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Séance du 30 novembre 2011

Ordre du jour :


_ Question n° 38 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 19 octobre 2011

Question n° 1 Rapporteur Jacques SALVATOR
Décision modificative n°1 du budget principal de la commune

Question n° 2 Rapporteur Jacques SALVATOR
Affectation du résultat du compte administratif 2010 du budget annexe du SSIDPAAH

Question n° 3 Rapporteur Jacques SALVATOR
Avance de trésorerie remboursable accordée à la Caisse des écoles d’Aubervilliers

Question n° 4 Rapporteur Jacques SALVATOR- Jean-Yves VANNIER
Remplacement de la taxe locale d’équipement par la taxe d’aménagement

Question n° 5 Rapporteur Jacques SALVATOR
Avance au Forum Européen de Sécurité Urbaine.

Question n° 6 Rapporteur Jacques SALVATOR
Attribution de subventions à diverses associations

Question n° 7 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement du représentant de la commune au conseil d’école de la maternelle Pierre Brossolette.

Question n° 8 Rapporteur Jacques SALVATOR
Désignation d’un représentant de la commune au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).

Question n° 9 Rapporteur Jacques SALVATOR
Approbation d’une convention pour la participation financière de la ville d’Aubervilliers à la communication et la concertation des projets de rénovation urbaine Quartiers Nord et Villette Quatre Chemins

Question n° 10 Rapporteur Jacques SALVATOR
Signature des conventions avec l’Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances (ACSE) pour la réalisation de projets financés dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2011.

Question n° 11 Rapporteur Jacques SALVATOR
Avis du conseil municipal sur le transfert, au profit de la Communauté d’Agglomération de Plaine Commune (CAPC), de la compétence "organisation et gestion des services publics de production et distribution de chaud dont la procédure de création a débuté avant janvier 2012"

Question n° 12 Rapporteur Jacques SALVATOR
Vœu relatif à la dénomination du foyer de jeunes situé 84 avenue de la république

Question n° 13 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : recrutement d’un chargé de mission " contrat enfance-jeunesse " à compter du 1er novembre 2011 pour une durée de 3 ans.

Question n° 14 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : recrutement d’un chargé de mission "lutte contre les discriminations" à compter du 1er novembre 2011 pour une durée de 3 ans

Question n° 15 Rapporteur Evelyne YONNET
Demande de renouvellement de la Maîtrise d’Œuvre Urbaine et Sociale (MOUS) saturnisme avec l’Etat - Année 2011.

Question n° 16 Rapporteur Evelyne YONNET et Tedjini-Michel MAIZA

Avenant n°1 au marché relatif à la capture, l’identification et la stérilisation des chats errants pour l’année 2011. Approbation du projet d’avenant.

Question n° 17 Rapporteur Jean-François MONINO

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports et commun pour l’année 2012. Approbation du projet de marché.

Question n° 18 Rapporteur Jean-François MONINO

Réparations mécaniques, carrosserie et travaux divers sur les véhicules légers, poids lourds et transports en commun pour l’année 2012. Approbation du projet de marché

Question n° 19 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de fourniture de consommables pour les cabinets et le laboratoire de prothèses du service dentaire pour les années 2012 à 2014. Approbation du projet de marché

Question n° 20 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de transport en autocars pour les années 2012 à 2015. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 21 Rapporteur Jean-François MONINO

Construction d’un groupe scolaire au 124, rue Henri Barbusse. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 22 Rapporteur Jean-François MONINO

Marché de fournitures scolaires et de matériel d’éveil pédagogique. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 23 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
9-11 rue Chapon (cadastré AC 64 (lot 12) et AC 61) et 11 rue Chapon (cadastré AC 62), cession au profit de la Société MOULIN VERT ou tout substitué.

Question n° 24 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Avenant n°2 à la convention liant l’EPFIF/Plaine Commune/Commune Secteur Centre Ville - Nouvelle France

Question n° 25 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Approbation des modalités d’une concertation de la population devant être menée par l’AFTRP en vue de la création de la ZAC du Fort d’Aubervilliers

Question n° 26 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie d’Aubervilliers et l’Office Public de l’Habitat d’Aubervilliers relative à l’étude urbaine de projet d’aménagement du quartier Emile Dubois

Question n° 27 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Envoi d’une délégation en Chine du 19 au 29 octobre 2011

Question n° 28 Rapporteur Edgard MINIMBU
Renouvellement à titre gracieux de la concession n°32261 sise au cimetière communal et modification de sa durée

Question n° 29 Rapporteur Yacine DIAKITE
Adhésion de la ville au Réseau du Conseil Français de la Citoyenneté de Résidence (CoFraCiR)

Question n° 30 Rapporteur Yacine DIAKITE
Subvention à l’association Frères Poussière dans le cadre d’une aide à la création d’un emploi

Question n° 31 Rapporteur Brahim HEDJEM
Association pour le développement du commerce et de l’artisanat local Aubervilliers/Saint-Denis : désignation du représentant de la ville au sein de l’association.

Question n° 32 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO

Signature de l’avenant 2011-2012 à la convention concernant la mission de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale (MOUS), portant sur l’accompagnement social et le relogement des familles roms accueillies sur le site d’habitat adapté sis 52 rue Saint-Denis à Aubervilliers

Question n° 33 Rapporteur Daniel GARNIER
Agenda 21 Scolaire avenant à la convention avec la Communauté d’Agglomération Plaine Commune, la Coopactive Vexin Oise - Diverscités, les Petits Débrouillards, la Ville d’Aubervilliers et l’Etat - Inspection Académique.

Question n° 34 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2011/2012.

Question n° 35 Rapporteur Daniel GARNIER
Subvention aux écoles élémentaires pour le noël des enfants.

Question n° 36 Rapporteur Daniel GARNIER

Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2011/2012

Question n° 37 Rapporteur Tedjini-Michel MAIZA

Adhésion de la ville à l’association Cultures aux jardins

Question n° 39 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO

Acceptation d’une subvention à hauteur de 5500 euros accordée par le Ministère de l’Intérieur, de l’Outre Mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration pour un projet d’électrification dans le cadre du jumelage avec Boully (Mauritanie)