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Conseil municipal du 10 Juillet 2014

ORDRE DU JOUR

Procès-verbal

Question n°216 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2014


Question n°217 Rapporteur Pascal BEAUDET
Fourniture de produits d’entretien ménager à usage domestique et de consommables divers pour les années 2015 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°218Rapporteur Pascal BEAUDET
ZAC des Impasses Aubervilliers – Déclassement de principe du domaine public des parcelles BF 45, 46 et 47

Question n°219 Rapporteur Pascal BEAUDET
GIP Aubermédiation - Avenant n°1

Question n°220 Rapporteur Pascal BEAUDET
Cession au profit de la Société Immobilière du Moulin Vert des lots n°2 et 3 (appartement + cave) situés 66 bis rue des Noyers à Aubervilliers, sur la parcelle cadastrée I 30

Question n°221 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Actualisation de la participation financière de la Ville au fonctionnement des écoles privées

Question n°222 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Attribution de bourses dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"

Question n°223 Rapporteur Anthony DAGUET
Affectation du résultat du compte administratif 2013 du Centre municipal de santé

Question n°224Rapporteur Anthony DAGUET
Budget supplémentaire 2014 du budget annexe du Centre municipal de santé

Question n°225 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention d’équipement à la Caisse des écoles d’Aubervilliers

Question n°226 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

Question n°227 Rapporteur Anthony DAGUET
Admissions en non valeur

Question n°228 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du fonds de concours attribué par la Communauté d’agglomération Plaine Commune pour le fonctionnement du Conservatoire à rayonnement régional d’Aubervilliers-La Courneuve pour l’année 2014

Question n°229 Rapporteur Anthony DAGUET
Fourniture d’équipements informatiques dans le cadre de la mise en place de classes mobiles dans les écoles primaires de la Ville d’Aubervilliers pour les années 2014 à 2016. Approbation du plan de financement prévisionnel de l’opération. Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire. Autorisation de signature.

Question n°230 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du marché de fourniture d’équipements informatiques dans le cadre de la mise en place de classes mobiles dans les écoles primaires de la ville d’Aubervilliers pour les années 2014 à 2016. Autorisation de signature.

Question n°231 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché de travaux d’urgence et de substitution - tous corps d’état - sur des bâtiments privés par la ville d’Aubervilliers pour les années 2013 à 2016. Approbation et autorisation de signature.

Question n°232 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du marché d’exploitation du réseau de chaleur de la ZAC Canal et autorisation de signature.

Question n°233 Rapporteur Jean-François MONINO
Création d’un service public de production et de distribution d’énergie calorifique

Question n°234 Rapporteur Jean-François MONINO
Création d’une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion du réseau de chaleur de la ZAC CANAL

Question n°235 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation du règlement de service et des tarifs pour le réseau de chaleur de la ZAC CANAL

Question n°236 Rapporteur Leila TLILI
Signature de la convention d’objectifs et de financement de la prestation de service unique -PSO- (n°14-048) pour la micro crèche "Bruno Munari" entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2016

Question n°237 Rapporteur Sofienne KARROUMI
Fixation des tarifs en application pour le bar de la résidence Salvador Allende et pour les sorties proposées par le service accompagnement,

Question n°238 Rapporteur Marc RUER
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 48 logements PLUS/PLAI/PLS sis 175 avenue Jean Jaurès à Aubervilliers par Moulin Vert

Question n°239 Rapporteur Marc RUER
Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 9 logements sis 209-211 rue André Karman par Moulin Vert

Question n°240 Rapporteur Marc RUER
Convention de gestion du contingent de l’opération de réhabilitation de 69 logements de la résidence Les Mélèzes par Antin Résidences à Aubervilliers

Question n°241 Rapporteur Pascal BEAUDET
Vœu relatif au mouvement des intermittents, aux rassemblements organisés à l’occasion des Festivals de cet été 2014

Question n°242 Rapporteur Pascal BEAUDET
Vœu relatif à l’Association des Maires de France