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Séance du 10 Mars 2011

Ordre du jour :

Question n°44 Rapporteur Jacques SALVATOR
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 février 2011.

Question n°45 Rapporteur Jacques SALVATOR
Admission en non valeur sur l’exercice 2011

Question n°46 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : approbation de recrutement d’un directeur de centre social pour une période de 3 ans à compter du 1er avril 2011

Question n°47 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : création d’un emploi occasionnel "manager du Centre Ville" pour une période de 6 mois

Question n°48 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : Centre Municipal de Santé - renouvellement d’un contrat à compter du 1er avril 2011, d’un médecin spécialisé en oncologie médicale pour une durée de 3 ans

Question n°49 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : année 2011- attributions vestimentaires

Question n°50 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : Création de 3 postes d’agents chargés de la surveillance des points écoles

Question n°51 Rapporteur Evelyne YONNET
PERSONNEL COMMUNAL : modifications du tableau des effectifs

Question n°52 Rapporteur Evelyne YONNET
Conventions de délégation de paiement des dépenses de soins pour les usagers du Centre de Santé avec diverses mutuelles.

Question n°53 Rapporteur Evelyne YONNET
Convention de partenariat pour l’organisation d’ateliers d’éducation thérapeutique des patients diabétiques avec l’assurance maladie

Question n° 54 Rapporteur Evelyne YONNET
Personnel communal : approbation de recrutement d’un contrôleur de gestion pour une durée de 3 ans

Question n°55 Rapporteur Jean-François MONINO
Marché de maîtrise d’œuvre relatif à la construction d’un groupe scolaire 124, rue Henri Barbusse. Attribution du marché. Autorisation de signature

Question n°56 Rapporteur Jean François MONINO
Approbation de la Convention habilitant le Syndicat de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) à accompagner la Commune dans la valorisation de ses actions de maîtrise de la demande d’énergie

Question n°57 Rapporteur Jean-François MONINO
Demande de subvention relative à l’entretien de l’orgue de l’Eglise Notre Dame des Vertus pour l’année 2011. Inscription de la dépense au budget communal.

Question n°58 Rapporteur Jean-François MONINO
Approbation du projet de marché de travaux par substitution sur les parties communes du bâtiment sur rue sis 4, rue du Docteur PESQUE (référence cadastrale AB n°110)

Question n°59 Rapporteur Jean-François MONINO
Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, poids lourds et transports en commun. Année 2011. Approbation du projet de marché.

Question n°60 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
Garantie d’emprunt accordée à la SEM Plaine commune Développement

Question n°61 Rapporteur Jean Yves VANNIER
Déclassement du Domaine Public d’un tronçon de la rue de la Gare pour une superficie de 370 m² face à la parcelle sise 8, rue de la Gare

Question n°62 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
14 bd Anatole France à Aubervilliers, bien en totalité situé sur la parcelle cadastrée AB n°6, d’une superficie de 544m² : cession au profit de la Société Le Moulin Vert ou tout substitué

Question n°63 Rapporteur Jean-Yves VANNIER
209-211 rue André Karman/34 rue Charron à Aubervilliers, cadastré AB72 : cession au profit de la Société Le Moulin Vert ou tout substitué.

Question n°64 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Convention de partenariat entre la Commune d’Aubervilliers et l’Association Unis-cité dans le cadre du projet Médiaterre.

Question n°65 Rapporteur Omar AIT BOUALI
Avenant n°1 à la convention entre la Commune d’Aubervilliers et le CM Aubervilliers Escrime

Question n°66 Rapporteur Tunis THEURIER-AZZOUZ
Convention entre la Commune d’Aubervilliers, le Département de Seine-Saint-Denis et l’Inspection Académique sur l’accueil des collégiens temporairement exclus

Question n°67 Rapporteur Soumia ZAHIR - Evelyne YONNET
Subvention du Conseil Régional d’Ile-de-France pour la mise en œuvre du volet interne du plan local de prévention et de lutte contre les discriminations

Question n°68 Rapporteur Djamila KHELAF
Convention d’objectifs et de financement entre la Commune d’Aubervilliers et la Caisse d’Allocations Familiales de la Seine-Saint-Denis "Accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements d’accueil de jeunes enfants et les accueils de loisirs sans hébergement"

VŒU : Vœu pour le maintien des moyens actuels au lycée professionnel Jean-Pierre TIMBAUD.