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Séance du 05 février 2004

Les questions du Conseil qui ont fait l’objet d’une délibération sont soulignées.
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Le Procès-verbal

Question n° 1
LECTURE ET APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2003.

Question n° 2
DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE.

Question n° 3
CREATION D’UNE MISSION D’INFORMATION ET D’EVALUATION SUR LE DEVENIR DU SITE DU FORT D’AUBERVILLIERS.

Question n° 4
REVISION SIMPLIFIEE DU P.O.S SUR LE SECTEUR CANAL PORTE D’AUBERVILLIERS. BILAN DE LA CONCERTATION PREALABLE.

Question n° 5
SECTEUR CANAL PORTE D’AUBERVILLIERS. APPROBATION DE LA REVISION SIMPLIFIEE DU P.O.S

Question n° 6
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS REALISEES EN 2003 PAR LA COMMUNE D’AUBERVILLIERS.

Question n° 7
REGLEMENT DES FRAIS D’ETUDES A LA SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT POUR DES DEPENSES EFFECTUEES AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE.

Question n° 8
16 A 20 RUE CHARRON : PROJET DE CESSION D’UN BIEN EN TOTALITE, AU PROFIT DE LA SCI " DU CLOS CHARRON ".

Question n° 9
MISE EN CONFORMITE DES OFFICES DE RESTAURATION DES GROUPES SCOLAIRE ROBESPIERRE - BABEUF - SAINT JUST ET VALLES - VARLIN - L. MICHEL : APPROBATION DU BILAN GLOBAL PREVISIONNEL, DU PROJET DE MARCHE ET DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES RESTREINT - AUTORISATION DE DEPOSER DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE

Question n° 10
RAPPORT D’ACTIVITE DU SIPPEREC RELATIF A L’ANNEE 2002 POUR L’ELECTRICITE ET LES RESEAUX URBAINS DE TELECOMMUNICATION.

Question n° 11
MAIRE, MAIRES-ADJOINTS CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES, CONSEILLERS MUNICIPAUX : MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°363 EN DATE DU 18 DECEMBRE 2003 RELATIVE A LA FIXATION DU REGIME INDEMNITAIRE.

Question n° 12
PERSONNEL ENSEIGNANT : INDEMNITE REPRESENTATIVE DE LOGEMENT (I.R.L.) DES INSTITUTEURS POUR L’ANNEE 2003.

Question n° 13
PERSONNEL COMMUNAL : SERVICE SOCIAL MUNICIPAL : DELIBERATION RAPPORTEE RELATIVE A L’APPROBATION D’UN CONTRAT PASSE A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 2003 AVEC MADAME TURAN KLARA, ENGAGEE EN QUALITE D’ASSISTANTE SOCIO-EDUCATIVE.

Question n° 14
PERSONNEL COMMUNAL : SERVICE SOCIAL MUNICIPAL : APPROBATION D’UN CONTRAT PASSE A COMPTER DU 1ER DECEMBRE 2003 AVEC MADAME TURAN KLARA, ENGAGEE EN QUALITE D’ASSISTANTE SOCIO-EDUCATIVE.

Question n° 15
PERSONNEL COMMUNAL : DIRECTION DE L’ARCHITECTURE : SERVICE TRAVAUX NEUFS -COMMISSION DE SECURITE : APPROBATION D’UN CONTRAT PASSE A COMPTER DU 11 FEVRIER 2004 AVEC MADAME GAVRILOVIC ELISABETH ENGAGEE EN QUALITE D’INGENIEUR

Question n° 16
PERSONNEL COMMUNAL : DIRECTION DE L’INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION : AVENANT N°1 AU CONTRAT DE RENOUVELLEMENT PASSE A COMPTER DU 1ER JUIN 2003 AVEC MONSIEUR GERMAIN ALAIN, ENGAGE EN QUALITE DE SPECIALISTE DE L’INFORMATION.

Question n° 17
INDEMNITE DES AGENTS RECENSEURS ET DES CONTROLEURS DU RECENSEMENT 2004.

Question n° 18
RAPPORT D’ACTIVITE DU SYNDICAT DES COMMUNES DE LA REGION PARISIENNE POUR LE SERVICE FUNERAIRE RELATIF A L’ANNEE 2002 (SIFUREP).

Question n° 19
ADHESION DE NOUVELLES COLLECTIVITES AU SIGEIF

Questions diverses et communications

Information sur les décisions du Maire