Contenu

Séance du 21 octobre 2004

Le Procès-verbal

Question n° 191

Lecture et approbation des procès-verbaux des séances du 23 septembre et 14 Octobre 2004.

Question n° 192

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal et adoption du nouveau.

Question n° 193

Remplacement de Mme EYRAUD, Conseillère Municipale démissionnaire, dans diverses commissions et organismes par Mme RATZEL.

Question n° 194

Remplacement de Mme KELEBE, Conseillère Municipale démissionnaire, dans diverses commissions et organismes par Monsieur RICARD.

Question n° 195

Désignation d’un représentant de la Commune auprès de l’école Notre Dame des Vertus.

Question n° 196

Délégation d’attributions au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Question n° 197

Création d’une école maternelle de 10 classes, rue des Cités. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation d’une mission d’économiste.

Question n° 198

Adhésion de la ville d’Aubervilliers au groupement de commandes relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics.

Question n° 199

Fourniture de pièces détachées, véhicules légers utilitaires et poids lourds. Années 2005 à 2006.

Question n° 200

Marché pour l’entretien, l’installation et la maintenance des alarmes incendies (année 2004) avenant n°1 au lot n°1.

Question n° 201

Réparation de véhicules légers, poids lourds, transports en commun ainsi que réparation de pièces détachées.

Question n° 202

Fourniture et pose de pneumatiques. Années 2005 à 2006.

Question n° 203

Extension du groupe scolaire J. Macé - Condorcet. Solde de la mission de maîtrise d’œuvre. Avenant de changement de répartition entre les co-traitants.

Question n° 204

Attribution d’une subvention complémentaire en faveur de l’associaton Aubervilliers-Boully-solidaires “les amis de Boully” pour la réalisation du projet d’extension et de transformation en centre de santé du poste de santé.

Question n° 205

Signature d’une convention avec l’association « Cultures du Cœur ».

Question n° 206

Signature d’une convention avec l’association « Villes des musiques du monde ».

Question n° 207

Approbation du compte de gestion de l’O.P.H.L.M. des immeubles communaux à usage locatif pour l’année 2003.

Question n° 208

VILLETTE QUATRE-CHEMINS : approbation de l’avenant n°1 à la convention publique d’aménagement avec la SODEDAT 93.


Question n° 209

7, rue Henri Barbusse : cadastré BG 420. Projet de cession des lots n° 33055 - 33009 - 33125.

Question n° 210

1, rue Henri Barbusse : cadastré BG 420. Cession des lots n°15068 - 15023 - 18398.

Question n° 211

Avenant à la convention fixant les relations de coopération entre le club municipal d’Aubervilliers football et la ville.

Question n° 212

Personnel Communal : Centre de Santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1/11/2004 avec Mme MERZOUK Aïcha née BRAHIMI, engagée en qualité de médecin spécialiste en allergologie au centre municipal de santé.

Question n° 213

Personnel Communal : Service des sports. Centre Nautique. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er novembre 2004 avec Monsieur BAALI Rachid, engagé en qualité d’éducateur territorial des activités physiques et sportives de 2ème classe.

Question n° 214

Personnel Communal : Centre Municipal de santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1/11/2004 avec Monsieur CHABOUIS Claude, engagé en qualité de médecin spécialisé en radiologie au Centre Municipal de Santé.

Question n° 215

Personnel Communal : Service Hygiène et Santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Novembre 2004 avec Monsieur BELLONE Ludovic, engagé en qualité de technicien supérieur territorial.

Question n° 216

Personnel Communal : Centre Municipal de Santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 01/11/2004 avec Mme NAOURI Joëlle, engagée en qualité de médecin généraliste, au Centre Municipal de Santé.


Question n° 217

Personnel Communal. Direction de l’informatique. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Novembre 2004 avec Monsieur Eric PUGET recruté pour occuper les fonctions de chargé de mission affecté à la direction de l’informatique.


Question n° 218

Personnel Communal. Service des sports. Centre Nautique. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Novembre 2004, avec Monsieur VAN-HULST Frédéric, engagé en qualité d’éducateur territorial des activités physiques et sportives de 2ème classe.

Question n° 219

Personnel Communal. Centre Municipal de Santé. Approbation d’un contrat passé à compter du 1er Novembre 2004 avec Monsieur MAUREL Jean Louis, engagé en qualité de médecin généraliste au Centre Municipal de Santé.

Question n° 220

Approbation du Budget Supplémentaire 2004.

Question n° 221

Attribution de subvention à diverses associations - C.O.S. - O.M.J.A. - C.M.A. cyclisme - Femmes des 2 rives.

Question n° 222

Classes de neige : Année scolaire 2004/2005. Participations Familiales aux frais de séjours.





Questions diverses et communications

Information sur les décisions du Maire