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Séance du 21 septembre 2006

Procès-verbal

Question n° 145 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès verbal de la séance du 29 juin 2006

Question n° 146 Rapporteur Pascal BEAUDET
Approbation de la modification des statuts de Plaine Commune.

Question n° 147 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Création d’une école maternelle de 5 classes quartier Emile Dubois (Angela Davis). Avenant n°1 au lot n°1 (Infrastructures).


_ Question n° 148 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché d’entretien technique des installations, dépannage et interventions des alarmes incendie pour les années 2007-2008-2009-2010. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.


_ Question n° 149 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché d’entretien et de maintenance des ascenseurs et monte-charge pour les années 2007-2008-2009-2010. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 150 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché d’exploitation des informations d’alarme par télésurveillance, d’entretien technique des installations, dépannages et interventions pour les années 2007-2008-2009-2010. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 151 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché, de maintenance, d’entretien, de signalétique et de renouvellement du parc d’extincteurs et des Robinets d’Incendie Armés (RIA) des bâtiments communaux années 2007 à 2010. Approbation du projet de marché.

Question n° 152 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché d’approvisionnement de fioul pour le chauffage des bâtiments communaux équipés de ce combustible pour les années 2007, 2008, 2009 et 2010. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 153 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché de maintenance et de dépannage des installations de production thermique pour les années 2007-2008-2009-2010. Approbation du projet de marché et autorisation de signature.

Question n° 154 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Remplacement des escaliers de secours des écoles élémentaires Victor Hugo et Honoré de Balzac. Autorisation de dépôt de déclaration de travaux.

Question n° 155 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché d’entretien technique et maintenance des matériels de cuisine pour les années 2007-2008-2009-2010. Approbation du projet de marché et autorisation de signature

_Question n° 156 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché relatif aux vérifications périodiques réglementaires pour les années 2007-2008-2009-2010. Approbation du projet de marché et autorisation de signature


_ Question n° 157 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché de fournitures et pose de matériel de restauration scolaire. Modification du seuil maximum.


_ Question n° 158 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché d’approvisionnement en supercarburant sans plomb et en gazole pour le garage municipal (années 2007 à 2009). Approbation du projet de marché et autorisation de signature

Question n° 159 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché "tout pour le bureau" pour les années 2005-2007 avenant de transfert pour le lot n°1 ( les fournitures de bureau)


_ Question n° 160 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Marché de fournitures de vêtements de travail

Question n° 161 Rapporteur Jacques SALVATOR
Modalités de transfert du volet social de la politique de la ville à la communauté d’agglomération Plaine Commune

Question n° 162 Rapporteur Lucien MAREST
Travaux au théâtre. Approbation du programme et de l’enveloppe financière. Approbation du plan de financement. Affectation de la réserve parlementaire.

Question n° 163 Rapporteur Lucien MAREST
Attribution d’une subvention complémentaire au Théâtre de la Commune


_ Question n° 164 Rapporteur Lucien MAREST
Attribution d’une subvention complémentaire à l’association "Festival de Films pour Eveiller les Regards"

Question n° 165 Rapporteur Laurence GRARE
Avenant n°6 avec la Caisse Régionale d’Assurance Maladie Ile de France (CRAMIF)pour la nouvelle capacité du service de soins infirmiers à domicile pour personnes


_Question n° 166 Rapporteur Laurence GRARE
Conventions réglant les relations entre le Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées (SSIDPA) intégré au centre de santé et des infirmiers libéraux diplômés d’état


_ Question n° 167 Rapporteur Evelyne YONNET
Ilot Crèvecoeur : terrains situés 8 à 10 rue Crèvecoeur, 54 à 58 rue Schaeffer, impasse Beaufils - protocole d’accord de cession sur 11 400 m² au profit de la société SPIRIT DEVELOPPEMENT.

Question n° 168 Rapporteur Evelyne YONNET
Modification du plan d’aménagement de la ZAC Pont Tournant

Question n° 169 Rapporteur Evelyne YONNET
22 rue Auvry : cession des lots n° 2 et 5 au profit de Monsieur IRZI Karim

Question n° 170 Rapporteur Eric PLEE
Approbation d’une convention bipartite entre la ville d’Aubervilliers et le C.I.G petite couronne (Centre Interdépartemental de Gestion) relative à la fonction d’inspection en matière de prévention, hygiène et sécurité du travail.

Question n° 171 Rapporteur Eric PLEE
Avenant spécial assurance dommages aux biens avec la SMACL

Question n° 172 Rapporteur Eric PLEE
personnel communal : service de l’urbanisme : délibération rapportée recrutement d’un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel, pour une période de trois mois à compter du 1er septembre 2006.

_ Question n° 173 Rapporteur Eric PLEE
Restaurants scolaires : approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2007 concernant les enseignants et les hôtes de passage.

Question n° 174 Rapporteur Eric PLEE
Approbation des nouveaux tarifs pour l’année 2007 : restaurants scolaires et goûters.


_ Question n° 175 Rapporteur J. Jacques KARMAN
Versement d’un prêt sans intérêts de 300 000 euros à l’association Office Municipal de la Jeunesse d’Aubervilliers, remboursable au 31 décembre 2006

Question n° 176 Rapporteur Patricia LATOUR
classes de neige : Année scolaire 2006/2007 : participations familiales aux frais de séjour.