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Séance du 26 Avril 2007

Procès verbal

Question n° 060 Rapporteur Pascal BEAUDET
Lecture et approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2007

Question n° 061 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Travaux de restructuration de la crèche Ethel Rosenberg et avenant n° 1 au marché de Maîtrise d’œuvre.

Question n° 062 Rapporteur Gérard DEL MONTE
Approbation du projet de marché de fourniture de mobilier destinés aux secteurs de la petite enfance, scolaire et de restauration et des services administratifs

Question n° 063 Rapporteur Lucien MAREST
Attribution d’une subvention à l’association Aubercail.

Question n° 064 Rapporteur Bernard VINCENT
Demande de subvention auprès du Conseil Régional pour des actions de Prévention et Sécurisation

Question n° 065 Rapporteur Laurence GRARE
Création de la commission communale d’accessibilité aux personnes handicapées

Question n° 066
Rapporteur Laurence GRARE
Autorisation d’instruire une demande d’extension de la capacité du Service de Soins Infirmiers à Domicile pour Personnes Agées (SSIDPA).

Question n° 067 Rapporteur Josette DUPUIS
Convention entre le Centre Communal d’Action Sociale et la ville d’Aubervilliers relative aux modalités d’intervention du service de soins infirmiers à domicile auprès des résidents de l’appartement gérontologique "les 4 saisons"

Question n° 068 Rapporteur Evelyne YONNET
5, passage de la Justice : projet de cession d’un terrain communal cadastré G n° 106 au profit de la SEM Plaine Commune Développement.

Question n° 069 Rapporteur Eric PLEE
Marché d’assurance : convention constitutive du groupement de commandes : nomination de représentants à la Commission d’appel d’offres

Question n° 070 Rapporteur Eric PLEE
Personnel enseignant : Indemnité représentative de logement (I.R.L) des Instituteurs pour l’année 2006.

Question n° 071 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal mis à disposition de l’ Association Aubervacances-Loisirs : adhésion de la ville au service de prévention médico-sociale auprès du centre de gestion de la Vendée (85)

Question n° 072 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal mis à disposition de l’ Association Aubervacances-Loisirs : adhésion de la ville auprès de l’Association Médicale Inter-Entreprises du Morbihan
située à Vannes (56)

Question n° 073 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : service dentaire : renouvellement d’un contrat passé à compter du 1er mai 2004 avec Monsieur Vincent POULESQUEN, engagé en qualité de chirurgien dentiste.

Question n° 074 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : centre municipal de santé : renouvellement d’un contrat passé à compter du 15 mai 2004 avec Madame Valérie BENSHIMON, engagée en qualité de
médecin généraliste.

Question n° 075 Rapporteur Eric PLEE
Personnel communal : direction de la communication : création d’un poste d’attaché territorial pour le service communication de la ville d’ Aubervilliers.

Question n° 076 Rapporteur Bernard ORANTIN
Dénomination de la place publique du marché du centre

Question n° 077 Rapporteur Jean Jacques
KARMAN
Avenant à deux garanties d’emprunts accordées à hauteur de 100% à la société BATIGERE île de France, société anonyme d’Habitation à Loyer Modéré suite à un réaménagement négocié avec la Caisse de Dépôts et Consignations