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Séance du 23 Mars 2006

Le procès verbal

Question n° 43 Rapporteur Pascal BEAUDET

Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 23 Février 2006.

Question n° 44 Rapporteur Pascal BEAUDET

Bilan 2004 de la communauté d’agglomération Plaine Commune.

Question n° 45 Rapporteur Pascal BEAUDET

Approbation du budget primitif 2006 de la Commune

Question n° 46 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Vote des taux 2006 au titre des contributions directes

Question n° 47 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN

Subventions et participations accordées à divers
établissements publics locaux et associations pour l’année 2006

Question n° 48 Rapporteur Jean Jacques KARMAN

Transfert de prêts garantis par la Commune de la Société SOCOFAM au profit de l’ESH LOGIKIA suite à la cession de son patrimoine immobilier

Question n° 49 Rapporteur Jean Jacques KARMAN

Prorogation de la garantie communale à la SIDEC relative à un contrat de prêt concernant l’opération "ZAC MARCREUX"

Question n° 50 Rapporteur Jean Jacques KARMAN

Adhésion de la Commune à la Fondation du Patrimoine.

Question n° 51 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Règlement d’une indemnité conventionnelle à M. ALLAL Laïd concernant l’occupation d’un terrain situé 22, rue Crèvecoeur à Aubervilliers.

Question n° 52 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Gestion des 6 logements du contingent communautaire dans le programme de 28 logements sociaux (PLS) de la SA HLM "Coopération et Famille"rue Emile Dubois à Aubervilliers.

Question n° 53 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Construction d’un immeuble de bureaux au 72 rue Henri Barbusse. Approbation des nouveaux programme et bilan global prévisionnel, de l’avenant au marché de maîtrise d’oeuvre et du projet de marché de travaux. Autorisation de signature.

Question n° 54 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Marché de travaux connexes relatifs à la pose d’une structure démontable 10/12 rue dela Gare. Approbation du marché et autorisation de signature.

Question n° 55 Rapporteur Gérard DEL MONTE

Construction d’une maison de l’enfance / relocalisation du centre de loisirs Solomon.
Approbation de projets de marchés, du nouveau bilan global prévisionnel et du plan de financement.

Question n° 56 Rapporteur Jacques SALVATOR

Demande de subventions de fonctionnement au conseil régional dans le cadre du contrat de ville 2006 - adoption des projets des associations ANGI et AUTOUR DE VOUS - reversement de la subvention régionale à ces deux associations.

Question n° 57 Rapporteur Josette DUPUIS

Convention relative au financement de l’Accompagnement Social Lié au Logement par le Fond de Solidarité Logement

Question n° 58 Rapporteur Carmen CABADA-SALAZAR

Adhésion du Pôle de Coordination Gérontologique au CLICOSS 93 (Comité de Liaison et de Coordination des Services Sociaux du 93)

Question n° 59 Rapporteur Carmen CABADA-SALAZAR

Avenant à la convention entre la CNAV et la Ville relative à la fonction d’évaluation et d’organisation du plan d’actions personnalisé : aide au retour à domicile après hospitalisation.

Question n° 60 Rapporteur Laurence GRARE

Alignement du tarif du dépassement autorisé sur le tarif de la majoration de coordination de soins.

Question n° 61 Rapporteur Laurence GRARE

Convention de partenariat avec la CPAM 93 dans le cadre de l’action de prévention menée auprès des jeunes d’Aubervilliers en 2005, quartier du Marcreux

Question n° 62 Rapporteur Evelyne YONNET

Travaux de réhabilitation des bâtiments A et B sis 89 rue Henri Barbusse par substitution de la ville d’Aubervilliers

Question n° 63 Rapporteur Eric PLEE

Transfert de la compétence :"balades urbaines" de la ville d’Aubervilliers à la communauté d’agglomération "Plaine Commune" : suppression du poste à l’identique à la commune d’Aubervilliers.

Question n° 64 Rapporteur Eric PLEE

Fixation des durées de concessions et des tarifs du site cinéraire.

Question n° 65 Rapporteur Abderrahim HAFIDI

Création de centre de loisirs maternel et primaire dans le cadre de la construction de l’école maternelle Anne SYLVESTRE. Convention avec la caisse d’allocations familiales.

Question n° 66 Rapporteur Daniel GARNIER

Subventions aux établissements du secondaire. Année scolaire 2005/2006.

Question n° 67-1 Rapporteur Daniel GARNIER

Désignation de 3 membres du conseil municipal au conseil d’administration du comité de coopération Aubervilliers - Boully - Solidaires.

Question n° 67-2 Rapporteur Daniel GARNIER

Autorisation de signer une convention avec Aubervilliers - Boully - Solidaires.