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Séance du 5 juin 2008

Procès verbal

Question n° 122 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2008

Question n° 123 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal à la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT : annulation de la délibération n°70 du 29/03/08, nouvelles désignations

Question n° 124 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation d’un représentant de la commune auprès de l’école CHNE’OR.

Question n° 125 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du comité des œuvres sociales (COS) des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers

Question n° 126 Rapporteur Jacques SALVATOR
Fixation du nombre des membres du comité d’hygiène et de sécurité (C.H.S.)

Question n° 127 Rapporteur Jacques SALVATOR
Fixation du nombre de représentants titulaires du personnel au Comité Technique Paritaire (CTP)

Question n° 128 Rapporteur Jacques SALVATOR
Subventions et participations accordées à diverses associations pour l’année 2008

Question n° 129 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention aux victimes du tremblement de terre en Chine et du cyclone en Birmanie

Question n° 130 Rapporteur Jacques SALVATOR
Demande de subvention auprès du conseil régional pour des actions de prévention et sécurisation

Question n° 131 Rapporteur Jacques SALVATOR
Création d’une mission d’information et d’évaluation portant sur les implantations envisagées par les institutions universitaires ou de formation et sur leur impact sur l’avenir du territoire

Question n° 132 Rapporteur Jacques SALVATOR
Centre nautique programme tertiaire d’accompagnement approbation de la convention pré-opérationnelle de réalisation entre la SEM Plaine Commune. Développement et l’établissement public foncier d’Ile-de-France.

Question n° 133 Rapporteur Jacques SALVATOR
Dénomination "GERMAINE TILLION" pour la voie nouvelle Aubervilliers prolongeant la rue de la Montjoie. Dénomination du "parc AIME CESAIRE" pour "le parc de L’ECLUSE"

Question n° 134 Rapporteur Jacques SALVATOR
Autorisation de principe donnée au maire pour la signature du contrat enfance jeunesse à compter de l’année 2008 entre la Commune et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis

Question n° 135 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution d’une indemnité de conseil et d’assistance au Receveur Municipal de la commune.

Question n° 136 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie à 100 % de deux emprunts réaménagés de 384 511, 97 de Sofilogis auprès de la CDC

Question n° 137 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie à hauteur de 80 % d’un emprunt de 5 300 000 € de Plaine Commune Développement auprès de Dexia

Question n° 138 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 6 juin 2005 avec Monsieur BENDAHAN Simon, engagé en qualité de médecin spécialisé en rhumatologie au centre municipal de santé.

Question n° 139 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : service des sports : création de postes de saisonniers pour la période du 7 juillet au 1er août 2008 inclus.

Question n° 140 Rapporteur Evelyne YONNET
19 bis rue des Gardinoux : annulation de la délibération n° 12 du 31 janvier 2008. Acquisition du lot n° 50, appartenant à M. et Mme LORENDOT.

Question n° 141 Rapporteur Jean-François MONINO
Modification du guide des procédures adaptées de la Ville d’Aubervilliers

Question n° 142 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché à bons de commande relatif aux fournitures pour l’entretien des bâtiments communaux. Modifications de certains seuils

Question n° 143 Rapporteur Jean-François MONINO
Gymnase Robespierre, réfection du revêtement du sol sportif. Demande de subvention auprès du Centre National du Développement du Sport et approbation du plan de financement prévisionnel des travaux

Question n° 144 Rapporteur Jean Yves VANNIER
51 bis rue Sadi Carnot : acquisition d’un terrain, cadastré U n° 51, appartenant aux Consorts FERRAND-MOLTON

Question n° 145 Rapporteur Malika AHMED
Exercice du droit de préemption par la commune sur les cessions de fonds artisanaux, de fonds de commerce et baux commerciaux : définition d’un périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité dans les quartiers commerçants de la ville d’Aubervilliers


_ Question n° 146 Rapporteur Malika AHMED
Révision annuelle des droits de place du marché du centre

Question n° 147 Rapporteur Malika AHMED
Contrat d’aide financière au titre du dispositif d’aide à l’investissement petite enfance "DAIPE" entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis concenant la crèche collective Ethel Rosenberg

Question n° 148 Rapporteur Ugo LANTERNIER
Création d’une commission municipale de désignation des candidats aux logements sociaux relevant du contingent communal

Question n° 149 Rapporteur Ait Omar BOUALI
Convention entre la commune d’Aubervilliers et le Région Ile de France concernant la réhabilitation sans extension du centre nautique dans le cadre du dispositif de soutien au développement des piscines en Ile de France "plan piscines"


_ Question n° 150 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention cadre entre la commune de Saint-Denis et la commune d’Aubervilliers relative au projet du groupe scolaire intercommunal du quartier Cristino Garcia

Question n° 151 Rapporteur Daniel GARNIER
Convention quadripartite relative au projet du groupe scolaire intercommunal Cristino Garcia Landy entre la communauté d’agglomération Plaine Commune, la commune de Saint-Denis, la commune d’Aubervilliers et la SEM Plaine Commune

Question n° 152 Rapporteur Daniel GARNIER
Construction du groupe scolaire Christino Garcia - Landy. Convention d’organisation de la maîtrise d’ouvrage unique entre la commune d’Aubervilliers et la ville de de Saint-Denis


_ Question n° 153 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des membres du conseil municipal au sein de la commission "gestion du patrimoine - transports - circulation - stationnement"

Question n° 154 Rapporteur Jean- François MONINO
Traitement et interventions sur les peintures au plomb dans les bâtiments communaux, année 2008. Marché négocié consécutif à un appel d’offres infructueux. Autorisation de signature.