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Séance du 25 septembre 2008

Ordre du jour :

Question n° 199 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2008

Question n° 200 Rapporteur Jacques SALVATOR
Adoption du nouveau règlement intérieur du Conseil Municipal.

Question n° 201 Rapporteur Jacques SALVATOR
Communication au conseil municipal des observations définitives arrêtées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile de France sur la gestion de la commune d’Aubervilliers pour les exercices 2001 à 2005.

Question n° 202 Rapporteur Jacques SALVATOR
Affectation du résultat 2007 du budget principal de la Commune d’Aubervilliers

Question n° 203 Rapporteur Jacques SALVATOR
Proposition de désignation des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).

Question n° 204 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification de la délibération n°75 du 29 mars 2008. Remplacement d’un représentant au conseil d’administration de l’APETIS (Association des parents et enseignants d’Aubervilliers pour le traitement des inadaptations scolaires).

Question n° 205 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification de la délibération n°86 du 29 mars 2008. Remplacement d’un représentant du conseil municipal au conseil d’administration de l’APAJHA (Association de placement d’aide pour jeunes handicapés).

Question n° 206 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention aux victimes de la tornade dans le nord de la France

Question n° 207 Rapporteur Jacques SALVATOR
Versement d’une subvention aux victimes de l’ouragan GUSTAV en Haïti du 25 au 28 Août 2008.

Question n° 208 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modification de la délibération n°183 du 10 juillet 2008 : remplacement d’un représentant au conseil d’administration de l’O.P.H d’Aubervilliers

Question n° 209 Rapporteur Jacques SALVATOR
Dénomination "Sente des Prés Clos" ;

Question n° 210 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature de deux conventions avec l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale (ACSE) pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)

Question n° 211 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel enseignant : indemnité représentative de logement des instituteurs à compter du 1er janvier 2007.

Question n° 212 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 12 octobre 1982 avec Monsieur GARDES Gérard, engagé en qualité de médecin spécialisé en radiologie au centre municipal de santé.

Question n° 213 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : modalités de mise en œuvre, à la Ville d’Aubervilliers, de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées prévue par la loi n°2004-626 du 30 juin 2004.

Question n° 214 Rapporteur Evelyne YONNET
Marché de maintenance des équipements téléphoniques (années 2009/2010/2011). Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 215 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention relative à l’organisation de séances publiques de vaccination

Question n° 216 Rapporteur Jean François MONINO
Avenant n° 1 au marché relatif au déménagement, transfert et mise en garde meuble de mobilier, matériel et documents pour les services municipaux et les établissements scolaires 2008-2009

Question n° 217 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de produits d’entretien ménager à usage domestique et de
consommables divers années 2009 à 2012. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 218 Rapporteur Jean-François MONINO
Extension de l’école Gérard Philipe.Avenant n°1 au Lot 1 "Terrassement gros œuvre maçonnerie" avec la société EGDC

Question n° 219 Rapporteur Jean-François MONINO
Travaux de restructuration de la crèche Ethel Rosenberg. Modification de la délibération 171-4 du 26 juin 2008 relatif à l’avenant n°2 au lot n°9 électricité.

Question n° 220 Rapporteur Jean François MONINO
Fourniture et pose de pneumatiques - années 2009 et 2010. Approbation du projet de marché.

Question n° 221 Rapporteur Jean François MONINO
Réparation de véhicules légers, poids lourds, Transports en commun - Années 2009 et 2010. Approbation du projet de marché.

Question n° 222 Rapporteur Jean François MONINO
Location, maintenance, pose et dépose des illuminations des fêtes de fin d’année. 2008 à 2012. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 223 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
37, rue Gaëtan Lamy cadastré G68 à Aubervilliers. Cession au profit de la SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT.

Question n° 224 Rapporteur Jean Yves VANNIER
29, rue du Moutier cadastré K 136 à Aubervilliers. Cession au profit de la SA LOGIREP ou tout autre substitué des lots de copropriété 1, 2, 3, 4, 5, 6.

Question n° 225 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Angle de la rue Léopold Réchossière / rue Henri Barbusse : acquisition d’un terrain cadastré AP n° 224.

Question n° 226 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Ilot Schaeffer à Aubervilliers : déclassement de 2.281m² (phase B) issus des parcelles J n° 117, 119, 123, 127 et 128 situées rue Edgar Quinet - 3 rue Schaeffer.

Question n° 227 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Demande de subvention au Conseil Général de la Seine-Saint-Denis de prise en charge d’une partie de la dépense de restauration de documents d’Archives.

Question n° 228 Rapporteur Brahim HEDJEM
Marché de prestations et d’assistance juridiques hors contentieux (lot n°1) - avenant n°1 avec le Cabinet SEBAN et Associés.

Question n° 229 Rapporteur Christine RATZEL TOGO
Attribution d’une subvention de 9000€ à l’association Comité de coopération Aubervilliers Boully Solidaires.

Question n° 230 Rapporteur Daniel GARNIER
Avenant à la convention passée entre la caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2009.

Question n° 231 Rapporteur Daniel GARNIER
Classes de neige : Année scolaire 2008/2009 : participations familiales aux frais de séjour.

Question n° 232 Rapporteur Daniel GARNIER
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2009 concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n° 233 Rapporteur Daniel GARNIER
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2009 : restaurants scolaires et goûters.

Question n° 234 Rapporteur Benoît LOGRE
Contrat d’aide financière au titre du dispositif d’aide à l’investissement petite enfance (DAIPE) entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine-Saint-Denis concernant le relais assistantes maternelles.

Question n° 235 Rapporteur Benoît LOGRE
Convention Animation Sociale des Quartiers avec la Région Ile de France

Question n° 236 Rapporteur Michel-Tedjini MAIZA
Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour les services de communications électroniques.

Question n° 237 Rapporteur Michel-Tedjini MAÏZA
Autorisation d’exploiter au 13-15 rue des Fillettes à Saint-Denis, une activité de récupération de métaux relevant de la législation des Installations Classées.

Question n° 238 Rapporteur Michel-Tedjini MAÏZA
Autorisation d’exploiter au 7-9 avenue des Arts et Métiers à Saint-Denis des installations de réfrigération et de combustion relevant de la législation des Installations Classées

Question n° 239 Rapporteur Odile FOURNIER
Modifications de la réglementation des taxis dans la zone parisienne.

Question n° 240 Rapporteur Jacques SALVATOR
_Déclaration de l’urgence de la question n° 241.

Question n° 241 Rapporteur Jacques SALVATOR
Révisions simplifiées du P.O.S. secteur des impasses et secteur Auvry Barbusse : motifs d’intérêt général et modalités de la concertation préalable.

Rapporteur Jean-yves VANNIER
Rapports du représentant du conseil municipal aux conseils d’administration de la SEM SODEDAT 93. Années 2006 et 2007.

Rapporteur Daniel GARNIER
Communication du rapport d’activité du SIRESCO. Année 2007.