Contenu

Séance du 19 octobre 2006

procès-verbal

Question n° 177 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 21 septembre 2006

Question n° 178 Rapporteur Pascal BEAUDET
Bilan 2005 de la communauté d’agglomération Plaine Commune.

Question n° 179 Rapporteur Gérard DEL-MONTE
Convention générale Ville / OPHLM, mise à disposition de locaux OPHLM à la Ville d’Aubervilliers.

Question n° 180 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Demande de subvention relative à l’entretien de l’orgue de l’Eglise Notre-Dame des Vertus pour l’année 2007 - inscription de la dépense initiale au budget communal.

Question n° 181 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Avenant de transfert n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre passé dans le cadre de la reconstruction de la maison de l’enfance Solomon

Question n° 182 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Construction de l’école maternelle Angéla Davis. Avenant n°1 au marché de travaux lot n°2 bâtiment industrialisé. Approbation du nouveau bilan global prévisionnel

Question n° 183 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Conservatoire National de Région Aubervilliers-La Courneuve aménagements de studios de musique. Approbation du projet de marché

Question n° 184 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Bâtiment administratif 64, avenue de la République. Fourniture de mobilier et matériel dans le cadre de transfert de services. Approbation du projet de marché

Question n° 185 Rapporteur Jacques SALVATOR
Soutien aux activités du réseau de parents solidaires sur le quartier Quatre Chemins/Villette : attribution d’une subvention de 3000 € à l’association
Parenthèque pour l’année 2006

Question n° 186 Rapporteur René FRANCOIS
Lancement d’une étude de faisabilité "pôle culturel et citoyen" à la Maladrerie

Question n° 187 Rapporteur Laurence GRARE
Demande de subvention au Conseil Régional en matière de diagnostic "saturnisme" en parties communes et privatives

Question n° 188 Rapporteur Evelyne YONNET
ZAC Landy-Heurtault : Quitus à la SODEDAT pour la réddition des comptes. Autorisation d’une provision pour contentieux. Approbation du bilan de clôture arrêté
au 30 novembre 2005 et de la participation financière de la collectivité

Question n° 189 Rapporteur Evelyne YONNET
Approbation du compte de gestion de l’OPHLM des immeubles communaux à usage locatif pour l’année 2005

Question n° 190 Rapporteur Evelyne YONNET
71 bis au 75 av. de la République / 93 à 105 rue des Cités : acquisition de la parcelle AY n° 98, appartenant à la copropriété

Question n° 191 Rapporteur Eric PLEE
Concession de logement de fonction aux directeurs - enseignants, pour l’année scolaire 2006/2007

Question n° 192 Rapporteur Bernard ORANTIN
Appel d’offres ouverts concernant l’achat de matériels micro informatique et serveurs, prestations d’accompagnement, clients serveurs Hardware, licences
serveurs, licences bureautiques, équipement actif réseau

Question n° 193 Rapporteur Sophie MATHIS
Autorisation d’exploiter une installation de récupération de métaux sise à la Courneuve relevant de la législation des installations classées et de la protection de
L’environnement

Question n° 194 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Versement d’un complément de subvention au "Centre d’Arts Plastiques Camille Claudel" et au "Club Indans Cité"

Question n° 195 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Décision modificative n°1

Question n° 196 Rapporteur Patricia LATOUR
Ecole Notre Dame des Vertus. Ajustement de la participation financière de la ville

Question n° 197 Rapporteur Pascal BEAUDET
Dénomination de la future place rue des Gardinoux à Aubervilliers et Proudhon à St-Denis

Question n° 198 Rapporteur Pascal BEAUDET
Déclaration de l’urgence de la question n°199.

_ Question n° 199 Rapporteur Jean-Jacques KARMAN
Autorisation de solliciter une subvention au titre du Fonds d’Aménagement Urbain.