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Séance du 26 Mars 2009

Procès verbal

Question n° 046 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 5 mars 2009

Question n° 047 Rapporteur Jacques SALVATOR
Vote du budget primitif 2009

Question n° 048 Rapporteur Jacques SALVATOR
Vote des taux des contributions directes 2009

Question n° 049 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subventions accordées à diverses associations pour l’année 2009

Question n° 050 Rapporteur Jacques SALVATOR
Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article L.1615-6 du CGCT, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008

Question n° 051 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature d’une convention pour la mise en place d’un intervenant social au commissariat

Question n° 052 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adhésion des communes du Chesnay (Yvelines) et de Vaujours (Seine-Saint-Denis) au SIGEIF.

Question n° 053 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel enseignant : indemnité représentative de logement (I.R.L.) des instituteurs pour l’année 2008.

Question n° 054 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 1er avril 2009 avec Monsieur Mickaël VOILLOT, engagé en qualité de Pédicure - Podologue, affecté au centre municipal de santé.

Question n° 055 Rapporteur Jean François MONINO
Construction de la maison de l’enfance jacques SOLOMON, avenant n°2 avec la société BOUYGUES

Question n° 056 Rapporteur Jean François MONINO
Construction de bâtiments modulaires dans l’enceinte des écoles F.Gemier et P. Brossolette. Approbation du projet de marché, du bilan global prévisionnel, autorisation de signature. Autorisations d’urbanisme.

Question n° 057 Rapporteur Jean-François MONINO
Aménagement du Centre Social Valles/la Frette. Approbation du projet de marché, du bilan global prévisionnel, du plan de financement et autorisation de signature. Dépôt du permis de construire et demandes de subventions.

Question n° 058 Rapporteur Jean-françois MONINO
Demande de subvention relative à l’entretien de l’orgue de l’Eglise Notre-Dame des Vertus pour l’année 2009 - inscription de la dépense initiale au budget communal.

Question n° 059 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Approbation de la convention d’intervention foncière - EPFIF

Question n° 060 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Révision simplifiée du POS secteur "Clos Benard/Nouvelle France/Cités". Définition des objectifs et modalités de la concertation préalable.

Question n° 061 Rapporteur Yacine DIAKITE
Fresque du Landy,quartier Cristino Garcia Landy : Conventions de mécénat

Question n° 062 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention entre la Commune d’Aubervilliers et la Foncière Logement pour accroître l’offre locative à loyers maîtrisés sur la Commune d’Aubervilliers

Question n° 063 Rapporteur SOUMIA ZAHIR
Plan de prévention et de lutte contre les discriminations

Question n° 064 Rapporteur Jacques SALVATOR
_Approbation de l’avenant simplifié n°1 à la convention partenariale de mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine du quartier Villette-Quatre Chemins.

Question n° 064-1 Rapporteur Jacques SALVATOR
_Approbation de l’avenant simplifié n°2 à la convention partenariale de mise en oeuvre du projet de rénovation urbaine du quartier Cristino Garcia-Landy.


_ Question n° 065 Rapporteur Jacques SALVATOR
Déclaration de l’urgence de la question n°066

Question n° 066 Rapporteur Tedjini Michel MAIZA
Motion adressée à EDF et ERDF concernant le financement par le fonds de partenariat apportée par leSIPPEREC en matière d’éclairage public

Question n° 067 Rapporteur Jacques SALVATOR
Projets de redécoupage électoral

NOTE D’INFORMATION

Mise en place du nouveau passeport biométrique.