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Séance du 31 janvier 2008

Procès verbal

Question n° 001 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2007

Question n° 002 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Restructuration de la crèche Ethel Rosenberg. Avenant n° 1 aux marchés de travaux lots n° 1 à 10

Question n° 003 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Réfection des peintures, traitement des peintures au plomb - année 2008. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 004 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Missions relevant de la maîtrise d’ouvrage (géotechnicien, contrôleur technique et coordonnateur SPS). Approbation du projet de marché
QUESTION REPORTEE.

Question n° 005 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Traitement et interventions sur les revêtements de sol contenant de l’amiante dans les bâtiments communaux pour l’année 2008. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 006 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché de maintenance et entretien des matériels de cuisine ; Avenant n°1 avec la société Beuque

Question n° 007 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Extension de l’école maternelle Gérard Philipe. Approbation des marchés négociés, lots 4 et 6, consécutifs à l’appel d’offres infructueux . Autorisation de signature.

Question n° 008 Rapporteur Carmen CABADA SALAZAR
Convention portant sur l’évaluation des besoins des retraités, l’élaboration, la valorisation et le suivi du plan d’actions personnalisé : année 2008

Question n° 009 Rapporteur René FRANCOIS
Approbation de la convention fixant les conditions de réalisation d’études de potentiel de production d’électricité à partir de panneaux solaires photovoltaïques par le SIPPEREC.

Question n° 010 Rapporteur Laurence GRARE
Atelier santé-ville : santé mentale, adolescence et famille : subvention à l’association COUNSELLING INTERVENTION

Question n° 011 Rapporteur Evelyne YONNET
Approbation de la modification du P.O.S : secteur Plaine, zone UPM, en vue de la réalisation de la ZAC du Landy

Question n° 012 Rapporteur Evelyne YONNET
19-19 bis rue des Gardinoux : acquisition des lots n° 50 et 80 (bâtiments C et A), appartenant à M. et Mme LORENDOT.

Question n° 013 Rapporteur Evelyne YONNET
Cession des 28 rue du Chemin Vert et 80 rue du Port au profit de la SIDEC pour le projet VILLA MARIA (relocalisation de l’hôpital européen La Roseraie) et annulation de la délibération n° 288 du 13/12/2007.

Question n° 014 Rapporteur Evelyne YONNET
Bilan des acquisitions et cession réalisées en 2007 par la Commune d’Aubervilliers

Question n° 015 Rapporteur Evelyne YONNET
Montage lié aux nouveaux financements des travaux de substitution

Question n° 016 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mars 2005 avec Mademoiselle PASSA GAUDOUEN Catherine engagée en qualité de médecin spécialisé en rhumatologie au centre municipal de santé.

Question n° 017 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mars 2005 avec Monsieur ZINSZNER Jean, engagé en qualité de médecin spécialisé en neurologie au centre municipal de santé.

Question n° 018 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mars 2005 avec Monsieur BEJOU Daniel, engagé en qualité de médecin spécialisé en gastro-entérologie au centre municipal de santé.

Question n° 019 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mars 2005 avec Madame BOKOBSA-TAIEB Martine, engagée en qualité de médecin spécialisé en dermatologie au centre municipal de santé. QUESTION REPORTEE.

Question n° 020 Rapporteur Eric PLEE
Avenant à la convention bipartite entre la ville d’Aubervilliers et le CIG petite couronne relative à la fonction d’inspection et de conseil en matière de prévention, hygiène et sécurité du travail et approbation d’une nouvelle convention

Question n° 021 Rapporteur Bernard ORANTIN
Changement de tarif de la patinoire pour les fêtes de fin d’année

Question n° 022 Rapporteur Sylvain ROS
Validation de la carte de bruit de la commune d’Aubervilliers

Question n° 023 Rapporteur Claudine PEJOUX
Avenant à la convention passée entre la commune d’Aubervilliers et la caisse des écoles concernant le projet "scolarisation des enfants non francophones vivant en bidonville et descolarisés" et acceptation du financement par le dispositif réussite éducative

Question n° 024 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Modification de la délibération N° 296 du 13 Décembre 2007 portant sur les acomptes de subventions

Question n° 025 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Garantie accordée à hauteur de 100 % au Centre Gérontologique "Constance Mazier" pour un emprunt de 370.000 euros