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Séance du 13 mai 2004

Les questions du conseil qui ont fait l’objet d’une délibération sont soulignées.
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Le procès verbal

QUESTION N° 71
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 31 Mars 2004.

QUESTION N° 72
Création d’une école maternelle de 10 classes, rue des Cités et déplacement d’un centre de loisirs. Approbation du bilan global prévisionnel du programme et du plan de financement. Demandes de subvention et de permis de construire.

QUESTION N° 73
Création d’une classe et d’un dortoir à l’école maternelle Jacques Prévert. Demande de permis de construire.

QUESTION N° 74
Création de 2 classes et un dortoir à l’école Gérard Philipe,.Approbation du bilan global prévisionnel, du projet de marché. Demande de permis de construire.

QUESTION N° 75
Création de 3 classes dans les écoles Marc Bloch et Robert Doisneau. Approbation du bilan global prévisionnel et du projet de marché. Déclaration de travaux.

QUESTION N° 76
Mise en conformité des Offices de Restauration scolaire - Approbation du bilan global prévisionnel

QUESTION N° 77
Foyer bouliste Casanova. Création de locaux. Demande de permis de construire.

QUESTION N° 78
Ecole Jules Guesde. Remplacement de menuiseries extérieures. Approbation du bilan global prévisionnel.

QUESTION N° 79
Stade Auguste Delaune. Réfection des vestiaires, sanitaires sous tribunes. Approbation du bilan global prévisionnel, du plan de financement, du projet de marché et de sa procédure de passation ; demandes de subventions.

QUESTION N° 80
Acquisition de mobilier pour l’année 2004. Approbation du projet de marché et de la procédure de passation.

QUESTION N° 81
Marché de fourniture de pièces de rechange, réparations et travaux sur les véhicules poids lourds et de transport en commun (années 2002 à 2004). Lot n° 1 : fourniture de pièces de rechange. Avenant n° 1 de transfert.

QUESTION N° 82
Aménagement de la salle polyvalente de quartier Alexandre Dumas. Avenant n° 1 au lot 2 "Menuiseries Intérieures".

QUESTION N° 83
Demande de subventions régionales de fonctionnement. Adoption des projets des associations A.B.C. et INDANS’CITE. Reversement de la subvention régionale à ces deux associations.

QUESTION N° 84
Retiré de l’ordre du jour.

QUESTION N° 85
Convention entre la Caisse Nationale d’assurance vieillesse des travailleurs salariés et la ville portant sur la fonction d’évaluation et d’organisation du plan d’actions personnalisé confié au Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique.

QUESTION N° 86
Rectification des montants indiqués dans la délibération n° 36 du 31 Mars 2004 autorisant le Maire à signer des conventions avec le Théâtre Equestre Zingaro et le Festival de films "Pour éveiller les regards".

QUESTION N° 87
Avenant n° 4 à la convention du 7 Mars 1983 relative au fonctionnement du (SSIDPA) Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées conclue entre la Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile de France (CRAMIF) et la Mairie d’Aubervilliers.

QUESTION N° 88
Convention concernant la participation de partenaires extérieurs à l’utilisation de l’appareil d’imagerie par résonance magnétique installé dans les locaux du centre hospitalier de Saint-Denis dans le cadre du "G.I.E." I.R.M. de Saint-Denis.

QUESTION N° 89
Signature de la convention entre la ville d’Aubervilliers et l’association Indans’Cité, pour l’année 2004.

QUESTION N° 90
Transfert de la compétence Aménagement à la communauté d’agglomération Plaine Commune.

QUESTION N° 91
Reporté au prochain conseil municipal.

QUESTION N° 92
Transfert de la compétence Habitat à la Communauté d’agglomération Plaine Commune.

QUESTION N° 93
Projet de convention de servitude de cour commune entre la ville d’Aubervilliers et la société BOUYGUES Immobilier sur une partie de l’îlot 62, rue Heurtault - 19, rue Edgar Quinet - 3 à 5, rue Schaeffer à Aubervilliers, référence cadastrale J 103.

QUESTION N° 94
51, rue Sadi Carnot : Acquisition du lot n° 74, cadastré U n° 50, appartenant à M. et Mme BELAIR.

QUESTION N° 95
51, rue Sadi Carnot : projet d’acquisition des lots n° 36 et 41, cadastrés U n° 50, appartenant à M. HAMIDOUCHE.

QUESTION N° 96
18, rue des Noyers : Projet d’acquisition du lot 7, Bâtiment A appartenant à la succession non réclamée de Monsieur FORQUIN Bernard.

QUESTION N° 97
20, rue du Port : Projet de cession des lots n° 5 et 11, au profit de M. IMSIROVIC.

QUESTION N° 98
Transfert des compétences "insertion, aménagement, habitat" de la Ville d’Aubervilliers à la Communauté d’Agglomération "Plaine Commune" : Création de postes à la Communauté d’Agglomération "Plaine Commune" suite au transfert des compétences : suppression des postes du tableau des effectifs à la Commune d’Aubervilliers.

QUESTION N° 99
Personnel Communal : Service des Sports : Création de six postes de saisonniers pour la période du 1er au 31 Juillet 2004.

QUESTION N° 100
Personnel Communal : Centre Municipal de Santé : Approbation d’un contrat passé à compter du 15 Mai 2004 avec Mme BENSHIMON Valérie, engagée en qualité de médecin généraliste au Centre Municipal de Santé.

QUESTION N° 101
Transfert de la compétence "insertion et emploi" à la Communauté d’Agglomération "Plaine Commune".

QUESTION N° 102
Signature de la convention entre la Ville d’Aubervilliers et l’Association Amicale des Animateurs, pour l’année 2004.

QUESTION N° 103
Mise à disposition d’un emprunt à la Caisse des Ecoles.

QUESTION N° 104
Avenant au contrat d’affermage. Organisation du marché des Quatre Chemins / Jours d’ouverture.

QUESTION N° 105
Ouverture de la crèche Marguerite Le Maut du 16 au 27 Août 2004. Questions diverses et communications Information sur la pose d’une plaque commémorative au nom de NURGÜL GUNDAG. Information sur les décisions du maire.

QUESTION N°106
Déclaration d’urgence pour la question n° 107

QUESTION N° 107
Versement d’un complément de subvention à l’A.S.J.A.

Questions diverses et communications
Information sur les décisions du Maire