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Conseil Municipal du 30 janvier 2014

ORDRE DU JOUR

Question n°01 Rapporteur Evelyne YONNET

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2013.

Question n°02 Rapporteur Bernard VINCENT

Finalisation du Plan Communal de Sauvegarde

Question n°03 Rapporteur Jean-François MONINO

Construction du groupe scolaire Port Chemin Vert à Aubervilliers. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre au lauréat du concours. Autorisation de signature.

Question n°04 Rapporteur Marc GUERRIEN /Jean-Yves VANNIER

Campus Condorcet - Protocole d’accord pour la réalisation du Campus Condorcet

Question n°05 Rapporteurs Evelyne YONNET / Jean Yves VANNIER

Cession des terrains de la Ville dans le périmètre de la ZAC Centre Moutier à l’aménageur Deltaville.

Question n°6 Rapporteur Evelyne YONNET

Syndicat mixte Autolib’ – approbation de la convention tripartite avec la Communauté d’Agglomération de Plaine Commune et le Syndicat mixte relative à l’implantation de douze stations Autolib’ sur le territoire Communal

Question n°07 Rapporteur Jean-François MONINO

Octroi de la protection fonctionnelle à la première adjointe au Maire

Question n°08 Rapporteur Jean-François MONINO

Travaux de rénovation du terrain de football et d’éclairage de grande hauteur au stade André Karman. Approbation de l’avenant n° 1 au lot n°1 « rénovation du terrain de football » et autorisation de signature.

Question n°09 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de l’adhésion à la convention constitutive du groupement de commandes sur le territoire de Plaine Commune pour la passation d’un marché public de fourniture de papier pour les années 2014 à 2017. Autorisation de signature.

Question n°10 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de la convention financière entre la Commune et la Caisse d’Allocations Familiales pour la création du groupe scolaire Henri Barbusse (Marie Louise TAOS AMROUCHE/Charlotte DELBO). Autorisation de signature.

Question n°11 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de l’avenant n°1 relatif au marché de maintenance et dépannage des brûleurs de gaz et fioul, des chaudières atmosphériques et des accumulateurs d’eau chaude sanitaire ainsi que les ramonages des installations dans les différents bâtiments communaux pour les années 2012 à 2014. Autorisation de signature.

Question n°12 Rapporteur Jean-François MONINO

Approbation de la convention entre la Commune et la Région Ile-de-France portant sur la subvention d’équipement de l’accueil du Centre Municipal de Santé (CMS). Approbation des demandes de versement de la subvention et du plan de financement. Autorisation de signature.

Question n°13 Rapporteur Jean-François MONINO

Habilitation du Maire à déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire relatives à la rénovation de la cheminée de l’ex Manufacture des Allumettes, rue de Presles, à Aubervilliers (93300).

Question n°14 Rapporteur Jean Yves VANNIER

Dénomination des rues.

Question n°15 Rapporteur Jean-Yves VANNIER

Opération BOUYGUES IMMOBILIER passage MACHOUART : rétrocession gratuite de terrains au profit de la commune.

Question n°16 Rapporteur Jean Yves VANNIER

Bilan des acquisitions, des cessions, des apports en nature, des échanges et des servitudes réalisés en 2013 par la commune d’Aubervilliers

Question n°17 Rapporteur Jean Yves VANNIER

Cession foncière de biens communaux situés 7, 9 et 11 rue Madeleine Vionnet à Aubervilliers, sur des parcelles cadastrées R 5, R 31 et R57 au profit de la société SODEARIF

Question n°18 Rapporteur Jean Yves VANNIER

Convention de Projet Urbain Partenarial entre la Commune et la SCCV LAMY ILOT G AUBERVILLIERS pour la participation à la réalisation d’un équipement public.

Question n°19 Rapporteur Yacine DIAKITE

Actions de convivialité. Demande de subvention au Conseil Régional

Question n°20 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Convention visant à favoriser l’accès au logement des personnes hébergées dans un appartement associatif de l’association "La Clairière d’Aubervilliers"

Question n°21 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 18 logements située Ilôt Pasteur à Aubervilliers appartenant à Logirep

Question n°22 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 19 logements située rue du Port à Aubervilliers appartenant à Efidis

Question n°23 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Convention de gestion du contingent de l’opération de construction de 140 logements étudiants située rue du Port à Aubervilliers appartenant à Efidis de la Seine Saint Denis.

Question n°24 Rapporteur Ugo LANTERNIER

Convention de gestion du contingent de l’opération d’acquisition en VEFA de 202 logements menée par Osica située ilôt Crèvecoeur à Aubervilliers.

Question n°25 Rapporteur Véronique LE BIHAN

Avenant à la convention entre le Conseil Général et le CLIC portant sur le financement et le suivi de l’activité du Centre Local d’Information et de Coordination d’Aubervilliers pour l’année 2013.

Question n°26 Rapporteur Omar AIT BOUALI

Signature de la convention d’objectifs et de financement entre la Commune
d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis dans le cadre du soutien aux formations des animateurs d’accueils de loisirs adolescents et d’accueils de jeunes.

Question n°27 Rapporteur Brahim HEDJEM

Marché du Monfort : avenant n°4 au contrat de concession

Question n°28 Rapporteur Brahim HEDJEM

Présentation des rapports d’activités de l’année 2012 relatifs à la délégation de service public des marchés d’approvisionnement (Centre, Montfort et Quatre-Chemins).

Question n°29 Rapporteur Benoît LOGRE

Signature des conventions d’objectifs et de financement des lieux d’accueil enfants-parents pour le "LAEP de la Maison pour tous Berty Albrecht" et le "LAEP du centre de loisirs maternels Gérard Philipe" entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-denis.

Question n°30 Rapporteur Benoît LOGRE

Convention de financement des projets du Fonds d’Accompagnement du Contrat Enfance Jeunesse en Zone Urbaine Sensible pour le Multi Accueil Lécuyer entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales

Question n°31 Rapporteur Véronique HAMMACHE

Signature de la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) entre la Commune d’Aubervilliers et le Conseil Général de la Seine Saint-Denis - Commission Locale FSL - Années 2013-2015.

Question n°32 Rapporteur Véronique HAMMACHE

Subvention pour l’ouverture d’une classe piano pour les personnes autistes ou TED (Troubles Envahissants du Développement) par l’association APTE (Autisme, Piano, Thérapie Educative), au sein du Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR 93).

Question n°33 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA

Approbation du projet de modifications statutaires du SIGEIF.

Question n°34 Rapporteur Edgar MINIMBU

Modification des statuts du syndicat intercommunal du cimetière : extension de sa compétence relative à la gestion des biens notamment en vue de l’implantation d’un lieu culturel et cultuel

Question n°35 Rapporteur Edgar MINIMBU

Organisation d’une cérémonie de citoyenneté le 8 mars 2014.

Question n°36 Rapporteur Evelyne YONNET

Vœu relatif à la poursuite de l’activité de l’Hôpital Européen de Paris-la-Roseraie

[Procès-verbal]

Les documents du Plan de sauvegarde d’Aubervilliers :