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Séance du 27 Novembre 2008

Procès verbal

Question n° 268 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 22 octobre 2008

Question n° 269 Rapporteur Jacques SALVATOR
Décision Modificative n°2 du budget 2008 de la commune d’Aubervilliers.

Question n° 270 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des membres du conseil municipal au sein des commissions municipales permanentes créées par le règlement intérieur

Question n° 271 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d’établissement du centre municipal de santé.

Question n° 272 Rapporteur Evelyne YONNET
Renouvellement de la Convention fixant les relations de coopération entre la commune d’Aubervilliers et l’Association "Comité des Œuvres Sociales des personnels de la ville et des établissements publics communaux d’Aubervilliers"

Question n° 273 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : direction petite enfance : création de cinq contrats d’accompagnement pour l’emploi (CAE).

Question n° 274 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : coordination petite enfance : crèche familiale : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er décembre 2005 avec Madame Angélique HAMISSI, engagée en qualité d’assistante maternelle.

Question n° 275 Rapporteur Evelyne YONNET
Approbation du compte de gestion de l’OPH d’Aubervilliers concernant les immeubles communaux à usage locatif - année 2007

Question n° 276 Rapporteur Evelyne YONNET
Deuxième protocole de coopération dans la lutte contre l’habitat indigne à Aubervilliers.

Question n° 277 Rapporteur Evelyne YONNET
Versement d’une subvention à l’OPH d’Aubervilliers au titre de la gestion des parkings souterrains appartenant à la Ville (exercice 2008)

Question n° 278 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de renouvellement de MOUS "saturnisme" avec l’Etat - Année 2008.

Question n° 279 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de subvention au Conseil Régional en matière de diagnostic "saturnisme" en parties communes et privatives.

Question n° 280 Rapporteur Evelyne YONNET
Travaux de réhabilitation de bâtiments privés par substitution de la ville - Autorisation de projet de marché 2009-2012. Autorisation de signature.

Question n° 281 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention avec le Groupement Régional de Santé Publique dans le cadre du projet " Journée mondiale de lutte contre le SIDA" - année 2008.

Question n° 282 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention avec l’association Laboratoire de Recherches en Sciences Humaines dans le cadre du projet "Ateliers violences chez les adolescents" des ASV d’Aubervilliers en 2008

Question n° 283 Rapporteur Evelyne YONNET
Création d’une agence immobilère à vocation sociale à Aubervilliers

Question n° 284 Rapporteur Evelyne YONNET
Subvention ACSE de 10 000€ dans le cadre du GRSP 2008

Question n° 285 Rapporteur Jean François MONINO
Déclaration préalable relative aux travaux de sécurisation des toitures terrasses de l’école maternelle P.Brossolette et du bâtiment administratif 31-33 rue de la Commune de Paris.

Question n° 286 Rapporteur Jean François MONINO
Déclaration préalable relative aux travaux d’installation d’une clôture à la maison de Jeunes James Mangé.

Question n° 287 Rapporteur Jean François MONINO
Pose d’une clôture pour le stadium BMX rue Hélène Cochennec. Dépôt d’une déclaration préalable.

Question n° 288 Rapporteur Jean-François MONINO
Association des Seniors d’Aubervilliers- Dépôt d’une déclaration préalable, relative à la mise en place de clôture à l’angle des rues Heurtault et Léon Jouhaux.

Question n° 289 Rapporteur Jean-François MONINO
Reconstruction des superstructures des 3 halls de bassins au Centre Nautique. Annulation de la délibération n°116 du 26 juin 2008. Approbation du projet de marché de travaux et autorisation de signature.

Question n° 290 Rapporteur Jean-François MONINO
Acquisition de mobilier et de matériel de loisirs pour la maison de l’enfance Jacques Solomon. Approbation du projet de marché.

Question n° 291 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature d’avenants aux conventions d’objectifs triennales entre la Ville d’Aubervilliers et plusieurs structures et associations culturelles.

Question n° 292 Rapporteur Omar AIT-BOUALI
Signature des conventions d’objectifs entre la commune et les associations sportives

Question n° 293 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2008/2009.

Question n° 294 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2008/2009.

Question n° 295 Rapporteur Daniel GARNIER
Groupe scolaire intercommunal Cristino Garcia Landy - Signature de l’avenant simplifié n°1 à la convention du projet de rénovation urbaine intercommunal d’Aubervilliers et de Saint-Denis

Question n° 296 Rapporteur Brahim HEDJEM
Marché de prestation et assistance juridiques hors contentieux années 2009-2010.

Question n° 297 Rapporteur Odile FOURNIER
Signature d’une convention de partenariat avec l’Education Nationale et ASCEPA, pour la mise en œuvre d’actions de prévention routière

Question n° 298 Rapporteur Benoît LOGRE
Création d’un Centre Social multisite sur les questions Nord sur le quartier Vallès - La Frette - Robespierre - Cochennec - Péri.

Question n° 299 Rapporteur Tunis THEURIER-AZZOUZ
Dispositif de Réussite Educative : convention de partenariat et d’attribution de financement 2008 avec la Caisse des Ecoles Publiques d’Aubervilliers pour la réalisation d’actions.

Question n° 300 Rapporteur Tunis THEURIER-AZZOUZ
Dispositif de Réussite Educative : Convention entre la commune d’Aubervilliers et la Caisse des Ecoles publiques d’Aubervilliers portant sur le remboursement des dépenses de personnel engagées par la Commune en 2008.

Question n° 301 Rapporteur Véronique LE BIHAN
Renégociation d’un nouveau mode de gestion du service public de l’eau : la position de la ville d’Aubervilliers.

Question n° 302 Rapporteur Tedjini Michel MAÏZA
Autorisation présentée par la société "SNC Les Grands Moulins" en vue d’exploiter à Pantin des installations de réfrigération et de refroidissement relevant de la nomenclature des installations classées.

Question n° 303 Rapporteur Tedjini Michel MAÏZA
Autorisation présentée par la société "Stade Energies SAS" en vue d’exploiter à Saint-Denis des installations de réfrigération et de refroidissement dans le cadre d’une extension de chaufferie.

Question n° Rapporteur Evelyne YONNET
Rapport du représentant du conseil municipal aux conseils d’administration de la SEM PACT 93. Année 2007.