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Séance du 15 novembre 2006

Le procès-verbal

Question n° 200 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation de la séance du 19 octobre 2006.

Question n° 201 Rapporteur Pascal BEAUDET
Représentants de la commune aux conseils d’écoles des écoles maternelles Jacques PREVERT - Anne SYLVESTRE et Angéla DAVIS.

Question n° 202 Rapporteur Pascal BEAUDET
Convention d’objectifs entre la bourse du travail et la Commune d’Aubervilliers pour 3 ans.

Question n° 203 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction d’un immeuble de bureaux au CTM destiné à accueillir les services Techniques de la ville et de Plaine Commune. Approbation de principe de l’augmentation du bilan global prévisionnel.

Question n° 204 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Acquisition de véhicules pour l’année 2007. Approbation du projet de marché.

Question n° 205 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Fourniture et pose de pneumatiques - années 2007 et 2008. Approbation du projet de marché.

Question n° 206 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Fourniture de pièces détachées, véhicules légers, utilitaires et poids lourds - Année 2007.

_ Question n° 207 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Réparation de véhicules légers, poids lourds, transports en commun. Années 2007 et 2008. Approbation du projet de marché.

_ Question n° 208 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Déplacement/aménagement de la blanchisserie municipale dans l’enceinte du centre Technique Municipal (C.T.M.). Approbation du nouveau bilan global prévisionnel.

_ Question n° 209 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Ecoles Firmin Gémier et Gérard Philipe, réfection et réhaussement des clôtures extérieures sur la rue Firmin Gémier. Déclaration de travaux.

Question n° 210 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Point Info Jeunesse - Ravalement. Déclaration de travaux.

Question n° 211 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction d’une maison de l’enfance / relocalisation du centre de loisirs Solomon. Avenant n°2 à la maîtrise d’œuvre.

Question n° 212 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché pour la maintenance des photocopieurs de la ville et des écoles années 2007/2008/2009

Question n° 213 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché des abonnements - années 2007 / 2008 / 2009

Question n° 214 Rapporteur Lucien MAREST
Attribution d’une subvention au Théâtre Equestre Zingaro.

Question n° 215 Rapporteur René FRANCOIS
Marché pour la distribution de différents produits de la communication institutionnelle années 2007 - 2008. Approbation du projet de marché.

Question n° 216 Rapporteur René FRANCOIS
Marché pour travaux d’impression et façonnage des différents produits de la communication institutionnelle année 2007. Approbation du projet de marché.

Question n° 217 Rapporteur Bernard VINCENT
Signature de conventions entre la ville d’Aubervilliers et les différents partenaires assurant des permanences à la Maison de Justice et du Droit à Aubervilliers

Question n° 218 Rapporteur Bernard VINCENT
Signature de la convention entre la ville d’Aubervilliers et l’association de prévention spécialisée "A travers la ville"

Question n° 219 Rapporteur Bernard VINCENT
Signature de la convention relative au fonctionnement de la Maison de Justice et du Droit d’Aubervilliers.

Question n° 220 Rapporteur Laurence GRARE
Conventions réglant les relations entre le Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées (SSIDPA) intégré au Centre Municipal de Santé et des infirmiers libéraux diplômés d’état.

_ Question n° 221 Rapporteur Evelyne YONNET
Versement d’une subvention à l’OPHLM d’Aubervilliers au titre de la gestion des parkings souterrains appartenant à la Ville (exercice 2006).

Question n° 222 Rapporteur Eric PLEE
Avenant à la convention fixant les relations de coopération entre la ville d’Aubervilliers et le club municipal d’Aubervilliers escrime (CMA escrime).

Question n° 223 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : approbation d’un contrat passé à compter du 20 novembre 2006 avec monsieur Edgard MIKAELIAN engagé en qualité de masseur-kinésithérapeute, au centre municipal de santé.

Question n° 224 Rapporteur Eric PLEE
Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne pour le service funéraire relatif à l’année 2005.

Question n° 225 Rapporteur Bernard ORANTIN
Avenant à la convention Espace Fraternité

Question n° 226 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Remboursement des dépenses de personnel engagées par la ville en 2006 par la Caisse des Ecoles publiques d’Aubervilliers pour la mise en place du dispositif de réussite éducative.

Question n° 227 Rapporteur Abderrahim HAFIDI
Conventions de partenariat et d’attribution de financement 2006 avec la Caisse des Ecoles publiques d’Aubervilliers pour la réalisation de quatre actions dans le cadre du dispositif de Réussite Educative

_ Question n° 228 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Admissions en non valeurs

Question n° 229 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Acceptation du fonds de concours versé par la Communauté d’Agglomération Plaine Commune pour le financement du fonctionnement du Conservatoire National de Région.

Question n° 230 Rapporteur Jean jacques KARMAN
Garantie d’emprunt à hauteur de 100% à l’OPHLM d’Aubervilliers pour un montant de 2 220 000 € auprès du Crédit Agricole pour la construction et le réaménagement d’un équipement collectif sis au 64, avenue de la République à Aubervilliers.

Question n° 231 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Garantie d’emprunt à hauteur de 80% à la SIDEC d’un montant de 4 800 000 € soit 3 840 000 € pour le financement de l’opération "rues du Port et du Chemin Vert" à Aubervilliers.

Question n° 232 Rapporteur Jean Jacques KARMAN
Garantie d’emprunt à hauteur de 100% à l’OPHLM d’Aubervilliers suite au réaménagement d’un prêt du Crédit Foncier de France.

Question n° 233 Rapporteur Patricia LATOUR
Fourniture de livres classiques, scolaires et compléments didactiques pour les écoles de 2007 à 2009 : Lot n°1. Approbation du projet de marché et de sa procédure de passation. Autorisation de signature par M. le Maire.

_ Question n° 234 Rapporteur Patricia LATOUR
Fourniture de livres offerts aux enfants des écoles, prestation de service associée et compléments didactiques de 2007 à 2009 : Lot n°2. Approbation du projet de marché et sa procédure de passation. Autorisation de signature par M. le Maire.

_ Question n° 235 Rapporteur Patricia LATOUR
Signature d’une convention entre la Caisse d’Allocations Familiales et la Ville d’Aubervilliers pour l’année scolaire 2006-2007.

Question n° 236 Rapporteur Patricia LATOUR
Avenant à la convention passée entre la Caisse des écoles et la ville d’Aubervilliers concernant l’organisation des classes de neige en 2007.

Question n° 237 Rapporteur Daniel GARNIER
Subventions aux établissements secondaires. Année scolaire 2006/2007.

_ Question n° 238 Rapporteur Daniel GARNIER
_Subventions aux projets des écoles maternelles et élémentaires. Année scolaire 2006/2007.

Question n° 239 Rapporteur Evelyne YONNET
Augmentation de capital de la SAEM SODEDAT 93. Suppression du droit préférentiel de souscription. Réduction de capital.