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Conseil Municipal du 25 septembre 2014

Ordre du jour

Procès-verbal

Question n°243 Rapporteur Pascal BEAUDET

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 10 juillet 2014.

Question n°244 Rapporteur Pascal BEAUDET

Désignations de membres du conseil municipal pour siéger à diverses commissions et organismes extérieurs - CCAS - Commission des finances.

Question n°245 Rapporteur Pascal BEAUDET

Désignation des représentants de la commune au sein des instances de l’association "Les élus locaux contre le SIDA : ensemble luttons contre le SIDA".

Question n°246 Rapporteur Pascal BEAUDET

Désignation des représentants de la commune pour siéger aux assemblées générales de copropriété de l’ASGO (Dalle Villette).

Question n°247 QUESTION ANNULEE

Question n°248 Rapporteur Pascal BEAUDET

ZAC de l’ecoquartier du fort d’Aubervilliers convention quadripartite transfert des contreparties.

Question n°249 Rapporteur Pascal BEAUDET

Acquisition de biens sans maître situés à Aubervilliers : 37 rue des écoles -

Question n°249-1 Rapporteur Pascal BEAUDET

Acquisition de biens sans maître situés à Aubervilliers :45 rue des Cités.

Question n°250 Rapporteur Pascal BEAUDET

Acquisition auprès de l’EPFIF de l’usufruit pour une durée d’un an sur le terrain et les bâtiments situés 95 boulevard Félix Faure à Aubervilliers - Abrogation de la délibération n°212 du 26 juin 2014.

Question n°251 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Classes de neige : Année scolaire 2014/2015 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n°252 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Convention 2014 passée entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2015.

Question n°253 Rapporteur Mériem DERKAOUI

Parent d’enfant/parent d’élève : les ateliers socio-linguistiques (ASL) les ateliers socio-linguistiques (ASL) au sein du Collège Diderot 2013-2014.

Question n°254 Rapporteur Sophie VALLY

Convention pour l’organisation de la mise sous pli des documents électoraux sur la commune d’Aubervilliers.

Question n°255 Rapporteur Anthony DAGUET

Garantie d’emprunt pour la SEM Deltaville dans le cadre de l’aménagement de la ZAC Centre-Moutier pour 20% d’un prêt de 7 M€.

Question n°256 Rapporteur Anthony DAGUET

Adoption du budget primitif 2014 du Réseau de chaleur de la ZAC Canal (budget annexe).

Question n°257 Rapporteur Anthony DAGUET

Affectation du résultat du compte administratif 2013 du budget annexe SSIDPAAH.

Question n°258 Rapporteur Anthony DAGUET

Rapport annuel sur l’état de la dette 2014.

Question n°259 Rapporteur Anthony DAGUET

Approbation du CRACL au 31/12/2013 pour la ZAC du Marcreux.

Question n°260 Rapporteur Anthony DAGUET

Dératisation et désinsectisation sur la Commune d’Aubervilliers concernant les années 2015 à 2018. Approbation du projet de marché.

Question n°261 Rapporteur Anthony DAGUET

Travaux relatifs à la réhabilitation des parties communes de l’immeuble situé au 1, rue Gaston Carré à Aubervilliers. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°262 Rapporteur Anthony DAGUET

Travaux d’urgence et de substitution - tous corps d’état - sur des bâtiments privés par la ville d’Aubervilliers pour les années 2015 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°263 Rapporteur Anthony DAGUET

Fourniture et pose de pneumatiques pour les véhicules de la ville pour les années
2015 et 2016. Approbation du projet de marché.

Question n°264 Rapporteur Anthony DAGUET

Vérification, maintenance et installation des systèmes de désenfumage dans les différents bâtiments communaux pour les années 2015 et 2016. Approbation du projet de marché.

Question n°265 Rapporteur Anthony DAGUET

Missions d’inspections, de contrôle et de vérifications règlementaires sur diverses installations (électricité, gaz ascenseurs, appareils de levage, portes et portails, équipements scéniques, rayons ionisants) années 2015 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°266 Rapporteur Anthony DAGUET

Fourniture de titres de transport et prestations annexes pour les personnels et élus d’Aubervilliers pour l’année 2015. Approbation du projet de marché.

Question n°267 Rapporteur Anthony DAGUET

Prestations de formations relatives à la préparation au Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport (B.P.J.E.P.S) et au Brevet d’Aptitude Professionnelle d’Assistant Animateur Technicien de la Jeunesse et des Sports (B.A.P.A.A.T). Approbation du projet de marché.

Question n°268 Rapporteur Anthony DAGUET

Avenant de transfert n°1 relatif à la mise en œuvre de la stratégie de communication interne de la Ville d’Aubervilliers. Approbation de l’avenant et autorisation de signature.

