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Séance du 28 février 2008

Procès verbal

- Question n° 26 Rapporteur Pascal BEAUDET
- Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 31 janvier 2008

- Question n° 27 Rapporteur Pascal BEAUDET
- Annulation de la délibération n° 248 du 22/11/2007. 46 à 52/58 à 76 rue Charles Tillon - 70 à 74 rue Danielle Casanova, cadastré AO 180 : nouvelle délibération de cession du lot n° 2 au profit de la Confédération Nationale du Logement.

- Question n° 28 Rapporteur Gérard DEL MONTE
- Approbation de l’avenant n°2 au marché de construction d’un immeuble de bureaux au Centre Technique Municipal avec la société Colas.

- Question n° 29 Rapporteur Gérard DEL MONTE
- Marché de travaux pour le réaménagement de bureaux au bâtiment administratif. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

- Question n° 30 Rapporteur Gérard DEL MONTE
- Approbation de marché pour la réfection des revêtements de bassins du Centre Nautique. Approbation du bilan global prévisionnel et du projet de marché.

- Question n° 31 Rapporteur Gérard DEL MONTE
- Missions relevant de la maîtrise d’ouvrage (géotechnicien, contrôleur technique et coordonnateur SPS). Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

- Question n° 32 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Gymnase Robespierre - Remplacement du sol sportif et réfection du bardage translucide de la façade Est au gymnase Robespierre - Approbation du bilan global prévisionnel des travaux et du projet de marché.

- Question n° 33 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Extension de l’école maternelle Gérard Philipe. Approbation du marché négocié, lot 4, consécutif à l’appel d’offres infructueux. Autorisation de signature.

- Question n° 34 Rapporteur Gérard DEL MONTE
- Reconstruction du Conservatoire à Rayonnement Régional. (CRR -ex CNR) et création d’un espace culturel transdisciplinaire. Vote d’une autorisation de programme / crédits de paiements (AP/CP).

- Question n° 35 Rapporteur Gérard DEL MONTE
- Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la reconstruction du Conservatoire à Rayonnement Régional, à la création d’un espace culturel transdisciplinaire et à la réalisation d’un parking en sous-sol.

- Question n° 36 Rapporteur Josette DUPUIS
- Avenant n°1 à la convention pour le financement par le Fonds de Solidarité Logement de l’Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) pour les années 2003 – 2007.

- Question n° 37 Rapporteur Josette DUPUIS
- Convention relative au financement de l’Accompagnement Social Lié au Logement par le Fonds de Solidarité Logement années 2008 - 2011.

- Question n° 38 Rapporteur Lucien MAREST
- Signature d’une convention entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Villes des Musiques du Monde.

- Question n° 39 Rapporteur Laurence GRARE
- Adhésion de la commune à l’association Elus, Santé Publique et Territoires (ESPT).

- Question n° 40 Rapporteur Mériem DERKAOUI
- Convention entre la commune d’Aubervilliers et le Département de la Seine-Saint-Denis relative à la réhabilitation du centre nautique.

- Question n° 41 Rapporteur Mériem DERKAOUI
- Versement d’un acompte d’un montant de 5000€ sur la subvention 2008 allouée à l’association Boxing Beat.

- Question n° 42 Rapporteur Evelyne YONNET
- 50 rue du Landy : cession du lot de copropriété n° 78 appartenant à la Commune au profit de la copropriété du 50 rue du Landy.

- Question n° 43 Rapporteur Evelyne YONNET
- Protocole de programmation pluriannuel du projet de rénovation urbaine des Quartiers Nord d’Aubervilliers.

- Question n° 44 Rapporteur Evelyne YONNET
19 bis rue des Gardinoux : acquisition du lot n° 39 appartenant à M. et Mme DOS SANTOS TEIXEIRA.

- Question n° 45 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC du Pont Tournant. Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRACL) présenté par la SEM Plaine Commune Développement pour l’année 2006.

- Question n° 46 Rapporteur Evelyne YONNET
- ZAC du Pont Tournant. Avenant n°27 à la convention de concession d’action d’aménagement conclue le 19/12/1991.

- Question n° 47 Rapporteur Eric PLEE
- Personnel communal : catégorie B : indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S).

- Question n° 48 Rapporteur Eric PLEE
- Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mars 2005 avec Madame BOKOBSA -TAIEB Martine, engagée en qualité de médecin spécialisé en dermatologie.

- Question n° 49 Rapporteur Sylvain ROS
- Enquêtes publiques relatives aux installations classées concernant la société "SCIA Le Parc du Millénaire" pour les équipements à installer aux bâtiments 1 et 2, 35 rue de la Gare à Paris 19ème.

- Question n° 50 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
- Attribution d’un acompte sur la subvention 2008 à l’Association Logement Jeunes 93

- Question n° 51 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
- Débat d’Orientation Budgétaire


- Questions diverses et communications
- Information sur les décisions du maire

- Rapporteur Jacques SALVATOR
- Rapport sur l’évolution des indicateurs relatifs aux inégalités sur les actions menées en Zones Urbaines Sensibles (ZUS) et les moyens affectés au titre de l’année 2007

- Rapporteur Laurence GRARE
- Présentation du rapport annuel de la commission communale d’accessibilité pour lespersonnes handicapées - Année 2007

- Rapporteur Jacqueline SANDT
- Présentation des rapports d’activité de l’année 2006 relatifs aux délégations de service public des marchés d’approvisionnement (Centre/Montfort/Quatre Chemins).