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Séance du 10 février 2011

Ordre du jour :

Question n° 021 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 janvier 2011

Question n° 022 Rapporteur Evelyne YONNET- Benoît LOGRE
Convention entre la Ville d’Aubervilliers, la S.C.I.C Habitats Solidaires et Emmaüs Avenir, pour l’implantation d’habitations légères.

Question n° 023 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : centre de santé - renouvellement du contrat d’un médecin spécialisé en rhumatologie pour une période de 3 ans à compter du 1er mars 2011.

Question n° 024 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : centre de santé - renouvellement dun contrat à compter du 1er mars 2011, d’un médecin spécialisé en gastro-entérologie pour une durée de 3 ans.

Question n° 025 Rapporteur Evelyne YONNET-Jean Yves VANNIER
Cession du terrain sis 78-80 rue Léopold Réchossière à Aubervilliers, cadastré AP 164 au profit de Résidences Sociales d’Ile de France.

Question n° 026 Rapporteur Jean-François MONINO
_Commande publique : Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public de maintenance, d’entretien, de support et d’interventions sur des autocommutateurs et équipements de communications

Question n° 027 Rapporteur Jean-François MONINO
Missions d’inspections, de contrôle et de vérifications règlementaires sur diverses installations (électricité, gaz, ascenseurs, appareils de levage, portes et portails, équipements scéniques, rayons ionisants). Années 2011 à 2014 - Approbation du projet de marché. Autorisation de signature

Question n° 028 Rapporteur Jean-François MONINO
Maintenance et dépannage des chaudières de petites puissances, ramonages des installations dans les logements et les locaux collectifs des différents bâtiments communaux. Années 2011-2012-2013. Approbation du projet de marché.

Question n° 029 Rapporteur jean yves VANNIER
Prise en considération de l’opération de revitalisation économique du secteur dit Réchossière et possibilité de surseoir à statuer

Questionn° 030 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention d’intervention et des annexes techniques "concert" et "actions musicales" entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Banlieues Bleues.

Question n° 031 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Signature de la convention d’objectifs et de moyens 2011-2013 entre la Ville d’Aubervilliers et l’association Centre d’Arts Plastiques d’Aubervilliers Camille Claudel.

Question n° 032 Rapporteur Malika AHMED
Convention de financement des projets du Fonds d’Accompagnement du Contrat Enfance Jeunesse (FACEJ) en Zone Urbaine Sensible (ZUS) entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de Seine Saint-Denis

Question n° 033 Rapporteur Malika AHMED
Charte de co-développement du quartier canal Porte d’Aubervilliers création d’une association (Aubervilliers Saint-Denis) pour la mise en œuvre d’un Fonds d’aide au développement du commerce local. - Adhésion de la ville d’Aubervilliers à la Charte de co-développement Commercial

Question n° 034 Rapporteur Yacine DIAKITE
Nouvelle charte d’organisation et de modalités de fonctionnement de la Démocratie de proximité.

Question n° 035 Rapporteur Daniel GARNIER
Adhésion du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO) au Syndicat Mixte des systèmes d’Information (SII)

Question n° 036 Rapporteur Benoît LOGRE
Centre social quartiers Vallès-La Frette et Robespierre-Cochennec-Péri : signature de la convention d’objectifs et de financement relative à l’agrément du centre social, ouverture du lieu d’accueil parents-enfants, aides à l’investissement de la CAF pour les travaux d’aménagement de la salle Cochennec, adhésion à la Fédération départementale des
centres sociaux, et dénomination du centre social.

Question n° 037 Rapporteur Véronique
HAMMACHE
Création d’un conseil des sages à Aubervilliers et adhésion à la fédération nationale des villes et conseils des sages.

Question n° 038 Rapporteur Jacques Salvator
Débat d’orientation budgétaire

Question n° 039 Rapporteur Jacques SALVATOR
Opération d’acquisition cession, ouverture de crédits avant vote du budget primitif 2011

Question n° 040 Rapporteur Jacques SALVATOR
Bilan du conseil municipal extraordinaire du 19 novembre 2009

Question n° 041 Rapporteur Jacques SALVATOR
Mise en place d’un dispositif de médiation de nuit "médiateurs-correspondants de nuit "

Question n° 042 Rapporteur Jacques SALVATOR
Remplacement de deux représentants du conseil municipal au conseil d’administration de l’association cinéma "Le Studio".

Question n° 043 Rapporteur Jacques SALVATOR
Dénomination de voies : ZAC Canal