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Séance du 24 juin 2009

Procès verbal :

Question n° 110 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation des procès-verbaux des séances des 28 Mai et 16 Juin 2009

Question n° 111 Rapporteur Jacques SALVATOR
Examen du Compte de Gestion 2008 du Receveur municipal - budget de la commune d’Aubervilliers

Question n° 112 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation du Compte Administratif 2008 de la commune d’Aubervilliers

Question n° 113 Rapporteur Jacques SALVATOR
Affectation du résultat 2008 du budget principal de la Commune d’Aubervilliers

Question n° 114 Rapporteur Jacques SALVATOR
Rectification du taux d’imposition applicable à la taxe foncière sur les propriétés non bâties

Question n° 115 Rapporteur Jacques SALVATOR
Rapport sur l’utilisation de la DSU et du FSRIF

Question n° 116 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature d’une convention entre la ville d’Aubervilliers et le théâtre Zingaro fixant la participation de la commune au réaménagement de la salle de représentation et des équipements scéniques - Attribution d’une subvention d’équipement de 100. 000 euros au Théâtre Equestre Zingaro

Question n° 117 Rapporteur Jacques SALVATOR
Demande de remise gracieuse : régie d’avances du centre de loisirs maternels Paul BERT.

Question n° 118 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation du représentant de la commune à SEQUANO aménagement (ex SODEDAT 93 et SIDEC)

Question n° 119 Rapporteur Jacques SALVATOR
Rôle et missions de la police municipale

Question n° 120 Rapporteur Jacques SALVATOR
Surclassement démographique de la ville d’Aubervilliers - mise en œuvre des lois du 26 janvier 1984 et du 1er août 2003 : annulation de la délibération n°2 du 29/01/2009 et nouvelle demande.

Question n° 121 Rapporteur Evelyne YONNET
Attribution d’une subvention complémentaire au Comité des Oeuvres Sociales d’Aubervilliers

Question n° 122 Rapporteur Evelyne YONNET
Fourniture de matériel micro-informatique, serveurs, prestations d’accompagnement,clients légers hardware, licences serveurs, licences bureautiques, et d’équipements actifs réseau Avenant n °1au Lot n°1 avec la société LanFuture

Question n° 123 Rapporteur Evelyne YONNET
Fourniture de micro-informatiques, serveurs, prestations d’intégration, clients Hardware, licences systèmes Microsoft et bureautiques, équipements actifs réseau (2010 à 2012) . Approbation du projet de marché.Autorisation de signature.

Question n° 124 Rapporteur Evelyne YONNET
Fourniture d’accès ADSL années 2010 à 2012. Approbation du projet de marché.

Question n° 125 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : direction de la gestion technique : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er juillet 2006 avec Monsieur Serge BARBAZAN, engagé en qualité d’ingénieur, affecté au bureau d’études.

Question n° 126 Rapporteur Evelyne YONNET
Autorisation d’instruire une demande d’extension de la capacité du Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées et Adultes Handicapés (SSIDPAAH).

Question n° 127 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention avec le Groupement Régional de Santé Publique (GRSP) dans le cadre d’actions d’aide à la vie quotidienne concernant l’habitat indiqne

Question n° 128 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances - Coordination ASV

Question n° 129 Rapporteur Evelyne YONNET
Subvention de la Région Ile de France pour l’acquisition et le renouvellement d’équipements matériels du centre municipal de santé

Question n° 130 Rapporteur Jean-François MONINO
Adhésion de la ville d’Aubervilliers à l’association "Paris Ile de France Expo 2010 Shangaï"

Question n° 131 Rapporteur Jean-François MONINO
Aménagement des locaux de la Direction Prévention - Sécurité, 1 boulevard A. France. Approbation de l’opération, de l’enveloppe financière, du projet de marché, du bail locatif. Demande d’urbanisme et de subventions. Autorisation de

Question n° 132 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de consommables et matériels divers (voirie, élection, fête et cérémonie et activité mécanique) année 2009. Approbation du projet de marché.

Question n° 133 Rapporteur Jean-François MONINO
Centre Nautique : Approbation du projet de marché relatif à la rénovation des plages de bassins.

Question n° 134 Rapporteur Jean François MONINO
Commande publique : Adhésion au groupement de commandes pour la mise en oeuvre d’une solution de gestion dématérialisée des procédures de marchés

Question n° 135 Rapporteur Jean François MONINO
Adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes sur le territoire de Plaine Commune pour la passation d’un marché public de fourniture de papier.

Question n° 136 Rapporteur Jean François MONINO
Approbation du projet de marché relatif à l’acquisition de mobiliers et matériels destinés aux services municipaux années 2009/2010.

Question n° 137 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Opération d’aménagement Port Chemin Vert : déclaration de projet

Question n° 138 Rapporteur JEAN-YVES VANNIER
89 rue Saint-Denis à Aubervilliers, parcelle bâtie de 1.130 m², cadastrée A 136 , cession au profit de la SA LOGIREP

Question n° 139 Rapporteur Aberrahim HAFIDI
Participation de la ville d’Aubervilliers à la manifestation Poésie en liberté

Question n° 140 Rapporteur Yacine DIAKITE
Modification d’une désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association Villes des Musiques du Monde

Question n° 141 Rapporteur Yacine DIAKITE
Attribution d’une subvention de 2500 euros à l’association "Une oasis dans la ville Autour de vous" destinée à un projet dans le cadre de l’année de la France au Brésil.

Question n° 142 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Convention de gestion du contingent communautaire dans l’opération d’acquisition amélioration de 13 logements locatifs sociaux situés 33 boulevard Anatole France à Aubervilliers appartenant à l’OPH d’Aubervilliers

Question n° 143 Rapporteur Christine RATZEL TOGO
Adhésion annuelle de la ville à l’association Cités Unies France.

Question n° 144 Rapporteur Daniel GARNIER
Equipement multimédia d’Etablissements Scolaires. Approbation du programme. Affectation de la réserve Parlementaire et autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les demandes de subvention.

Question n° 145 Rapporteur Benoit LOGRE
Subvention d’investissement Région Ile de France dans le cadre du CUCS : convention régionale de renouvellement urbain et avenant n°1 à la convention

Question n° 146 Rapporteur Benoît LOGRE
Création du Conseil Local de Soutien à la Parentalité (CLSP)

Question n° 147 Rapporteur Benoït LOGRE
Examen du rapport sur l’évolution des indicateurs relatifs aux inégalités sur les actions menées en Zones Urbaines sensibles (ZUS) et les moyens affectés au titre de l’année 2008.

Question n° 148 Rapporteur Djamila KHELAF
Avenant à la convention d’objectifs annuelle entre la Commune d’Aubervilliers et Aubervacances-Loisirs Année 2009

Question n° 149 Rapporteur Djamila KHELAF
Convention d’Utilisation de locaux entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association "une Oasis dans la Ville-Autour de Vous"

Question n° 150 Rapporteur Djamila KHELAF
Versement d’une subvention d’équipement à la Caisse des écoles d’Aubervilliers

Rapporteur Jacques SALVATOR
Projet de VŒU sur le devenir de la clinique de la Roseraie.