Question n°269 Rapporteur Anthony DAGUET

Église Notre Dame-des-Vertus, restauration de la façade ouest, remplacement de vitraux et des descentes pluviales. Approbation de l’opération et du coût global prévisionnel. Demande de subventions et autorisation de signature.

Question n°270 Rapporteur Anthony DAGUET

Crèche municipale La Maladrerie. Approbation du plan de financement prévisionnel et des demandes de subvention. Autorisation de signature.

Question n°271 Rapporteur Anthony DAGUET

Fourniture de dispositifs médicaux fixes et mobiles sur mesure pour l’activité du Service Dentaire du Centre Municipal de Santé pour l’année 2015. Approbation du projet de marché.

Question n°272 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de fourniture de consommables pour les cabinets du service dentaire pour les années 2015 à 2017. Approbation du projet de marché.

Question n°273 Rapporteur Anthony DAGUET

Avenant à la convention attributive de subvention portant sur la Dotation de Développement Urbain 2010. Approbation et autorisation de signature.

Question n°274 Rapporteur Anthony DAGUET

Subvention exceptionnelle en faveur de l’Association Villes des Musiques du Monde.

Question n°275 Rapporteur Boualem BENKELOUF

Approbation du projet de convention financière portant sur le projet de sensibilisation des habitants au respect du cadre de vie sur les dalles Villette et Félix Faure dans le quartier Villette – Quatre Chemins à Aubervilliers. Autorisation de signature.

Question n°276 Rapporteur Danielle MARINO

Fixation du nombre des membres du Comité Technique (C.T.) commun au CCAS, à la caisse des écoles et à la ville d’Aubervilliers dans le cadre du maintien du paritarisme.

Question n°277 Rapporteur Danielle MARINO

Fixation du nombre des membres du comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail (C.H.S.C.T.) commun au C.C.A.S à la caisse des écoles et à la ville d’Aubervilliers dans le cadre du maintien du paritarisme.

Question n°278 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Direction des ressources humaines : autorisation de recrutement sur la base d’un contrat de 3 ans d’un responsable du service archives et documentation à compter du 1er décembre 2014.

Question n°279 Rapporteur Danielle MARINO

Personnel communal : Direction des ressources humaines : autorisation de recrutement sur la base d’un contrat de 3 ans d’un Chargé de mission en charge des actions d’accompagnement des seniors actifs et des personnes âgées et/ou handicapées à mobilité réduite à compter du 1er décembre 2014.


Question n°280 Rapporteur Fethi CHOUDER

Deux subventions pour les actions d’aide d’urgences des ONGs Médecins Sans Frontières et Solidarités internationales en République Centrafricaine.

Question n°281 Rapporteur Fethi CHOUDER

Subvention aux fonds d’urgence au titre de l’aide humanitaire et pour la réhabilitation à Gaza initiés par Cités Unies France.

Question n°282 Rapporteur Fethi CHOUDER

Accueil d’une élève palestinienne au Conservatoire à Rayonnement régional Aubervilliers La Courneuve pendant l’année scolaire 2014/2015.

Question n°283 Rapporteur Fethi CHOUDER

Envoi d’une délégation à Iéna pour la commémoration des 25 ans du soulèvement populaire à Iéna dans le cadre de la journée de l’histoire locale.

Question n°284 Rapporteur Fethi CHOUDER

Envoi d’une délégation municipal à Vallerotonda juillet / août 2014.

Question n°285 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Désignation des membres du Conseil d’Exploitation de la Régie du Centre Municipal de Santé.

Question n°286 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG

Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances - Santé et bien-être du Marcreux/A.S.V. d’Aubervilliers/Bien-être psychique du jeune enfant - exercice 2014.

Question n°287 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG

Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances - Intoxications au monoxyde de carbone/Santé dans les quartiers nord d’Aubervilliers/Dépistages des cancers - Exercice 2014.

Question n°288 Rapporteur Marc RUER
Convention relative au financement par la Ville d’Aubervilliers de l’accompagnement social des locataires des logements du contingent communal de la résidence située au 80 rue Léopold Réchossière à Aubervilliers.

Question n°289 Rapporteur Marc RUER / Claudine PEJOUX

Signature d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune 93 (ALJ93), concernant la gestion de la structure de logements transitoires sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers.

Question n°290 Rapporteur Marc RUER / Claudine PEJOUX

Signature d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Logement Jeune 93 (ALJ93), concernant l’accompagnement social et le relogement des ménages accueillis sur la structure de logements transitoires sis 52 rue Saint-Denis.

Question n°291 Rapporteur Roland CECCOTTI-RICCI

Actions linguistiques de proximité destinées à favoriser l’insertion sociale et professionnelle des publics migrants (Greta Geforme 93).


Question n°292 Rapporteur Pascal BEAUDET

VOEU : relatif à l’application à titre expérimental du dispositif législatif d’encadrement des loyers.