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Séance du 25 novembre 2009

Procès verbal

Question n° 264 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 22 Octobre 2009

Question n° 265 Rapporteur Jacques SALVATOR
Convention annuelle entre la commune d’Aubervilliers et l’association "Carrefour pour l’Information à Aubervilliers" CICA, année 2010.

Question n° 266 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une subvention complémentaire au Carrefour pour l’Information et la Communication (CICA)

Question n° 267 Rapporteur Jacques SALVATOR
Admission en non valeur

Question n° 268 Rapporteur Jacques SALVATOR
Demande de remise gracieuse : régie de recettes au centre municipal de santé.

Question n° 269Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature d’une convention avec l’association Laboratoire de Recherche en Sciences Humaines (LRSH)

Question n° 270 Rapporteur Djamila KHELAF
Avenant n° 1 à la convention Enfance Jeunesse entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis signée le 22 Décembre 2008

Question n° 271 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : Direction de la communication : approbation d’un contrat passé à compter du 1er janvier 2010 avec M. MEDEIROS Frédéric, engagé en qualité de spécialiste de l’information, assurant les fonctions de directeur de la communication.

Question n° 272 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : Centre municipal de santé : renouvellement du contrat passé à compter du 1er janvier 2007 avec Monsieur Claude BRULEY engagé en qualité de médecin spécialiste en dermatologie.

Question n° 273 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : Centre municipal de santé : renouvellement du contrat passé à compter du 1er janvier 2007 avec Mme CAO Nguyet-Hân engagée en qualité de chirurgien dentiste.

Question n° 274 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel Communal : recrutement des agents pour le recensement 2010 et fixation de leur indemnité

Question n° 275 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention au Conseil Régional en matière de diagnostic "saturnisme" en parties communes et privatives.

Question n° 276 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de renouvellement MOUS "saturnisme"

Question n° 277 Rapporteur Jean François MONINO
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun, année 2010. Annulation de la délibération n°168 du 16 juillet 2009 et approbation du nouveau projet de marché

Question n° 278 Rapporteur Jean-François MONINO
Avenants de transfert pour le marché de fourniture de livres et compléments didactiques pour les écoles lot n°1 : livres classiques, livres scolaires. - lot n°2 : cadeaux offerts aux enfants d’Aubervilliers et prestations de services associées.

Question n° 279 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
principe d’octroi d’une subvention pour surcharge foncière aux bailleurs sociaux

Question n° 280 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
2 à 14 rue Albinet, passage Albinet, rue Bengali et 30 rue Gaétan Lamy à Aubervilliers, parcelle G 134 : déclassement des lots de volume 2 et 3 appartenant à la commune

Question n° 281 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Echange des lots de volume 2 et 3 situés 2-14 rue Albinet, parcelle G 134 appartenant à la commune d’Aubervilliers contre les lots de volume 5, 6, 8 et 9 situés 25-27 rue Emile Augier, parcelle G 130, appartenant à l’OPH d’Aubervilliers.

Question n° 282 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
209-211 rue André Karman / 34 rue Charron à Aubervilliers, cadastré AB 72 : cession au profit de la Société VILOGIA ou tout substitué.

Question n° 283 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Parcelle cadastrée AV 96 à Aubervilliers correspondant au lycée Le Corbusier : cession au profit du Conseil Régional d’Ile-de-France

Question n° 284 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La Riposte.

Question n° 285 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Adhésion de la commune d’Aubervilliers à l’association "Europe de la Mémoire"

Question n° 286 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 8000 euros à l’Association de la Nouvelle Génération Immigrée

Question n° 287 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Attribution d’une subvention complémentaire aux associations sportives

Question n° 288 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Signature de la convention annuelle entre la Commune et l’Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers (Année 2010)

Question n° 289 Rapporteur Daniel GARNIER
Remise gracieuse de la créance d’une famille pour ses participations aux frais de restaurants scolaires et centres de loisirs.

Question n° 290 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2009/2010.


_ Question n° 291 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2009/2010.

Question n° 292 Rapporteur Daniel GARNIER
Augmentation de la rémunération des enseignants en charge des études surveillées.

Question n° 293 Rapporteur Daniel GARNIER
Signature d’une convention avec l’APCEJ et l’Education Nationale relative à l’intervention de l’association au sein des établissements scolaires de la ville d’Aubervilliers.

Question n° 294 Rapporteur Djamila KHELAF
Signature de la convention annuelle entre la Commune et l’ association Aubervacances-Loisirs (Année 2010)

Question n° 295 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement d’un représentant au conseil d’administration de l’O.P.H. d’Aubervilliers

Question n° Rapporteur Malika AHMED
Présentation des rapports d’activités de l’année 2008 relatifs à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement ( Centre, Montfort, Quatre-Chemins)


_ Question n° Rapporteur Jean-François MONINO
Vœu relatif au Sommet de Copenhague et signature de l’appel "l’Ultimatum climatique"