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Conseil Municipal du 27 Novembre 2014

Ordre du jour

Question n° 330 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06 novembre 2014
Procès-verbal

Question n° 331 Rapporteur Pascal BEAUDET
Election des membres de la commission de délégation de service public.

Question n° 332 Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme.

Question n° 333 Rapporteur Pascal BEAUDET
Cession à AZZAP Immobilier, ou tout substitué, du bien situé 1 impasse Rosso/21 rue de la Nouvelle France, parcelle AX 115.

Question n° 334 Rapporteur Pascal BEAUDET
Octroi d’une subvention pour surcharge foncière au bénéfice de la SA HLM MOULIN VERT en vu de l’acquisition en VEFA d’une résidence pour étudiants de 184 chambres PLS sur un terrain sis 17, rue Gaétan Lamy

Question n° 335 Rapporteur Pascal BEAUDET
Majoration du taux de la taxe d’aménagement sur la Ville d’Aubervilliers

Question n° 336 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Abrogation de la délibération n°119 du 17 avril 2014 - Désignation des représentants de la commune aux conseils d’administration des collèges et lycées.

Question n° 337 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Attribution de bourses dans le cadre du Contrat Local Jeunes "Auber+"

Question n° 338 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Subvention aux écoles élémentaires pour le noël des enfants.

Question n° 339 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2014/2015.

Question n° 340 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Subventions des établissements du secondaire. Année scolaire 2014/2015

Question n° 341 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association pour le Développement de l’Information Jeunesse en Seine Saint-Denis (ADIJ 93) et adhésion de la ville à l’association

Question n° 342 Rapporteur Meriem DERKAOU
Signature de la convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et la Compagnie "Fiestalonia Milenio"

Question n° 343 Rapporteur Meriem DERKAOUI
Signature de la convention relative à la labellisation "eurodesk" entre la Commune d’Aubervilliers, le Centre d’Information et de Documentation Jeunesse (CIDJ) et la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale pour une durée de 3 ans

Question n° 344 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Avenant n°9 au traité d’affermage du service public local des marchés communaux Jaurès et Vivier

Question n° 345 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d’entretien technique des installations, de dépannage et d’interventions des alarmes incendie pour les années 2015-2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 346 Rapporteur Anthony DAGUET
Remises gracieuses à divers copropriétaires suite aux travaux par substitution au 60 rue Heurtault à Aubervilliers.

Question n° 347 Rapporteur Anthony DAGUET
Reprise d’une provision budgétaire suite à une décision de justice défavorable à la société MEPLE

Question n° 348 Rapporteur Anthony DAGUET
Transformation en participations définitives des avances versées à SEQUANO Aménagement dans le cadre de la concession d’aménagement "Port Chemin Vert"

Question n° 349 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention complémentaire à l’OMJA

Question n° 350 Rapporteur Anthony DAGUET
Attribution d’une subvention à la Caisse des écoles au titre du dispositif de réussite éducative

Question n° 351 Rapporteur Anthony DAGUET
Travaux d’impression et de façonnage des différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2015 à 2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 352 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché de distribution de différents produits de la communication institutionnelle pour les années 2015 à 2017. Approbation du projet de marché.

Question n° 353 Rapporteur Leila TLILI
Conventions de prestations entre la commune et diverses associations retenues pour la mise en place d’actions, dans le cadre de la mission parentalité, au titre de l’année 2014.

Question n° 354 Rapporteur Jean-François MONINO
Signature de la Convention d’attribution de subvention avec l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances (ACSE) pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2014, pour l’Intervenant Social en Commissariat, les TIG, les femmes victimes de violence.

Question n° 355 Rapporteur Jean-François MONINO
Signature de la Convention d’attribution de subvention avec l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances (ACSE) pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2014, pour le GPSD.

Question n° 356 Rapporteur Fethi CHOUDER
Acceptation d’une subvention du « Centre de recherche et d’informations pour le développement » (CRID), concernant le travail de coordination et d’organisation de la Semaine de la Solidarité Internationale à Aubervilliers.

Question n° 357 Rapporteur Fethi CHOUDER
Subventions aux associations lauréates de l’appel à projets « Aubervilliers solidaire avec le monde, pour la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement

Question n° 358 Rapporteur Fethi CHOUDER
Attribution d’une subvention de 400 € au Collectif "Place aux femmes" pour leur participation à un colloque à Iéna

Question n° 359 Rapporteur Soizig NEDELEC
Subventions aux associations Bright School et Compagnie Abel dans le cadre d’une aide à la création et au maintien d’emplois

Question n° 360 Rapporteur Salah CHIBAH
Attribution de subvention de financement complémentaire à diverses associations sportives

Question n° 361 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Etablissement du Centre Municipal de Santé (CMS)

Question n°362 Rapporteur Pascal BEAUDET
Vœu adressé par le Conseil Municipal d’Aubervilliers au Président de la République pour la reconnaissance de l’Etat Palestinien.