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Conseil Municipal du 06 novembre 2014

Ordre du jour

Question n°293 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 25 septembre 2014.
Procès-verbal

Question n°294 Rapporteur Pascal BEAUDET
Acquisition d’un bien sans maître situé 1 impasse Rosso/21 rue de la Nouvelle France à Aubervilliers.

Question n°295 Rapporteur Pascal BEAUDET
ZAC du Marcreux - Acquisition auprès de la SEQUANO de parcelles de voirie (chemin du Marcreux, mail aux Reines,…) réalisées dans le cadre de l’aménagement de la ZAC.

Question n°296 Rapporteur Pascal BEAUDET
Désignation d’un représentant au conseil d’administration de l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers REPORTEE

Question n°297 Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation de la modification n°5 du Plan Local d’Urbanisme.REPORTEE

- Rapport de présentation relatif à la modification n°5 du PLU
- Plan du PLU suite à sa modification n°5

Question n°298 Rapporteur Pascal BEAUDET
Modification simplifiée n°6 portant sur la réduction de l’emplacement réservé P18 (secteur Port-Chemin Vert).

Question n°299 Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation de l’avenant de clôture (avenant N°4) à la convention pluri-annuelle de mise en œuvre du projet de rénovation urbaine Villette Quatre-Chemins

Question n°300 Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation de l’avenant de clôture (avenant n°5) de la convention pluri-annuelle du projet de rénovation urbaine d’Aubervilliers et de Saint-Denis dans le quartier Cristino Garcia Landy

Question n°301 Rapporteur Pascal BEAUDET
Subvention de fonctionnement accordée à l’ADIL 93 pour l’année 2014.

Question n°302 Rapporteur Sophie VALLY
Revalorisation du tarif des concessions du cimetière communal et des droits d’occupation dans le caveau provisoire pour l’année 2015

Question n°303 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget annexe SSIDPAAH - budget supplémentaire 2014

Question n°304 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget annexe de l’Embarcadère - décision modificative n° 2 (exercice 2014)

Question n°305 Rapporteur Anthony DAGUET
Budget principal de la commune - décision modificative n°1 (exercice 2014)

Question n°306 Rapporteur Anthony DAGUET
Marché d’exploitation des informations d’alarme par télésurveillance, d’entretien technique des installations, dépannages et interventions pour les années 2015-2018. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n°307 Rapporteur Anthony DAGUET
Avenant n°1 au marché d’exploitation des installations thermiques MTI (P1/P2/P3). Approbation du projet d’avenant et autorisation de signature.

Question n°308 Rapporteur Anthony DAGUET
Approbation du marché de travaux portant sur la construction du groupe scolaire Port Chemin Vert. Autorisation de signature.

Question n°309 Rapporteur Anthony DAGUET
Dotation de développement Urbain pour l’année 2014. Approbation définitive des opérations et du montant de la subvention. Approbation de la convention entre la Préfecture de la Seine-Saint-Denis et la Commune. Approbation du plan de financement et autorisation de signature.

Question n°310 Rapporteur Anthony DAGUET
Maintien dans l’emploi et amélioration des conditions de travail des agents handicapés par leur état de santé. Demande de subvention auprès du Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour l’année 2014. Autorisation de signature.

Question n°311 Rapporteur Magali CHERET
Acceptation de la subvention et signature de la convention pour la numérisation et la valorisation des archives de la Grande Guerre à Aubervilliers.

Question n°312 Rapporteur Jean François MONINO
Versement d’une subvention au titre de l’année 2014, à l’association de prévention spécialisée « À travers la Ville »

Question n°313 Rapporteur Jean-François MONINO
Convention entre la ville et l’institut de victimologie concernant les « Consultations de Psychotraumatologie »

Question n°314 Rapporteur Leila TLILI
Convention de financement du Réseau d’écoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) n°14140P entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis, au titre de l’année 2014

Question n°315 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement du Réseau d’Ecoute, d’Appui et d’Accompagnement des Parents (REAAP) entre la commune d’Aubervilliers et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n°316 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d’objectifs et de financement du Contrat local d’accompagnement à la scolarité entre la commune d’Aubervilliers (Maison pour tous H.Roser) et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n°317 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement au titre de l’accompagnement des « Sorties familiales et/ou projets jeunes » entre la commune d’Aubervilliers (MPT H.Roser) et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis.

Question n°318 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention d’objectifs et de financement du Contrat local d’accompagnement à la scolarité entre la commune d’Aubervilliers (Maison pour tous B.Albrecht) et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis.

Question n°319 Rapporteur Boualem BENKHELOUF
Signature de la convention de financement au titre de l’accompagnement des « Sorties familiales et/ou projets jeunes » entre la commune d’Aubervilliers (MPT B.Albrecht) et la caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint Denis.

Question n°320 Rapporteur Salah CHIBAH
Signature de la convention de financement N° 14-011J des projets Eté entre la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine Saint-Denis et la Commune d’Aubervilliers

Question n°321 Rapporteur Fethi CHOUDER
Deux actions pour le soutien envers le peuple Palestinien, Organisation du 21 septembre, Journée mondiale pour la Paix, et -

Question n°321-1 Rapporteur Fethi CHOUDER
Envoi d’une délégation à la Conférence Internationale des Collectivités Locales en solidarité avec le peuple Palestinien du 21 au 23 novembre à Ramallah

Question n°322 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention de délégation de paiement des dépenses de soins des usagers avec diverses mutuelles.

Question n°323 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Création d’une consultation « Etrangers gravement malades » au Centre Municipal de Santé.

Question n°324 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention relative à l’organisation de séances publiques de vaccination.

Question n°325 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Avenant n°3 à la convention de financement et de mise en œuvre de l’expérimentation des Nouveaux Modes de Rémunérations entre l’ARS Ile de France, la CPAM de Paris, la CPAM de la Seine-Saint-Denis et la Ville d’Aubervilliers, Année 2014.

Question n°326 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances - Du plaisir dans nos assiettes/Accès aux droits aux soins/Plan Local nutrition santé/Soutien aux aidants familiaux - Exercice 2014 -.

Question n°327 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention pluriannuelle 2014-2016 d’attribution de subvention entre la commune d’Aubervilliers et l’Agence Régionale de Santé Ile-de-France - 13 projets - exercice 2014.

Question n°328 Rapporteur Maria MERCADER Y PUIG
Convention d’attribution de subvention entre la ville d’Aubervilliers et l’Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des Chances (ACSE) - Action de sensibilisation aux toxicomanies - Exercice 2014.

Question n°329 Rapporteur Pascal BEAUDET
Déclaration d’urgence de la question n°330. REPORTEE

Question n°330 Rapporteur Pascal BEAUDET
Abrogation de la délibération n°119 du 17 avril 2014 – Désignation des représentants de la commune aux conseils d’administration des collèges et lycées. REPORTEE