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Séance du 27 janvier 2011

Ordre du jour :

Question n° 001
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2010

Question n° 002 Rapporteur Jacques SALVATOR
Garantie à 100 % accordée à la SA HLM France Habitation pour un emprunt de 1 292 000 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Question n° 003 Rapporteur Evelyne YONNET
18 ter chemin de l’Echange, cadastré E 48 : acquisition d’un bien en totalité, appartenant à la succession vacante de Madame MELEGARI Albertina veuve BASSINO, gérée par la Direction Nationale d’Interventions Domaniales (DNID).

Question n° 004 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : Centre Municipal de Santé : renouvellement d’un contrat à compter du 1er février 2011, d’un médecin spécialisé en dépistage et tumeur pour une durée de 3 ans.

Question n° 005 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : recrutement d’un médecin généraliste non titulaire pour une durée de 3 ans à compter du 1er février 2011 à la Direction de la Petite Enfance

Question n° 006 Rapporteur Jean-François MONINO
Création d’une crèche municipale multi-accueil au 15-15 bis avenue de la République. Approbation du montant global prévisionnel révisé.

Question n° 007 Rapporteur Jean-François MONINO
Signature de la convention de gestion urbaine de proximité du quartier Villette-Quatre Chemins à Aubervilliers

Question n° 008 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Signature de l’avenant n°1 au protocole de programmation pluri-annuel du projet de rénovation urbaine des Quartiers Nord d’Aubervilliers.

Question n° 009 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
rue Danielle Casanova et avenue Jean-Jaurès, parcelles cadastrées AL 140-159-163-164a et 171 : acquisition de trottoirs, appartenant à la SEM SEQUANO Aménagement.

Question n° 010 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Classement dans le domaine public communal des parcelles AH 110 et 125 et AE 131 et 132 situées 13 chemin des Prés Clos à Aubervilliers. Annulation de la délibération n° 205 du 24 septembre 2009.

Question n° 011 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2010 par la commune d’Aubervilliers.

Question n° 012 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Convention d’équilibre habitat-activité entre Plaine Commune, les 8 Communes de l’agglomération et l’Etat, pour la période 2011-2015

Question n° 013 Rapporteur Ugo Lanternier
Convention de gestion du contingent de l’opération d’acquisition amélioration 51 à 53 rue Hélène Cochennec à Aubervilliers par la SA HLM Efidis

Question n° 014 Rapporteur Benoît LOGRE
Convention d’objectifs pluriannuelle (2011/2013) entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association "Agence pour l’Education par le Sport" sur l’expérimentation pour une politique d’éducation par le sport dans les quartiers populaires

Question n° 015 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Participation de la commune d’Aubervilliers à l’action Service Volontaire Européen du programme européen "Jeunesse en Action"

Question n° 016 Rapporteur Christine RATZEL-TOGO
_Envoi d’un élu d’Aubervilliers à Dakar du 6 au 12 février 2011 dans le cadre du Forum Social Mondial

Question n° 017 Rapporteur Benoît LOGRE
Convention pluriannuelle d’objectifs (2011/2014) entre la Commune d’Aubervilliers et l’ "Association Pour l’Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux"