29 Janvier 2009

Procès-verbal

Question n° 001 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2008.

_ Question n° 002 Rapporteur Jacques SALVATOR
Surclassement démographique de la ville d’Aubervilliers - mise en œuvre des lois du 26 janvier 1984 et 1er août 2003

_ Question n° 003 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modifications concernant la désignation des membres du conseil municipal au sein de deux commissions municipales permanentes créées par le règlement intérieur et désignations supplémentaires

_ Question n° 004 Rapporteur Evelyne YONNET
Modification à compter du 1er février 2009 de la délibération du conseil municipal du 14 avril 2008 fixant le régime indemnitaire du Maire, Maires Adjoints, Conseillers Municipaux Délégués, Conseillers Municipaux.

_Question n° 005 Rapporteur Evelyne YONNET
Adhésion 2009 de la commune à l’association Elus, Santé Publique et Territoires (ESPT)

_ Question n° 006 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention portant adhésion au service social des personnels au CIG pour la mise en place d’une cellule d’écoute avec intervention d’un(e) psychologue pour le personnel.

_ Question n° 007 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de délégation de paiement des dépenses de soins pour les usagers du CMS avec la Mutuelle Générale - Section 93

_ Question n° 008 Rapporteur Evelyne YONNET
Avenant à la convention signée le 10/07/2008 entre la mutuelle MCVAP et la ville d’Aubervilliers

_ Question n° 009 Rapporteur Evelyne YONNET
Signature d’une convention d’objectifs avec l’ADIL 93 dans le cadre d’activités de conseil et d’information sur le logement à Aubervilliers,

_ Question n° 010 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention 2008 DDASS/Ville d’Aubervilliers au titre de l’action du Point Accueil Ecoute jeunes, Mosaïque du SCHS

_ Question n° 011 Rapporteur Evelyne YONNET
Propriété communale : 102 rue Heurtault gérée par l’Etat. Autorisation de déposer une demande de permis de démolir.

_ Question n° 012 Rapporteur Jean-François MONINO
Permis de construire relatif à la pose de 2 mezzanines aux magasins du service logistique.

_ Question n° 013 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenant au marché ayant pour objet de mise en œuvre d’un système de gestion dématérialisée des procédures de marchés publics et prestations de services associés

_ Question n° 014 Rapporteur Jean François MONINO
Réfection des peintures, traitement des peintures au plomb, année 2009. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

_ Question n° 015 Rapporteur Jean François MONINO
Déclaration préalable relative au remplacement des menuiseries extérieures des entrées du gymnase Guy MOQUET.

_ Question n° 016 Rapporteur Jean-François MONINO
Adhésion de la commune de Jouy-en-Josas au SIGEIF.

_ Question n° 017 Rapporteur Jean Yves VANNIER
ZAC du Pont Tournant : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) présenté par la SEM Plaine Commune Développement pour l’année 2007 et autorsiation du Maire de signer l’avenant n°29

_ Question n° 018 Rapporteur Jean Yves VANNIER
ZAC Emile Dubois : approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale présenté par la SODEDAT 93 pour l’année 2007 et de l’avenant n°9

_ Question n° 019 Rapporteur Jean Yves VANNIER
ZAC du Marcreux : approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale présenté par la SIDEC pour l’année 2007 et de l’avenant n°10

_ Question n° 020 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Quartier Villette-Quatre Chemins - Secteur Ilôt "Lecuyer Sud", Révision simplifiée du P.O.S. : définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation.

_ Question n° 021 Rapporteur Malika AHMED
Convention d’aide financière complémentaire au contrat enfance jeunesse entre la commune et la caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis

_ Question n° 022 Rapporteur Malika AHMED
Signature du contrat enfance jeunesse entre la commune et la caisse d’allocations familiales de Seine-Saint-Denis pour la période du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2011.

_ Question n° 023 Rapporteur Malika AHMED
Convention de financement des projets du fonds d’accompagnement du contrat enfance jeunesse 2007/2008 entre la commune et la caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis

_ Question n° 024 Rapporteur Tunis THEURIER-AZZOUZ
Organisation des études surveillées dans les écoles élémentaires de la commune à compter du 1er février 2009.

_ Question n° 025 Rapporteur Véronique HAMMACHE
Convention portant sur l’évaluation des besoins des retraités, l’élaboration, la valorisation et le suivi du plan d’actions personnalisé

_ Question n° 026 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention aux victimes du conflit à GAZA.

_ Question n° 027 Rapporteur Jacques SALVATOR
Nouvelles désignations des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).