Contenu

Séance du 25 novembre 2004

Le procès verbal

Question n° 225

Lecture et approbation des procès-verbaux des séances du 14 Octobre 2004 et du 21 Octobre 2004.

Question n° 226

Remplacement de Mme EYRAUD, Conseillère Municipale démissionnaire dans diverses commissions et organismes.

Question n° 227

Remplacement de Melle KELEBE, Conseillère Municipale démissionnaire, dans diverses commissions et organismes par Monsieur RICARD René.

Question n° 228

Garantie d’emprunt à 80% à la SODEDAT pour un montant de 2 millions d’euros concernant l’opération de la ZAC Emile Dubois, auprès de DEXIA Crédit Local.

Question n° 229

Marché relatif à la fourniture et la pose de bâtiments modulaires pour la construction de classes dans les maternelles M. BLOCH et R. DOISNEAU.

Question n° 230

Marché de démolition pour les années 2005 à 2007 - Approbation du projet de marché et de la procédure de passation. Autorisation de la signature du marché.
QUESTION REPORTEE.

Question n° 231

Marché pour le désenfumage des vestiaires du centre nautique. Approbation de la procédure de passation.

Question n° 232

Inauguration de trois plaques de rues.

Question n° 233

Réajustement de la subvention attribuée pour l’année 2004 à l’association "Aubervilliers-Boully-Solidaires/Les Amis de Boully" .

Question n° 234

Approbation des avenants n°3 à la convention triennale d’objectifs avec Les Laboratoires d’Aubervilliers et n°1 à la convention annuelle avec le Centre d’Arts Plastiques Camille Claudel et attribution complémentaire aux associations culturelles : Centre d’Arts Plastiques Camille Claudel, Etincelles, Cités Musiques et les Laboratoires d’Aubervilliers dans le cadre du budget supplémentaire 2004.

Question n° 235

Marché de fourniture de livres destinés aux bibliothèques de la ville pour les années 2005 à 2007. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation - Autorisation de la signature du marché.

Question n° 236

Adhésion au groupement de commande de l’électricité du SIPPEREC. Approbation de l’acte constitutif.
QUESTION REPORTEE.

Question n° 237

Approbation du budget prévisionnel 2005 du centre de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) (ex Centre de cure ambulatoire en alcoologie) intégré dans l’activité du centre municipal de santé.

Question n° 238

Analyses et examens bilogiques : annulation du marché pulic passé pour les années 1999-2000-2001 et convention de transaction avec le laboratoire De Ramel.

Question n° 239

Marché relatif aux analyses biologiques pour l’année 2005.

Question n° 240

Autorisation de solliciter auprès de la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales de la Seine-Saint-Denis une subvention dans le cadre de l’action "Point d’Accueil et d’Ecoute Mosaïque" et de signer la convention correspondante.

Question n° 241

Autorisation d’instruire une demande d’extension de la capacité du service de soins infirmiers à domicile pour personnes agées auprès de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales.

Question n° 242

ZAC EMILE DUBOIS : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité locale arrêté au 31 décembre 2003 par la SODEDAT 93.

Question n° 243

ZAC EMILE DUBOIS : Approbation de l’avenant n° 6 à la Convention Publique d’Aménagement, participation de la Collectivité inscrite au bilan prévisionnel de l’opération en 2003.

Question n° 244

ZAC EMILE DUBOIS : Approbation de l’avenant n° 7 à la Convention Publique d’Aménagement, participation de la collectivité inscrite au bilan prévisionnel de l’opération en 2003.

Question n° 245

ZAC DU MARCREUX : Approbation du compte rendu annuel de la collectivité concernant l’année 2003.

Question n° 246

Versement d’une subvention à l’OPHLM d’Aubervilliers pour le gardiennage des parkings (protocole d’aide du 30 aôut 2000, exercice 2004).

Question n° 247

Versement d’une subvention à l’OPHLM d’Aubervilliers (Protocole d’aide du 30 août 2000, exercice 2004)

Question n° 248

Remise gracieuse complémentaire M. SANTOS LAUREANO DA COSTA - 4 rue Auvry

Question n° 249

Opération d’aménagement "RUE DU CHEMIN VERT - RUE DU PORT ".
Approbation du compte rendu annuel d’activité présenté par la SIDEC pour l’année 2003.

Question n° 250

Concession de logement de fonctions aux directeurs - enseignants, pour l’année scolaire 2004/2005.

Question n° 251

Personnel communal : Centre Municipal de Santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 22 Novembre 2004, avec Mademoiselle BOURGEAISEAU Laure, engagée en qualité de Masseur-Kinésithérapeute, au Centre Municipal de Santé.

Question n° 252

Recrutement des agents pour le resencement 2005 et la fixation de leur indemnité.

Question n° 253

Adhésion au groupement de commande pour le gaz naturel du SIGEIF - Approbation de l’acte constitutif.
QUESTION REPORTEE.

Question n° 254

Enquête publique relative à la demande d’autorisation d’exploiter le parc de stationnement couvert et des équipements techniques du furutr Centre Commercial de la Porte d’Aubervilliers et relevant du régime des Installations Classées.

Question n° 255

Décision modificative n° 2.

Question n° 256

Attribution d’une subvention pour le FORUM SOCIAL D’AUBERVILLIERS pour 2004.

Question n° 257

Réduction de subvention 2004 au Foyer de Jeunes Travailleurs.

Question n°258

Fournitures scolaires destinées aux écoles primaires pour les années 2005 à 2007
Approbation du projet de marché et de sa procédure de passation
Autorisation de sa signature par Monsieur le Maire.

Question n° 259

Avenant à la convention passée entre la Caisse des Ecoles et la Ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2005.

Question n° 260

Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires - Année scolaire 2004/2005.

Question n° 261

Subventions aux établissements du secondaire - Année scolaire 2004/2005.
Questions diverses et communications
Information sur les décisions du Maire